Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe ...Dietrich, 1837 |
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... États - Unis d'Amérique 4. Oct. Articles de confédération et d'union perpétuelle , entre les treize États d'Amérique 1777 . Acte du parlement britannique ,, dé- fendant tout commerce avec les Etats- Unis d'Amérique Substance d'une ...
... États - Unis d'Amérique 4. Oct. Articles de confédération et d'union perpétuelle , entre les treize États d'Amérique 1777 . Acte du parlement britannique ,, dé- fendant tout commerce avec les Etats- Unis d'Amérique Substance d'une ...
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... États - Unis d'Amérique III . 396 . 24. Sept. Traité de paix et de commerce entre l'Espagne et la Porte . ( Madrid ) III . 402 . 8. Oct. Traité d'amitié et de commerce entre la Hollande et les Etats - Unis d'Amé- rique . ( La Haye ) III ...
... États - Unis d'Amérique III . 396 . 24. Sept. Traité de paix et de commerce entre l'Espagne et la Porte . ( Madrid ) III . 402 . 8. Oct. Traité d'amitié et de commerce entre la Hollande et les Etats - Unis d'Amé- rique . ( La Haye ) III ...
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... Etats - Unis de l'Amé- rique 27. Nov. Convention entre l'Espagne et la Sar- daigne , sur le droit de successions des sujets respectifs 30. Nov. Articles arrêtés entre les commis- saires britanniques et ceux des Etats- Tome Page III ...
... Etats - Unis de l'Amé- rique 27. Nov. Convention entre l'Espagne et la Sar- daigne , sur le droit de successions des sujets respectifs 30. Nov. Articles arrêtés entre les commis- saires britanniques et ceux des Etats- Tome Page III ...
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... États - Unis d'Amé- rique et les Indiens C 1794. Traités et actes passés entre la Grande- 1796 , Bretagne et les Etats - Unis d'Améri- que , précédé de la déclaration de la Grande - Bretagne 1795 . # 1795 . 2. Févr . Capitulation de la ...
... États - Unis d'Amé- rique et les Indiens C 1794. Traités et actes passés entre la Grande- 1796 , Bretagne et les Etats - Unis d'Améri- que , précédé de la déclaration de la Grande - Bretagne 1795 . # 1795 . 2. Févr . Capitulation de la ...
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... Unis d'Amé- rique et le dey de Tripolis VI . 29 1795 . Traités entre la France et le duc de 1796. Wirtemberg VI . 26 ... Etats - Unis d'Amérique et le bey de Tunis VI . 40 20. Août Traité de paix entre la France et le Portugal . ( Paris ) ...
... Unis d'Amé- rique et le dey de Tripolis VI . 29 1795 . Traités entre la France et le duc de 1796. Wirtemberg VI . 26 ... Etats - Unis d'Amérique et le bey de Tunis VI . 40 20. Août Traité de paix entre la France et le Portugal . ( Paris ) ...
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Accession Acte d'accession Actes relatifs Août Convention Août Traité Articles additionnels Avril Convention Avril Traité bâtimens Bavière Belgique d'avec Bey de Tunis Bretagne cession concer confédération congrès de Vienne contrefaçon Convention conclue Convention signée d'aubaine d'avec la Hollande d'Oldenbourg Danemarck Déc Déclaration sur l'abolition Décret de l'empereur délits forestiers détraction Duché de Brunsvic Duché de Nassau duché de Saxe Etats-Unis d'Amérique Etats-Unis de l'Amérique Fév Févr fraix de justice Grand-duché de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hesse électorale Janv Juill Juin Convention Juin Traité l'accession l'Amérique septentrionale l'Autriche l'électeur l'Espagne l'extradition réciproque ligue de douanes Mai Convention Mai Traité Mars Acte Mars Déclaration N. S. III navigation Pays-Bas Portugal prince principauté Protocole Prusse Prussien puissances alliées république royaume Russie Sardaigne Saxe royale Sept Suède Suisse tagne tion Tome Page Traité conclu Traité d'alliance Traité d'amitié Traité de commerce Traité de paix Traité de subside Wurtemberg
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Seite 27 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Seite 272 - Wurtemberg, les grands-duchés de Bade et de Hesse, le duché de Nassau et la ville libre de Francfort.
Seite 333 - Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie...
Seite 316 - 19 Avril Acte d'accession de l'Autriche et de la Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le Grandduché de Luxembourg, contenues dans les traités...
Seite 23 - ... la réserve de la partie de la Savoie cédée à la France par le Traité de Paris du 30 mai 1814...
Seite 70 - ... devenus par les Traités de Paris, du 30 mai 1814 et du 20 novembre 1815, sujets d'une autre Puissance, pour le...
Seite 368 - Mai 1832, entre la France, la Grande-Bretagne et la Russie, d'une part, et la Bavière, de l'autre part, pour l'arrangement définitif des affaires de la Grèce et pour l'élection d'un souverain du nouvel état grec1]: suivi de l'acte additionnel et explicatif, signé à Londres, le 30 Avril 1833.
Seite 154 - Grand - duché de Luxembourg, contenues dans les Traités de la même date sur la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, fait et signé à Londres.
Seite 162 - Puissances étrangères le droit de s'immiscer dans les affaires intérieures de la confédération allemande. 56 1839 19 Avril. Acte d'accession d'Autriche et de Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le...
Seite 154 - Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.