Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités, conventions et transactions des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe ... |
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Häufige Begriffe und Wortgruppen
Accession Acte Actes relatifs additionnels adressée alliées anglais Août Convention Août Traité arrange Articles Avril Avril Convention Avril Traité Bade Bavière Belgique Berlin bourg Bretagne canton cernant cession Comte concer confédération conférence congrès Convention conclue Convention signée cour d'accession d'aubaine Danemarck Déc Déclaration Décret définitif détraction douanes duché Etats Etats-Unis étrangers Févr française Francfort général gouvernement Grand-duché Grande-Bretagne Grèce Hanovre Hesse Hollande Indes indienne Janv Juill Juin Juin Convention Juin Traité l'abolition l'autre l'Autriche l'empereur l'Espagne l'extradition Lettre libre limites Londres Mai Convention Mai Traité Mars ment ministres nant Nassau navigation Note Ordonnance pays Pays-Bas portant Portugal prince principauté Prusse Prussien Publication puissances rapports réciproque régler relatifs république respectifs réunion Rhin royaume Russie Sardaigne Saxe séparation Sept signé Suède Suisse sujet tion Tome Page Traité conclu Traité d'alliance Traité d'amitié Traité de commerce Traité de paix unis Vienne Wurtemberg XIII
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Seite 27 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Seite 272 - Wurtemberg, les grands-duchés de Bade et de Hesse, le duché de Nassau et la ville libre de Francfort.
Seite 333 - Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie...
Seite 316 - 19 Avril Acte d'accession de l'Autriche et de la Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le Grandduché de Luxembourg, contenues dans les traités...
Seite 23 - ... la réserve de la partie de la Savoie cédée à la France par le Traité de Paris du 30 mai 1814...
Seite 70 - ... devenus par les Traités de Paris, du 30 mai 1814 et du 20 novembre 1815, sujets d'une autre Puissance, pour le...
Seite 368 - Mai 1832, entre la France, la Grande-Bretagne et la Russie, d'une part, et la Bavière, de l'autre part, pour l'arrangement définitif des affaires de la Grèce et pour l'élection d'un souverain du nouvel état grec1]: suivi de l'acte additionnel et explicatif, signé à Londres, le 30 Avril 1833.
Seite 154 - Grand - duché de Luxembourg, contenues dans les Traités de la même date sur la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, fait et signé à Londres.
Seite 162 - Puissances étrangères le droit de s'immiscer dans les affaires intérieures de la confédération allemande. 56 1839 19 Avril. Acte d'accession d'Autriche et de Prusse, au nom de la confédération germanique, aux dispositions concernant le...
Seite 154 - Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.