Annales, Band 24 |
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... payer le tonlieu , lorsqu'il pouvait traverser le fleuve en un autre endroit et plus avantageusement pour lui ; là où il n'existait ni pont ni passage , il n'était pas permis d'exiger de tonlieu 2 . Charlemagne , dans ses çapitulaires ...
... payer le tonlieu , lorsqu'il pouvait traverser le fleuve en un autre endroit et plus avantageusement pour lui ; là où il n'existait ni pont ni passage , il n'était pas permis d'exiger de tonlieu 2 . Charlemagne , dans ses çapitulaires ...
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... payer , deux sols pour chaque charge ( quarrada ) soit de miel , soit de garance ; les Saxons , Hongrois , Rouennais et autres habitants du district ne devaient payer pour chaque charge que 12 deniers , les droits de vultaticus et ...
... payer , deux sols pour chaque charge ( quarrada ) soit de miel , soit de garance ; les Saxons , Hongrois , Rouennais et autres habitants du district ne devaient payer pour chaque charge que 12 deniers , les droits de vultaticus et ...
Seite 24
... payer le tonlieu : « teloneum quoque liberum , ut ab ipsis solum- modo canonicis dari vel offerri debeat ; » ils pouvaient donc semble - t - il s'y soumettre volontairement . Othon IV en 1209 donne à l'église de Nivelles le bourg et l ...
... payer le tonlieu : « teloneum quoque liberum , ut ab ipsis solum- modo canonicis dari vel offerri debeat ; » ils pouvaient donc semble - t - il s'y soumettre volontairement . Othon IV en 1209 donne à l'église de Nivelles le bourg et l ...
Seite 33
... payer le tonlieu d'Anvers ou tout autre . Le comte s'engage à ne faire aucune prohibition nouvelle , ni à établir aucun impôt ou exaction qui pût empêcher la navigation vers le Brabant . De plus il y est rappelé que le Rupel et la ...
... payer le tonlieu d'Anvers ou tout autre . Le comte s'engage à ne faire aucune prohibition nouvelle , ni à établir aucun impôt ou exaction qui pût empêcher la navigation vers le Brabant . De plus il y est rappelé que le Rupel et la ...
Seite 39
... payer les droits de Dordrecht au confluent du Wahal et de la Meuse . Nos navires qui fréquentaient ces parages naviguèrent dès lors par le Bornisse et ce fut depuis ce moment que , pour les atteindre , Florent III , comte de Hollande ...
... payer les droits de Dordrecht au confluent du Wahal et de la Meuse . Nos navires qui fréquentaient ces parages naviguèrent dès lors par le Bornisse et ce fut depuis ce moment que , pour les atteindre , Florent III , comte de Hollande ...
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Beliebte Passagen
Seite 129 - En conséquence, il ne sera perçu aucun péage basé uniquement sur le fait de la navigation du fleuve, ni aucun droit sur les marchandises qui se trouvent à bord des navires.
Seite 175 - Les puissances dont les États sont séparés ou traversés par une même rivière navigable s'engagent à régler d'un commun accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière.
Seite 175 - ... guère d'établir une règle générale à cet égard. On partira, néanmoins, en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Seite 175 - Les bureaux de perception , dont on réduira autant que possible le nombre, seront fixés par le règlement, et il ne pourra s'y faire ensuite aucun changement que d'un commun accord , à moins qu'un des états riverains ne voulût diminuer le nombre de ceux qui lui appartiennent exclusivement.
Seite 176 - ... riverains, sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit, ou du pays où ils sont établis, les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général. Art. 115. — Douane».
Seite 175 - ... précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne; bien entendu que l'on se conformera aux règlements relatifs à la police de cette navigation, lesquels seront conçus d'une manière uniforme pour tous, et aussi favorables que possible au commerce de toutes les nations.
Seite 118 - ... sur ces navires, ne seront pas assujettis à des droits plus élevés, ou à d'autres droits que ceux auxquels seraient assujettis les navires...
Seite 175 - Chaque état riverain se chargera de l'entretien des chemins de halage qui passent par son territoire, et des travaux nécessaires pour la même étendue dans le lit de la rivière, pour ne faire éprouver aucun obstacle à la navigation. Le règlement futur fixera la manière dont les états riverains devront concourir à ces derniers travaux, dans le cas où les deux rives appartiennent à différents gouvernements.
Seite 175 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Seite 176 - On n'établira nulle part des droits d'étape, d'échelle ou de relâche forcée ; quant à ceux qui existent déjà , ils ne seront conservés qu'en tant que les États riverains , sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit ou du pays où ils sont établis , les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général.