Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe ...Dietrich, 1837 |
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... abolition du droit d'au- baine I. 354 . I. 372 . I. 380 . 16. Juin Convention entre la France et l'élec- teur Palatin . ( Schwetzingen ) I. 381 . 18. Juin Convention de commerce entre la Prusse et la Saxe 1. 387 . 20. Juin Traité de ...
... abolition du droit d'au- baine I. 354 . I. 372 . I. 380 . 16. Juin Convention entre la France et l'élec- teur Palatin . ( Schwetzingen ) I. 381 . 18. Juin Convention de commerce entre la Prusse et la Saxe 1. 387 . 20. Juin Traité de ...
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... abolition du droit d'au- baine pour la ville d'Aix - la - Chapelle I. 420 1767 . 1767 . 13. Janv . Édit du duc de Parme , concernant les biens ecclésiastiques 2. Avril Convention entre le grand - duc de Toscane et le duc de Modène • 22 ...
... abolition du droit d'au- baine pour la ville d'Aix - la - Chapelle I. 420 1767 . 1767 . 13. Janv . Édit du duc de Parme , concernant les biens ecclésiastiques 2. Avril Convention entre le grand - duc de Toscane et le duc de Modène • 22 ...
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... abolition du droit de détraction 11. Sept. Déclaration de l'Autriche , au sujet de ses prétentions sur la Pologne 13. Sept. Lettres patentes du roi de Prusse , touchant ses droits sur la Pologne 18. Sept. Déclaration de la Russie ...
... abolition du droit de détraction 11. Sept. Déclaration de l'Autriche , au sujet de ses prétentions sur la Pologne 13. Sept. Lettres patentes du roi de Prusse , touchant ses droits sur la Pologne 18. Sept. Déclaration de la Russie ...
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... abolition du droit de détraction 31. Mai Lettres patentes du grand - duc de Russie , sur le traité d'échange entre la Russie et le Danemarck Tome Page II . 170 II . 221 II . 187 1. Juin Traité définitif d'échange entre la Russie et le ...
... abolition du droit de détraction 31. Mai Lettres patentes du grand - duc de Russie , sur le traité d'échange entre la Russie et le Danemarck Tome Page II . 170 II . 221 II . 187 1. Juin Traité définitif d'échange entre la Russie et le ...
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... abolition du droit d'aubaine 9. Mai Proclamation du congrès américain , concernant la navigation des nations neutres 20. Juin Déclaration du roi de Suède , tou- chant le traité d'échange conclu en- tre la Russie et le Danemarck Juin ...
... abolition du droit d'aubaine 9. Mai Proclamation du congrès américain , concernant la navigation des nations neutres 20. Juin Déclaration du roi de Suède , tou- chant le traité d'échange conclu en- tre la Russie et le Danemarck Juin ...
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Accession Acte d'accession Actes relatifs Août Convention Août Traité Articles additionnels Avril Convention Avril Traité bâtimens Bavière Belgique d'avec Bey de Tunis Bretagne cession concer confédération congrès de Vienne contrefaçon Convention conclue Convention signée d'aubaine d'avec la Hollande d'Oldenbourg Danemarck Déc Déclaration sur l'abolition Décret de l'empereur délits forestiers détraction Duché de Brunsvic Duché de Nassau duché de Saxe Etats-Unis d'Amérique Etats-Unis de l'Amérique Fév Févr fraix de justice Grand-duché de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hesse électorale Janv Juill Juin Convention Juin Traité l'accession l'Amérique septentrionale l'Autriche l'électeur l'Espagne l'extradition réciproque ligue de douanes Mai Convention Mai Traité Mars Acte Mars Déclaration N. S. III navigation Pays-Bas Portugal prince principauté Protocole Prusse Prussien puissances alliées république royaume Russie Sardaigne Saxe royale Sept Suède Suisse tagne tion Tome Page Traité conclu Traité d'alliance Traité d'amitié Traité de commerce Traité de paix Traité de subside Wurtemberg
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Seite 27 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Seite 272 - Wurtemberg, les grands-duchés de Bade et de Hesse, le duché de Nassau et la ville libre de Francfort.
Seite 333 - Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie...
Seite 316 - 19 Avril Acte d'accession de l'Autriche et de la Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le Grandduché de Luxembourg, contenues dans les traités...
Seite 23 - ... la réserve de la partie de la Savoie cédée à la France par le Traité de Paris du 30 mai 1814...
Seite 70 - ... devenus par les Traités de Paris, du 30 mai 1814 et du 20 novembre 1815, sujets d'une autre Puissance, pour le...
Seite 368 - Mai 1832, entre la France, la Grande-Bretagne et la Russie, d'une part, et la Bavière, de l'autre part, pour l'arrangement définitif des affaires de la Grèce et pour l'élection d'un souverain du nouvel état grec1]: suivi de l'acte additionnel et explicatif, signé à Londres, le 30 Avril 1833.
Seite 154 - Grand - duché de Luxembourg, contenues dans les Traités de la même date sur la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, fait et signé à Londres.
Seite 162 - Puissances étrangères le droit de s'immiscer dans les affaires intérieures de la confédération allemande. 56 1839 19 Avril. Acte d'accession d'Autriche et de Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le...
Seite 154 - Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.