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HISTOIRE PARLEMENTAIRE

DE LA

BELGIQUE.

TRAITÉ DE PAIX DÉFINITIF

ENTRE

LA BELGIQUE ET LA HOLLANDE.

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PARLEMENTAIRE

DU TRAITÉ DE PAIX

DU 19 AVRIL 1839

ENTRE LA BELGIQUE ET LA HOLLANDE,

CONTENANT, SANS EXCEPTION,

TOUS LES DISCOURS QUI ONT ÉTÉ PRONONCÉS

DANS LES CHAMbres législatives belges;

PRÉCÉDÉE D'UNE INTRODUCTION,

DES RAPPORTS, DOCUMENTS DIPLOMATIQUES, ETC., ETC.,

ET SUIVIE DES PIÈCES RELATIVES A LA SIGNATURE

KT AUX RATIFICATIONS DU TRAITÉ.

TOME DEUXIÈME.

Bruxelles.

LIBRAIRIE UNIVERSELLE DE MARY-MÜLLER ET Cie.

ANCIENNE MAISON TARLIER ET MELINE,

RUE DE LA MONTAGNE, No 51.

1839

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