Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe ...Dietrich, 1837 |
Im Buch
Ergebnisse 1-5 von 48
Seite 11
... . Procès verbal de limites entre la France et le canton de Berne II . 331 . 25. Nov. Acte d'agnition de l'évêque de Lubeck , au sujet des cessions faites II . 200 . 1774 . Tome Page 27. Déc . Convention entre la 1773 11 - 1774 .
... . Procès verbal de limites entre la France et le canton de Berne II . 331 . 25. Nov. Acte d'agnition de l'évêque de Lubeck , au sujet des cessions faites II . 200 . 1774 . Tome Page 27. Déc . Convention entre la 1773 11 - 1774 .
Seite 59
... canton helvétique d'Aar- govie . ( Aarau ) N. R. I. 139 . 17. Sept. Convention entre l'Autriche et Bade sur l'admission de leurs sujets aux fondations respectives N.R. IV . 21 . 1808 . Tome Pag 17. Sept. Convention entre l'Autriche et ...
... canton helvétique d'Aar- govie . ( Aarau ) N. R. I. 139 . 17. Sept. Convention entre l'Autriche et Bade sur l'admission de leurs sujets aux fondations respectives N.R. IV . 21 . 1808 . Tome Pag 17. Sept. Convention entre l'Autriche et ...
Seite 78
... canton de Genève N. R. II . 29. Mars Protocole des conférences de Vienne , sur les cessions faites par la Sardaigne au canton de Genève N. R. II . 117 . 29. Mars Déclaration entre la Russie et le Por- tugal , sur le renouvellement de ...
... canton de Genève N. R. II . 29. Mars Protocole des conférences de Vienne , sur les cessions faites par la Sardaigne au canton de Genève N. R. II . 117 . 29. Mars Déclaration entre la Russie et le Por- tugal , sur le renouvellement de ...
Seite 79
... canton de Neuf- IV . 170 . chatel à la confédération Suisse . N. R. IV . 168 . 7. Avril Acte de reception du canton de Ge- nève à la confédération Suisse . N. R. 9. Avril Accession du roi de Sardaigne à la grande alliance . N. R. II ...
... canton de Neuf- IV . 170 . chatel à la confédération Suisse . N. R. IV . 168 . 7. Avril Acte de reception du canton de Ge- nève à la confédération Suisse . N. R. 9. Avril Accession du roi de Sardaigne à la grande alliance . N. R. II ...
Seite 83
... canton de Va- lais à la confédération Suisse N. R. IV . 171 . ain Acte final du congrès de Vienne N. R. II . 379 . ( Les négociations qui ont précédé cet acte célèbre , n'ont pas à beaucoup près été publiées en entier ; nommément pas ...
... canton de Va- lais à la confédération Suisse N. R. IV . 171 . ain Acte final du congrès de Vienne N. R. II . 379 . ( Les négociations qui ont précédé cet acte célèbre , n'ont pas à beaucoup près été publiées en entier ; nommément pas ...
Andere Ausgaben - Alle anzeigen
Häufige Begriffe und Wortgruppen
Accession Acte d'accession Actes relatifs Août Convention Août Traité Articles additionnels Avril Convention Avril Traité bâtimens Bavière Belgique d'avec Bey de Tunis Bretagne cession concer confédération congrès de Vienne contrefaçon Convention conclue Convention signée d'aubaine d'avec la Hollande d'Oldenbourg Danemarck Déc Déclaration sur l'abolition Décret de l'empereur délits forestiers détraction Duché de Brunsvic Duché de Nassau duché de Saxe Etats-Unis d'Amérique Etats-Unis de l'Amérique Fév Févr fraix de justice Grand-duché de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hesse électorale Janv Juill Juin Convention Juin Traité l'accession l'Amérique septentrionale l'Autriche l'électeur l'Espagne l'extradition réciproque ligue de douanes Mai Convention Mai Traité Mars Acte Mars Déclaration N. S. III navigation Pays-Bas Portugal prince principauté Protocole Prusse Prussien puissances alliées république royaume Russie Sardaigne Saxe royale Sept Suède Suisse tagne tion Tome Page Traité conclu Traité d'alliance Traité d'amitié Traité de commerce Traité de paix Traité de subside Wurtemberg
Beliebte Passagen
Seite 27 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Seite 272 - Wurtemberg, les grands-duchés de Bade et de Hesse, le duché de Nassau et la ville libre de Francfort.
Seite 333 - Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie...
Seite 316 - 19 Avril Acte d'accession de l'Autriche et de la Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le Grandduché de Luxembourg, contenues dans les traités...
Seite 23 - ... la réserve de la partie de la Savoie cédée à la France par le Traité de Paris du 30 mai 1814...
Seite 70 - ... devenus par les Traités de Paris, du 30 mai 1814 et du 20 novembre 1815, sujets d'une autre Puissance, pour le...
Seite 368 - Mai 1832, entre la France, la Grande-Bretagne et la Russie, d'une part, et la Bavière, de l'autre part, pour l'arrangement définitif des affaires de la Grèce et pour l'élection d'un souverain du nouvel état grec1]: suivi de l'acte additionnel et explicatif, signé à Londres, le 30 Avril 1833.
Seite 154 - Grand - duché de Luxembourg, contenues dans les Traités de la même date sur la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, fait et signé à Londres.
Seite 162 - Puissances étrangères le droit de s'immiscer dans les affaires intérieures de la confédération allemande. 56 1839 19 Avril. Acte d'accession d'Autriche et de Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le...
Seite 154 - Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.