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" Danube, élaboré par les puissances riveraines, et il exprime l'espoir que la conférence sera bientôt mise à même de connaître la décision à laquelle ces puissances se seront arrêtées. "
Diplomatisches Handbuch: Sammlung der wichtigsten europaeischen ... - Seite 410
von Friedrich Wilhelm Ghillany - 1868
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Die wichtigsten politischen Urkunden aus den Jahren 1849 bis 1867

Friedrich Wilhelm Ghillany - 1868 - 440 Seiten
...août i858, de transmettre à leurs gouvernemens respectifs les observations que les plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Sardaigne ont faites conjointement avec loi, an sujet du règlement de la navigation du Danube, élaboré par...
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Un continent perdu: ou, L'esclavage et la traite en Afrique (1875) avec ...

Joseph Cooper - 1876 - 160 Seiten
...nègres adoptées à la conférence de Vienne le 28 novembre 1 822. Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, réunis en congrès à Vérone ; Considérant que leurs augustes souverains ont pris part à...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec ..., Bände 7-8

Austria - 1877
...aoüt 1858, de transmettre ä leurs Gouvernements respectifs les observations que les Plenipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Sardaigne ont faites conjointement avec Ini, an sujet du regleraent de la navigation du Danube, elabore par les...
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Précis du droit des gens

Théophile Funck-Brentano, Albert Sorel - 1877 - 528 Seiten
...le protocole signé à Aix-la-Chapelle, le 15 novembre 1818, par les représentants de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse et de la Russie. Ces Cours se déclaraient « fermement décidées à ne s'écarter ni dans leurs relations,...
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Recueil des traités de la France, Band 7

France - 1880
...même de connaître la décision à laquelle ces puissances se seront arrêtées. rquer que ses pouv à ce qui concerne la double élection du colonel Couza et que ses instructions ne l'autorisant pas à délibérer sur une autre question, il doit se borner à porter à la connaissance...
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Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissance ..., Band 5

Turkey - 1882
...1858, de transmettre à leurs gouvernements respectifs les observations que les plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Sardaigne, ont faites conjointement avec lui, au sujet du règlement de la navigation du Danube, élaboré par...
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Correspondance diplomatique, 1851-1859, publ. sous la direction et avec une ...

Otto Eduard L. Bismarck (fürst von.) - 1883
...Paris, sous la présidence du comte Walewski, les délibérations des représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie sur le règlement de l'affaire de Neufehâtel. 1 Ministre des affaires étrangères (depuis...
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Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissance ..., Band 6

Turkey - 1884
...officiellement aux cinq grandes puissances. La Sublime-Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, maintient toutes les dispositions du protocole signé à Constantinople le 9 juin 1861, ainsi...
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Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissances ..., Band 6

Turkey treaties - 1884
...officiellement aux cinq grandes puissances. La Sublime-Porte, d'accord avec les représentants de l'Au<triche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, maintient toutes les dispositions du protocole signé à Constantinople le 9 juin 186l, ainsi...
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The European Concert in the Eastern Question: A Collection of Treaties and ...

Thomas Erskine Holland - 1885 - 366 Seiten
...STEFFENS. E. DE BONNIÈRES. Protocole. La Sublime Porte, d'accord avec les Représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, maintient toutes les dispositions du Protocole signé à Constantinople le 9 juin 1861, ainsi...
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