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" Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Mecklembourg-Schweriu, Son Altesse Royale le Grand-Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Seite 252
von Austria - 1877
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Raccolta dei trattati e delle convenzioni conchiuse fra il regno d ..., Band 6

Italy - 1881 - 810 Seiten
...conclue le 31 mai mil huit cent soixantecinq entre Sa Majesté le Sultan du Maroc et Fez d'uno part, et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche Roi de Hongrie et...Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Son Excellence le Président de la République des Etats-Unis d'Amérique, Sa Majesté...
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Band 8

Italy - 1883 - 698 Seiten
...(LS) MEHEMMBD. Ratificata col precedente Trattato generale. (Annexe HI). AU NOM DE DIEU TOUT-PUISSANT. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Rus1856 sies, voulant étendre...
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Nouveau recueil général: de traités et autres actes relatifs aux rapports de ...

Georg Friedrich Martens - 1884
...conclue le 31 mai mil huit cent soixante -cinq entre Sa Majesté le Sultan du Maroc et Fez d'une part, et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche Roi de Hongrie et...Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Son Excellence le Président de la République des Etats-Unis d'Amérique, Sa Majesté...
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Die gesetzgebung des Deutschen Reichs: von der gründung des ..., Band 2

Germany - 1884 - 1022 Seiten
...rendus de part et d'autre. Art. 7. Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi...
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Recueil manuel et pratique de traités et conventions: 1857-1869

Karl von Martens - 1885
...Roi de Danemark prend envers Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie...Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand Duc de Mecklembourg-Schwérin, Son Altesse Royale le...
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Recueil manuel et pratique de traités et conventions: 1857-1869

Karl von Martens - 1885 - 672 Seiten
...NORVÈGE. Traité pour l'atolition du droit de Stade, signé à Hanovre le 22 Juin 1861. 1861 d'Espagne, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Mecklembourg-Schwérin, Sa Majesté...
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Tételes európai nemzetközi jog

István Apáthy - 1888 - 479 Seiten
...y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grando-Bretagne et d'Irlande, Sa majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté impéraile le sultan,...
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Verzameling van handels- en scheepvaartovereenkomsten gesloten tusschen ...

S. van Citters, Netherlands - 1891 - 564 Seiten
...envers Sa Majesté le Boi des PaysBas, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le...
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De l'équilibre politique du légitimisme et du principe des nationalités, Band 1

Alexandre de Stieglitz - 1893 - 828 Seiten
...territoriale de ces royaumes. (1) V. Martens, NR, t. XV, p. 678-681. Nous lisons dans ce traité que : « Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et Sa Majesté le roi de Suède et de Norwège, désirant prévenir...
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Collecção da legislação novissima do ultramar: 1864, Band 5

Portugal - 1895 - 624 Seiten
...En considération des dispositions qui précèdent, Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté l'Empereur do Brésil, Son Excellence le Président de la république du Chili, Sa Majesté le Roi...
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