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" Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Mecklembourg-Schweriu, Son Altesse Royale le Grand-Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Seite 252
von Austria - 1877
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Band 40

Belgium - 1860 - 486 Seiten
...{¡our régler la Iransmission des correspondantes Iclegraphiquts. (Monilcunlu 41 février 1859.) Su Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur des français, Sa Majesté le Roi des PaysBas, Sa Majesté le Roi de Sardaignc et le Conseil fédéral suisse, désirant assurer...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Band 20

Belgium - 1860 - 548 Seiten
...ratifications d'un traité entre Sa Majesté le roi des Belges , d'une part, et Sa Majesté le roi de Prusie, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême , Sa Majesté lu roi des Français, Sa Majesté la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et Sa...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d ..., Ausgaben 1-2

1873 - 778 Seiten
...de Bourqueney lit les paragraphes suivants : « II y aura à dater de ce jour, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1861 - 932 Seiten
...y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi du Sardaigne, Sa Majesté Impériale le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les...
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Das Staatsarchiv, Band 1

1861
...concernant l'abolition da droit de Stade ÖD de Brnnshansen. Ro Sa Majesté le Roi de Hanovre d'une part. Et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie...Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Sa Majesté je Roi de Danemark, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Sa Majesté l'Empereur...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Band 17

1861 - 944 Seiten
...suivants: Art. 1er. Sa Majesté le Roi de Hanovre prend, envers Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie...Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Sa Majesté le Roi de Danemark, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Sa Majesté la Reine du...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1861
...ci-dessus doivent imposer à Sa Majcsié le Rui de D.memark, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, roi de Hongrie...Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse...
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Das europäische Völkerrecht der Gegenwart auf den bisherigen Grundlagen

August Wilhelm Heffter - 1861 - 514 Seiten
...envers Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur...Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hannovre, Son Altesse Royale le Grand -Duc de...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

1861
...suit, recevra sa pleine et entière exécution : TRAITÉ. Sa Majesté l'Empereur des Français, Si Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et...Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté ta Reine du Royaume-Uni de la Graude-Bretagne et d'il lande, Si Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

1861
...suivants. Art. 1". Sa Majesté le Roi de Danemark prend envers Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême. Sa Majesté le Roi des B"lges. Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi...
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