1840. 12 Nov.

SARDAIGNE.

Déclaration échangée entre les

deux gouvernements, Gênes et Florence.

1844. 14 Sept. FRANCE. Convention d'extradition, conclue

95

Acles concernant la suppression de la traite des Noirs, et létat actuel du droit international y relatif, de 1815 à 1846.

Notes historiques.

436

Traité entre la Grande-Bretagne et le Portugal, signé à Vienne,

le 22 Janvier 1815.

444

Traité entre l'Espagne et la Grande-Bretagne, conclu à Madrid, le 23 Septembre 1817.

445

Traité entre la Grande-Bretagne et les Pays-Bas, signé à La
Haye, le 4 Mai 1818.

445

Traité entre la Grande-Bretagne et la Suède, signé à Stockholm,

le 6 Novembre 1824.

451

Convention entre le Brésil et la Grande-Bretagne, signé à Rio de Janeiro, le 23 Novembre 1826.

452

Convention entre la France et la Grande-Bretagne, signée à
Paris, le 30 Novembre 1834.

Convention supplémentaire entre la France et la Grande-Bre-
tagne, signée à Paris, le 22 Mars 1833.

Convention entre la France et la Grande-Bretagne d'une part, et le Danemarck de l'autre part, signée à Copenhague, le 26 Juillet 1834.

Traité d'accession, de la part de la Sardaigne, aux conventions conclues entre la France et la Grande-Bretagne en 1831 et 1833, signé à Turin, le 8 Août 1834.

Traité d'accession, de la part des villes anséatiques, aux conventions conclues entre la France et la GrandeBretagne en 1831 et 1833, signé à Hambourg, le 9 Juin 1837.

P.

452

454

461

462

463

465

466

Traité entre la France, la Grande-Bretagne et la Toscane,
signé à Florence, le 24 Novembre 1837.
Convention entre la France, la Grande-Bretagne et les Deux-
Siciles, signée à Naples, le 14 Février 1838.
Lettres apostoliques de S. S. le pape Grégoire XVI, signées à
Rome, à Sainte-Marie-Majeure, le 3 Décembre 1839. 467
Convention entre la France et la république d'Haïti, signée au

Port-au-Prince, le 29 Août 4840.

Traité entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la
Russie, signé à Londres, le 20 Décembre 1844.
Loi, donnée par le gouvernement grec, le 13 Mars 1844.
Traité entre la Grande-Bretagne et le Portugal, signé à Lis-

bonne, le 3 Juillet 1842.

Convention entre la France et la Grande-Bretagne, signée à
Londres, le 29 Mai 1845.

Protêt du gouvernement brésilien contre l'acte du parlement
d'Angleterre, sanctionné le 8 Août 1845, qui dé-
clare les navires brésiliens s'employant à la Traite,
justiciables du haut-tribunal de l'amirauté et de tout
autre tribunal de la vice-amirauté dans les do-
maines de Sa Majesté Britannique.

Résolution prise dans la séance de la Confédération germanique du 19 Juin 1845.

Circulaire adressée par le bey de Tunis aux consuls étrangers;

Moharrem, Janvier 1846.

Convention entre la Grande-Bretagne et le roi et les chefs du

467

469

480

482

510

519

530

530

531

1842. 26 Août. GRANDE-BRETAGNE. Traité d'amitié, de com-
merce et de navigation, signé à Londres.

4846. 26 Mars. ESPAGNE. Traité de reconnaissance, de

-

'paix et d'amitié.

VÉNÉZUÉLA.

Loi sur les douanes, qui modifie la loi du 18 Mai

1839.

---

1843. 25 Mars. FRANCE. Traité d'amitié, de commerce et
de navigation, conclu à Carracas.

VILLES ANSÉATIQUES.

1839. 2/9 Nov. LUBECK et PAYS-BAS.-- Déclarations échangées
pour l'abolition du droit de détraction et
d'émigration.

P.

207

626

122

290

21

1840. 6 Juillet. BREME et PRUSSE.

-

Déclaration ministérielle

4844. 1er Mai.

1844. 5 Juin.

HAMBOURG et BELGIQUE. Convention réglant
la faculté réciproque de succéder et d'ac-
quérir.

1844. 3 Août. BRÊME, HAMBOURG, LUBECK et GRANDE-BRE-
TAGNE. Traité additionnel de naviga-
tion, conclu à Londres.

-

1844. 4 Sept. BRÊME, HAMBOURG, LUBECK et PORTE OTTOMANE.

Convention supplémentaire au traité

d'amitié, de commerce et de navigation,

signée à Constantinople.

4844. 8 Nov. BREME, HAMBOURG, LUBECK et MEXIQUE. — Traité

-

d'amitié, de navigation et de commerce,
conclu à Londres, le 7 Avril 4832.

1842. 3/19 Mars. LUBECK et PRUSSE. Déclarations ministé-

1843. 1er Mai.

-

rielles, signées à Berlin.

BREME, HAMBOURG, LUBECK et FRANCE. - Dé-
clarations officielles touchant l'affranchis-
sement de toute taxe de navigation dans
le cas de relâche forcée.

42

416

121

127

146

455

474

288

1844. 9 Avril. HAMBOURG et HANOVRE.

tion, signé à Dresde.

P.

Traité de naviga

385

404

1844. 18 Juillet. BREME, HAMBOURG, LUBECK et SARDAIGNE.

Conventions de navigation.

WALDECK.

1842. 34 Oct.

RUSSIE. Convention sur l'abolition réciproque
du droit d'aubaine, signée à Arolsen.

221

1845. 22 Févr. PORTUGAL.

Traité de commerce, signé à

Berlin.

384

1844. Mai.

1844. 40 Avril.

1842. 4er Juillet. BADE,

HESSE. Convention pour régler la navigation sur le Necker.

1843. 23 Avril. et 25 Sept. AUTRICHE. Conventions postales,

publiées à Francfort s/M.

GRANDE-BRETAGNE. Convention postale.
ÉTATS-UNIS. Convention concernant l'abo-

lition réciproque du droit d'aubaine et de
l'impôt de l'émigration.

189

306

306

386

1845. 13 Oct.

PORTUGAL. Traité de commerce, signé à

ZOLLVEREIN.

Association douanière et commerciale des États de l'Allemagne.

Notes historiques.
Tableau des accessions successives des États de la Confédéra-
tion germanique à la grande association de douanes
en Allemagne.

Tableau des États de la Confédération germanique, formant
aujourd'hui la grande association de douanes en
Allemagne, d'après l'ordre alphabétique.

Traité qui a posé les bases de l'association générale des douanes et de commerce des États de l'Allemagne. 4833. Cartel de douanes entre la Prusse, l'électorat de Hesse, le grand-duché de Hesse, la Bavière, le Wurtemberg et la Saxe royale d'une part, et les États associés de l'union de douanes et de commerce de la Thuringe, d'autre part, pour la répression de la contrebande. 1833.

Traité pour la prorogation de l'association des douanes et de commerce des États de l'Allemagne. 1841.

P.

224

232

234

235

260

251

Traité d'accession du Brunswick au Zollverein, signé à Berlin, le 19 Octobre 1844.

264

Traité d'accession du grand-duché de Luxembourg au Zollverein, signé à La Haye, le 8 Février 1842.

266

FIN DE LA TABLE DU TOME CINQUIÈME.

TYPOGRAPHIE de f. A. BROCKHAUS.