Annales, Band 24 |
Im Buch
Ergebnisse 1-5 von 65
Seite 6
... s'il n'est pas admissible que le Hont ait dû sa formation au creusement d'un canal fait au dixième siècle par l'empereur Othon , entre Breskens et Flessingue , et qui se serait élargi dans une des trans- formations du fleuve , il est ...
... s'il n'est pas admissible que le Hont ait dû sa formation au creusement d'un canal fait au dixième siècle par l'empereur Othon , entre Breskens et Flessingue , et qui se serait élargi dans une des trans- formations du fleuve , il est ...
Seite 39
... s'il est vrai qu'à la fin du XVIe siècle la dénomination fut telle , il semble que ce fut là un nouveau péage établi en fraude des droits des Brabançons . La Hollande , qui de tout temps a cherché à entraver notre navigation , voulut ...
... s'il est vrai qu'à la fin du XVIe siècle la dénomination fut telle , il semble que ce fut là un nouveau péage établi en fraude des droits des Brabançons . La Hollande , qui de tout temps a cherché à entraver notre navigation , voulut ...
Seite 55
... S'il fallait augmenter les preuves de franchise , nous en trouverions encore dans la contribution au droit appelé Nobelgelt ou Borggracht . D'après une ordonnance de 1241 , du mois de mars , relatée dans le petit livre de parchemin ...
... S'il fallait augmenter les preuves de franchise , nous en trouverions encore dans la contribution au droit appelé Nobelgelt ou Borggracht . D'après une ordonnance de 1241 , du mois de mars , relatée dans le petit livre de parchemin ...
Seite 61
... s'il reconnaissait la fraude , la partie de marchandises Ordonnance renouvelée du 18 juillet 1670. Groot plakkaertboek van Brabant . ( Merckelyke ofte vehemente suspicie van fraude . ) · faisant l'objet de la tentative de fraude était ...
... s'il reconnaissait la fraude , la partie de marchandises Ordonnance renouvelée du 18 juillet 1670. Groot plakkaertboek van Brabant . ( Merckelyke ofte vehemente suspicie van fraude . ) · faisant l'objet de la tentative de fraude était ...
Seite 62
... s'il devait être respecté d'après les ordonnances des souverains , ne Ord . Albert et Isabelle ( 23 juin 1599 ) . Hebben verleent en verleenen by deese den suppliant ( Jan Vol ) syne collecteurs , contrerolleurs , substituten , clercken ...
... s'il devait être respecté d'après les ordonnances des souverains , ne Ord . Albert et Isabelle ( 23 juin 1599 ) . Hebben verleent en verleenen by deese den suppliant ( Jan Vol ) syne collecteurs , contrerolleurs , substituten , clercken ...
Andere Ausgaben - Alle anzeigen
Häufige Begriffe und Wortgruppen
aenleggere andere ans Kreuz ANTOINE VAN DYCK Anvers Anversois apostelen articulen auch avaient belge Belgique Breugel Cambden camp cavaliers cavaliers noirs château chevaliers combat commerce comte d'Egmont comte de Flandre constschilder cortois cruce crucem d'Angleterre d'Anvers d'après deniers deponent devant Domini Dominus donner duc de Brabant duel judiciaire Dyck eenen eenige ende estre établi etiam fleuve florins gekreuzigt geschildert gesien gilde Hainaut hebbende heeft Hist Hollande Hont Item Jean Kreuzigung l'abbaye l'armée l'église l'ordalie largece Lerius Lipsius maniere marchandises Meulewels navigation de l'Escaut navires oder omnia onder oudt patibulum payer Pays-Bas péage Pfahl pilotage prince puet quod RABUTIN regis römischen sagt Saint Saint-Quentin schilder schilderyen Sclaven seigneur selve siècle Strafe stuck stucken Terneuzen Tholen tonlieu verclaert vercocht Verurtheilten verweerdere voorschreven waren Warminia welcke Worte wurde wurden XXX XXIV δὲ καὶ τὴν τὸν τοῦ
Beliebte Passagen
Seite 129 - En conséquence, il ne sera perçu aucun péage basé uniquement sur le fait de la navigation du fleuve, ni aucun droit sur les marchandises qui se trouvent à bord des navires.
Seite 175 - Les puissances dont les États sont séparés ou traversés par une même rivière navigable s'engagent à régler d'un commun accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière.
Seite 175 - ... guère d'établir une règle générale à cet égard. On partira, néanmoins, en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Seite 175 - Les bureaux de perception , dont on réduira autant que possible le nombre, seront fixés par le règlement, et il ne pourra s'y faire ensuite aucun changement que d'un commun accord , à moins qu'un des états riverains ne voulût diminuer le nombre de ceux qui lui appartiennent exclusivement.
Seite 176 - ... riverains, sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit, ou du pays où ils sont établis, les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général. Art. 115. — Douane».
Seite 175 - ... précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne; bien entendu que l'on se conformera aux règlements relatifs à la police de cette navigation, lesquels seront conçus d'une manière uniforme pour tous, et aussi favorables que possible au commerce de toutes les nations.
Seite 118 - ... sur ces navires, ne seront pas assujettis à des droits plus élevés, ou à d'autres droits que ceux auxquels seraient assujettis les navires...
Seite 175 - Chaque état riverain se chargera de l'entretien des chemins de halage qui passent par son territoire, et des travaux nécessaires pour la même étendue dans le lit de la rivière, pour ne faire éprouver aucun obstacle à la navigation. Le règlement futur fixera la manière dont les états riverains devront concourir à ces derniers travaux, dans le cas où les deux rives appartiennent à différents gouvernements.
Seite 175 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Seite 176 - On n'établira nulle part des droits d'étape, d'échelle ou de relâche forcée ; quant à ceux qui existent déjà , ils ne seront conservés qu'en tant que les États riverains , sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit ou du pays où ils sont établis , les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général.