Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe ...Dietrich, 1837 |
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... comte de Florida Blanca , servant de règlement pour la navigation neutre 1. Avril Réponse de la cour de Londres à la déclaration de la Russie , touchant le commerce neutre 13. Avril Extrait des résolutions des E. G. des Prov . U. des ...
... comte de Florida Blanca , servant de règlement pour la navigation neutre 1. Avril Réponse de la cour de Londres à la déclaration de la Russie , touchant le commerce neutre 13. Avril Extrait des résolutions des E. G. des Prov . U. des ...
Seite 48
... comte d'Empire régnant de Bentheim - Steinfurt 18. Mai Sénatusconsulte organique , portant que le gouvernement de la république française est confié à un EMPEREUR 25. Mars Acte du congrès des États - Unis d'Amé- rique , concernant les ...
... comte d'Empire régnant de Bentheim - Steinfurt 18. Mai Sénatusconsulte organique , portant que le gouvernement de la république française est confié à un EMPEREUR 25. Mars Acte du congrès des États - Unis d'Amé- rique , concernant les ...
Seite 114
... comte de Bentink , concernant la seigneurie de Kniphausen N. R. VI . 70 7. Juill . Déclaration de l'Autriche et du grand- duché de Bade concernant l'abolition du droit de détraction N. R. VI . 71 12. Juill . Convention entre le roi d ...
... comte de Bentink , concernant la seigneurie de Kniphausen N. R. VI . 70 7. Juill . Déclaration de l'Autriche et du grand- duché de Bade concernant l'abolition du droit de détraction N. R. VI . 71 12. Juill . Convention entre le roi d ...
Seite 155
... comte de Bentheim - Steinfurt Article séparé du traité de Paris , concernant les indemnités du et par la France au comte de Bentheim et Steinfurt BERG . ( grand - duché . ) VIII . 201 . N. R. II . 732 . Décret de l'empereur des Français ...
... comte de Bentheim - Steinfurt Article séparé du traité de Paris , concernant les indemnités du et par la France au comte de Bentheim et Steinfurt BERG . ( grand - duché . ) VIII . 201 . N. R. II . 732 . Décret de l'empereur des Français ...
Seite 164
... ( comte de Hanau ) avec la Grande - Bretagne 28. Sept. Traité d'alliance avec la Grande - Bre- 1793 . tagne 10. Avril ... comté de Hanan et l'ancien grand - duché de Francfort N. R. III . 1815 . 6. Juill . Convention avec la Bavière , 164 ...
... ( comte de Hanau ) avec la Grande - Bretagne 28. Sept. Traité d'alliance avec la Grande - Bre- 1793 . tagne 10. Avril ... comté de Hanan et l'ancien grand - duché de Francfort N. R. III . 1815 . 6. Juill . Convention avec la Bavière , 164 ...
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Accession Acte d'accession Actes relatifs Août Convention Août Traité Articles additionnels Avril Convention Avril Traité bâtimens Bavière Belgique d'avec Bey de Tunis Bretagne cession concer confédération congrès de Vienne contrefaçon Convention conclue Convention signée d'aubaine d'avec la Hollande d'Oldenbourg Danemarck Déc Déclaration sur l'abolition Décret de l'empereur délits forestiers détraction Duché de Brunsvic Duché de Nassau duché de Saxe Etats-Unis d'Amérique Etats-Unis de l'Amérique Fév Févr fraix de justice Grand-duché de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hesse électorale Janv Juill Juin Convention Juin Traité l'accession l'Amérique septentrionale l'Autriche l'électeur l'Espagne l'extradition réciproque ligue de douanes Mai Convention Mai Traité Mars Acte Mars Déclaration N. S. III navigation Pays-Bas Portugal prince principauté Protocole Prusse Prussien puissances alliées république royaume Russie Sardaigne Saxe royale Sept Suède Suisse tagne tion Tome Page Traité conclu Traité d'alliance Traité d'amitié Traité de commerce Traité de paix Traité de subside Wurtemberg
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Seite 27 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Seite 272 - Wurtemberg, les grands-duchés de Bade et de Hesse, le duché de Nassau et la ville libre de Francfort.
Seite 333 - Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie...
Seite 316 - 19 Avril Acte d'accession de l'Autriche et de la Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le Grandduché de Luxembourg, contenues dans les traités...
Seite 23 - ... la réserve de la partie de la Savoie cédée à la France par le Traité de Paris du 30 mai 1814...
Seite 70 - ... devenus par les Traités de Paris, du 30 mai 1814 et du 20 novembre 1815, sujets d'une autre Puissance, pour le...
Seite 368 - Mai 1832, entre la France, la Grande-Bretagne et la Russie, d'une part, et la Bavière, de l'autre part, pour l'arrangement définitif des affaires de la Grèce et pour l'élection d'un souverain du nouvel état grec1]: suivi de l'acte additionnel et explicatif, signé à Londres, le 30 Avril 1833.
Seite 154 - Grand - duché de Luxembourg, contenues dans les Traités de la même date sur la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, fait et signé à Londres.
Seite 162 - Puissances étrangères le droit de s'immiscer dans les affaires intérieures de la confédération allemande. 56 1839 19 Avril. Acte d'accession d'Autriche et de Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le...
Seite 154 - Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.