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" Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil , et s'il n'est accompagné d'une déclaration du Commissaire responsable , portant que le travail... "
Annuaire historique pour l'année ... - Seite 36
von Société de l'histoire de France - 1836
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Le clergé, la bourgeoisie, le peuple: l'ancien régime et les idées nouvelles

Prosper Vallerange - 1861 - 248 Seiten
...chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la...exemplaires de l'ouvrage à la publication duquel il aura concouru. ART. 16. Tous les volumes porteront l'empreinte du sceau de la Société. Après la distribution...
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Bulletin de la Société de l'histoire de France

1861 - 318 Seiten
...volume. Aucun volume ne pourra paraître sou» le nom de la Société sans l'autorisation du Coh ..ail, et s'il n'est accompagné d'une déclaration du commissaire...les rétributions à accorder à chaque éditeur, , .,' . . , . ln commissaire responsable aura droit a cinq exemplaires de l'ouvrage à la publication...
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Annuaire historique pour l'année ..., Band 5;Band 26;Band 110

Société de l'histoire de France - 1861 - 328 Seiten
...chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Ci... -il, et s'il n'est accompagné d'une déclaration du commissaire responsable, portant que le...
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Annuaire historique pour l'année ..., Band 5;Band 26;Band 110

Société de l'histoire de France - 1861 - 328 Seiten
...travail lu) a paru mériter d'être publié. ART. là. Le Conseil règle les rétributions a accorder a chaque éditeur. Le commissaire responsable aura droit à cinq exemplaires de l'ouvrage ä la publication duquel il aura concouru. ART. 16. Tous les volumes porteront l'empreinte du sceau...
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Chronique des quatre premiers Valois (1327-1393)

Siméon Luce - 1862 - 430 Seiten
...surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun ouvrage ne pourra paraître sous le nom de la Société sans...que le travail lui a paru mériter d'être publié. Le Commissaire responsable soussigné déclare que l'Edition de la CHRONIQUE DES QUATRE PREMIERS VALOIS,...
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Annuaire-bulletin de la Société de l'histoire de France, Band 1;Band 123

Société de l'histoire de France - 1863 - 582 Seiten
...chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la...responsable aura droit à cinq exemplaires de l'ouvrage a la publication duquel il aura concouru. ART. 16. Tous les volumes porteront l'empreinte du sceau...
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Annuaire-bulletin de la Société de l'histoire de France, Band 1;Band 123

Société de l'histoire de France - 1863 - 504 Seiten
...chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la...responsable aura droit à cinq exemplaires de l'ouvrage a la publication duquel 11 aura concouru. ART. 16. Tous les volumes porteront l'empreinte du sceau...
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Annuaire-bulletin de la Société de l'histoire de France, Band 1;Band 123

Société de l'histoire de France - 1863 - 514 Seiten
...chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé a la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la...travail lui a paru mériter d'être publié. ART. 16. Le Conseil règle les rétributions a accorder à chaque éditeur. Le commissaire responsable aura...
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Chronique de Mathieu d'Escouchy: 1444-1452

Mathieu d' Escouchy - 1863 - 546 Seiten
...d'en surveiller l'exécution. .-• Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume. <* Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la...que le travail lui a paru mériter d'être publié. Le Commissaire responsable soussigné déclare que l'Edition de la CHRONIQUE DE MATHIEU D'ESCOUCHY,...
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Choix de Pièces Inédites Relatives Au Règne de Charles VI, Band 1

Louis Douët-d'Arcq - 1863 - 522 Seiten
...chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la...que le travail lui a paru mériter d'être publié. Le Commissaire responsable soussigné déclare que l'Édition du volume intitulé CHOIX DE PIÈCES...
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