 | Georg Friedrich Martens - 1861 - 944 Seiten
...limités à ce qui concerne la double élection du colonel Couza et que ses instructions ne l'autorisant pas à délibérer sur une autre question , il doit...connaissance de son Gouvernement les observations des plénipotentiaires. Le plénipotentiaire de la Turquie en référera également à son gouvernement.... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1861 - 970 Seiten
...conférences tenues à Paris, le 19 février et le 15 mars 1861, entre les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Turquie pour la prolongation de l'occupation européenne de la Syrie; suivis d'une convention signée... | |
 | 1861 - 766 Seiten
...dans la voie des négociations. A la demande du roi Guillaume, les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie s'étaient réunis en Conférence à Londres. Le 7 novembre, deux commissaires de cette Conférence,... | |
 | Carlos Calvo - 1862 - 496 Seiten
...concernant les ministres résidants, a été seulement signé par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie. Il ne saurait donc exister aucune difficulté entre les ministres publics de ces différentes... | |
 | Richard Edwards - 1862 - 440 Seiten
...Mokhtara, le second à Zahleh Ï33 SIXIÈME PA1tTIE. XXV. — Note des commissaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie à Fuad-Pacha. — la premiére •.•.une de la commission internationale a lieu le o octobre... | |
 | François Buloz - 1862 - 842 Seiten
...août 1858, de transmettre à leurs gouvernemens respectifs les observations que les plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Sardaigue ont faites conjointement avec lui, au sujet du règlement de la navigation du Danube, élahoré... | |
 | 1863 - 564 Seiten
...Protocole de la Conférence du l" août 1863. — Présente : lee plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie. Ho. 941. Le principal secrétaire d'État de Sa Majesté Britannique pour les r"Cross- ' Affaires... | |
 | Théodore Ortolan - 1864 - 506 Seiten
...Grèce. — Protocole de la conférence, du 1er août 1863, entre les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie. — Décret du 1er avril ,I863, rendu par l'assemblée nationale des Grecs, siégeant à Athènes.... | |
 | François Lenormant - 1865 - 378 Seiten
...PROTOCOLE • DE LA CONFÉRENCE BU 1er AOUT 1863. PRÉSENTS : Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie. Le principal Secrétaire d'État de SM Britannique pour les Affaires Étrangères, a exposé... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1865 - 200 Seiten
...officiellement aux cinq grandes Puissances. La Sublime Porte, d'accord avec les Représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, maintient toutes les dispositions du Protocole signé à Constantinople le 9 juin i86i, ainsi... | |
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Danube, élaboré par les puissances riveraines, et il exprime l'espoir que la conférence sera bientôt mise à même de connaître la décision à laquelle ces puissances se seront arrêtées. 
