 | George Soane - 1839 - 840 Seiten
...actuelle de ce royaume peuvent avoir pour la sûreté de l'Europe, ont rcsolu d'un commun accord avec Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Prusse, d'appliquer à cette circonstance importante les principes consacrés par le traité de Chauinont.... | |
 | France - 1839 - 600 Seiten
...Majesté f Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté la IX' Série, 36 (414) Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse et Sa Majesté l'Empereur de toutes ïes Russies, ayant pris en considération leur Traité conclu... | |
 | France - 1839 - 600 Seiten
...des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, prenant en considération, de même que Sa Majesté... | |
 | J.B. Duvergier - 1840 - 560 Seiten
...Français , sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême , sa majesté la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , sa majesté le roi de Prusse et sa majesté l'empereur de toutes les Russies déclarent que les articles mentionnés dans l'article... | |
 | Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1914 - 1186 Seiten
...Petersburg, October 14 (27), 1910. [Ratifications exchanged at St. Petersburg, January 12 (25), 1911.] SA Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi d'Italie, désirant régler autant que possible par la voie de l'arbitrage les différends qui pourraient... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1842 - 572 Seiten
...l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté le Roi des Français , Sa Majesté la Reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, et Sa Majesté l'Empereur de toutes, les Russies, leur Traité conclu à Londres le 15 Novembre 1831,... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1845 - 766 Seiten
...d'Autriche , roi il« , Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le roi des Français, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies. Art. 64. Moyennant l'inscription au profit de la Belgique... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1855 - 920 Seiten
...Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté le Roi du Royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Prusse, animés du désir de donner suite aux négociations ajournées lors du Congrès de Vienne,... | |
 | Austria - 1856 - 740 Seiten
...p. 57. Martens, Nouveau Hecueil, t. II, p. 434.) Au Nom de la Très-Sainte et indivisible Trinité. Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Bavière , animés du désir de réunir Leurs efforts pour garantir la tranquillité de l'Europe contre... | |
 | Turkey - 1855 - 820 Seiten
...de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Prusse, animés du désir de donner suite aux Négociations ajournées lors du Congrès de Vienne,... | |
| |
Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du droit... 
