| 1858 - 1198 Seiten
...de cinq semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Paris, le 19 août 1858. (LS) A. WALEWSKI; (LS) HUMER; (L. S^COWLRY; (LS) HATZFELDT; (LS) KISSELEFF; (LS) VILLAMAEINA... | |
| 1847 - 160 Seiten
...Nassau-Orange qui , par le présent traité , leur sont cédés. 18. Les ratifications de cette convention seront échangées dans l'espace de quatre semaines, ou plus tôt, si faire se peut. Les sujets cédés sont déliés à la fois des serments de fidélité qui les attachaient à... | |
| Finland (Grand Duchy) - 1855 - 1226 Seiten
...Traité général signé à Paris en ce jour, sera ratifiée et les ratifications en seront écbangées dans l'espace de quatre semaines ou plus tôt, si...Paris, le trentième jour du mois de Mars de l'an , mil hait cent cinquante six. (LS) Orloff. (LS) Brunnow. (LS) A. Walewski (LS) Bourqueney. (LS) Clarendon.... | |
| Julius von Jasmund - 1856 - 560 Seiten
...présente Convention, annexée au Traité général signé à Paris en ce jour, sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées dans l'espace...mois de Mars de l'an mil huit cent cinquante-six. (Suivent les signatures.) Troisième Annexe. Au nom de Dieu tout-puissant. Sa Majesté l'Empereur des... | |
| Sardinia (Italy) - 1856 - 182 Seiten
...présente Convention annexée au Traité général, signé à Paris en ce jour, sera ratifiée et les ratifications en seront échangées dans l'espace...à Paris le trentième jour du mois de mars de l'an mil-huit-cent-cinquante-six. (LS) A. WALEWSKI; ( LS) BOURQUENEY. ( LS ) GLARENDON. (L S.) CCWLEY. (L... | |
| Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1856 - 652 Seiten
...de quatre semaines, ou plus toi, si faire se peut En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs, l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes....le trentième jour du mois de mars de l'an mil huit cent-cinquante six. (Suivent les signatures.) La situation politique des races chrétiennes soumises... | |
| César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 506 Seiten
...tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Paris, le trentième...mois de Mars de l'an mil huit cent cinquante-six. (LS) Signé A. WAI.EWSKI. (LS) Signé HATZFELDT. (LS) Signé BOURQUENET. (LS) Signé ORLOFF. (LS) Signé... | |
| Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1856 - 630 Seiten
...présente Convention, annexée au traité général, signé à Paris en ce jour, sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de quatre semaines, ou plus tôt. si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé la présente déclaration, et y ont... | |
| Louis Debrauz - 1856 - 596 Seiten
...mais lesdites stipulations reprendront leur entier effet, aussitôt que l'évacuation sera terminée. Fait à Paris , le trentième jour du mois de mars de l'an mil huit cent cent cinquante-six. (LS) Signé A. WALEU.SKI. (LS) Signé BOUHQUENEY. (LS) Signé BUOL-SCHAUENSTEIN.... | |
| J.RB. DUVERGIER - 1856 - 642 Seiten
...présente convention, annexée an traité général signé à Paris en ce jour, sen ratifiée , et les ratifications en seront échangées dans l'espace de quatre semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les* plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé te sceau de... | |
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