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" Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Mecklembourg-Schweriu, Son Altesse Royale le Grand-Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Seite 252
von Austria - 1877
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Band 17

Georg Friedrich Martens - 1861
...Roi de Hanovre prend, envers Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Sa Majesté le Roi de Danemark, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Sa Majesté la Reine du...
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La Turquie en 1861

M. B. C. Collas - 1861 - 399 Seiten
...aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne , Sa Majesté impériale le Sultan,...
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Bulletin des lois

France - 1862
...teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution. TRAITÉ. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie...Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Sa Majesté le Roi de Danemark, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Sa Majesté la Reine du...
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Les traités de commerce: texte de tous les traités en vigueur, notamment des ...

Paul Boiteau d'Ambly - 1863 - 606 Seiten
...EXTRAIT. ART. 1er. Sa Majesté le Hoi de Danemark prend envers Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Koi du Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges,...des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni d'Angleterre et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale lu Grand-Duc de Mecklembourg-Sch«orin,...
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Les traités de commerce: texte de tous les traités en vigueur, notamment des ...

Paul Boiteau d'Ambly - 1863 - 566 Seiten
...DROIT DE PASSAGE DU SUND ET DES BELTS. EXTRAIT. ART. 1er. Sa Majesté le Roi de Danemark prend envers Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le Roi des Relges, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni d'Angleterre et d'Irlande,...
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Departementstidenden

1863 - 1142 Seiten
...conférence qui a arrêté le présent traité. ART. 4. En considération des dispositions qui précèdent, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Son Excellence le Président de la République du Chili, Sa Majesté le Roi...
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Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissance ..., Band 7

Turkey - 1892 - 860 Seiten
...intérêts et du fonds d'amortissement de l'emprunt, Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi d'Italie, Sa Majesté le Roi de Prusse, au nom de la Confédération de l'Allemagne du Nord, et Sa...
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, Band 5

Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega - 1864
...conférence qui a arrêté le présent traité. ART. 4. En considération des dispositions qui précèdent, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Son Excellence le Président de la République du Chili, Sa Majesté le Roi...
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Bände 1-2

Italy - 1865
...gli altri Stati intéressât! pel riscatto del pedaggio sulla Scbelda. Sa Majesté le Roi d'Italie, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie...Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Son Excellence le Président de la République du Chili, Sa Majesté le Roi de Danemark,...
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Revue de la numismatique belge

1865
...FRÊHE-ORBAN. Vu et scellé du sceau de l'État : Le Ministre de la Justice, JULES JJ.VUA. CONVENTION. Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté le Roi d'Italie et la Confédération suisse, également animés du désir d'établir une plus complète...
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