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" Danube, élaboré par les puissances riveraines, et il exprime l'espoir que la conférence sera bientôt mise à même de connaître la décision à laquelle ces puissances se seront arrêtées. "
Diplomatisches Handbuch: Sammlung der wichtigsten europaeischen ... - Seite 410
von Friedrich Wilhelm Ghillany - 1868
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Dictionnaire de droit international public et privé, Band 1

Carlos Calvo - 1885 - 517 Seiten
...règlement élaboré par une convention internationale. Le 9 juin 1861, les représentants de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse et de la Russie, réunis à Constantinople, arrêtèrent un règlement d'après lequel le Liban ou la Montagne...
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Les traités de garantie au XIXe siècle: Étude de droit international et d ...

Milan Milovanovitch - 1888 - 415 Seiten
...14 novembre 1814, le comité des affaires de la Suisse, composé des représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, s'était réuni en première séance. Ce comité devait s'occuper de la délimitation territoriale...
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De la médiation: étude de droit international

Charles Fourchault - 1900 - 386 Seiten
...t. Vl, I899. p. 846 à 90I, (3) De CIercq, t. II, p. 594. que les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, réunis en congrès à Aix-la-Chapelle en 1818, décidèrent, parla déclaration annexe au...
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Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales

1901
...1842, est un Etat perpétuellement neutre et indépendant, sous la garantie de l'Aulriche-Hongrie, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, d'après les promesses solennelles du traité de Londres du il mai 1867. Très fier et très...
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La neutralité de la Belgique au point de vue historique, diplomatique ...

Edouard Eugène François Baron Descamps - 1902 - 639 Seiten
...Talleyrand, Aberdeen, Bùlow et Matuszewic, en qualité de plénipotentiaires respectifs de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse et de la Russie. Les membres du Gouvernement provisoire se plaisent à croire que des sentiments de sympathie...
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Le droit international: les principes, les théories, les faits, Band 1

Ernest Nys - 1904
...l'idée de l'Europe formant un ensemble. Le 20 décembre 1830, les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, réunis en conférence à Londres, proclamèrent qu' « unie à la Hollande et faisant partie...
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Neuf ans de souvenirs d'un ambassadeur d'Autriche à Paris sous le ..., Band 2

Alexander Graf von Hübner - 1904 - 474 Seiten
...la sommation fût adressée au roi de Piémont, au moyen d'une démarche collective ou simultanée de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie. Que la Prusse s'y associe, c'est ce qui ne fait pas doute; il est moins sur de l'assentiment...
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Corps de droit ottoman: recueil des codes, lois, règlements ..., Band 1

George Young, Turkey - 1905
...IGNATIEFF, S, £. DE BONNIERES. PROTOCOLE. La Sublime Porte, d'accord avec les Représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, maintient toutes les dispositions du Protocole signé à Constantinople le 9 juin 1861, ainsi...
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Bulletin de la Société belge d'études coloniales, Band 16

Société belge d'études coloniales - 1909
...résolutions adoptées au Congrès de Vérone, le 28 novembre 1822 : « Les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, réunis en congrès, à Vérone, » Considérant que leurs Augustes Souverains ont pris part...
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Les origines diplomatiques de la guerre de 1870-1871, recueil de ..., Band 19

France. Ministère des affaires étrangères - 1926
...aurait à Paris une négociation préliminaire et confidentielle entre les Représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie. Je joins ici au surplus, à titre d'information confidentielle , une copie de la dépêche...
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