Annales, Band 24 |
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... ende gemodereert hebben totter somme van achthien duysent gouden Philips guldenen ..... * Dans une liasse non classée ayant pour titre Tollen aux archives de la ville . duite sur le Hont et généralement de tous tonlieux : 41.
... ende gemodereert hebben totter somme van achthien duysent gouden Philips guldenen ..... * Dans une liasse non classée ayant pour titre Tollen aux archives de la ville . duite sur le Hont et généralement de tous tonlieux : 41.
Seite 62
... ende vrydom van accyse , inpost van fouriren , logeren , wachten , gilden , ambachten , ende alle andere dergelyke wachten , lasten hierboven verclaert , in sulcker vuege ende manieren als alle andere gelycke pachters syn genitende en ...
... ende vrydom van accyse , inpost van fouriren , logeren , wachten , gilden , ambachten , ende alle andere dergelyke wachten , lasten hierboven verclaert , in sulcker vuege ende manieren als alle andere gelycke pachters syn genitende en ...
Seite 156
... Ende goederen ende bagagien comende mette schepen >> uit Amsterdam , Scotlandt , Walcheren ; » De goederen comende langs den Rhyn ; vee uit Vlaen- » deren , hier te scepen comende ; >> Lossen en werken van lynwaed , gaeren , hout en ...
... Ende goederen ende bagagien comende mette schepen >> uit Amsterdam , Scotlandt , Walcheren ; » De goederen comende langs den Rhyn ; vee uit Vlaen- » deren , hier te scepen comende ; >> Lossen en werken van lynwaed , gaeren , hout en ...
Seite 173
... ende op by de syden lys- ten heeft , woirt elk der voorschre- vene lakenen voor een geheel gere- 100 deken lammers- kent . vellen , 60 deken boeckxvellen , 80 vellen soegen oft geyten , 1 coppele vygen , FRUITS . 4 toppen 2 corf vygen ...
... ende op by de syden lys- ten heeft , woirt elk der voorschre- vene lakenen voor een geheel gere- 100 deken lammers- kent . vellen , 60 deken boeckxvellen , 80 vellen soegen oft geyten , 1 coppele vygen , FRUITS . 4 toppen 2 corf vygen ...
Seite 223
... Ende hierbi es elc poorter los ende ledich van campe . 5 Nemo civium alium civem ad duellum poterit provocare . NAMECHE , Cours d'histoire nationale , t . III , p . 374 . 7 BETS , Histoire de la ville et des institutions de Tirlemont ...
... Ende hierbi es elc poorter los ende ledich van campe . 5 Nemo civium alium civem ad duellum poterit provocare . NAMECHE , Cours d'histoire nationale , t . III , p . 374 . 7 BETS , Histoire de la ville et des institutions de Tirlemont ...
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Beliebte Passagen
Seite 129 - En conséquence, il ne sera perçu aucun péage basé uniquement sur le fait de la navigation du fleuve, ni aucun droit sur les marchandises qui se trouvent à bord des navires.
Seite 175 - Les puissances dont les États sont séparés ou traversés par une même rivière navigable s'engagent à régler d'un commun accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière.
Seite 175 - ... guère d'établir une règle générale à cet égard. On partira, néanmoins, en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Seite 175 - Les bureaux de perception , dont on réduira autant que possible le nombre, seront fixés par le règlement, et il ne pourra s'y faire ensuite aucun changement que d'un commun accord , à moins qu'un des états riverains ne voulût diminuer le nombre de ceux qui lui appartiennent exclusivement.
Seite 176 - ... riverains, sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit, ou du pays où ils sont établis, les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général. Art. 115. — Douane».
Seite 175 - ... précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne; bien entendu que l'on se conformera aux règlements relatifs à la police de cette navigation, lesquels seront conçus d'une manière uniforme pour tous, et aussi favorables que possible au commerce de toutes les nations.
Seite 118 - ... sur ces navires, ne seront pas assujettis à des droits plus élevés, ou à d'autres droits que ceux auxquels seraient assujettis les navires...
Seite 175 - Chaque état riverain se chargera de l'entretien des chemins de halage qui passent par son territoire, et des travaux nécessaires pour la même étendue dans le lit de la rivière, pour ne faire éprouver aucun obstacle à la navigation. Le règlement futur fixera la manière dont les états riverains devront concourir à ces derniers travaux, dans le cas où les deux rives appartiennent à différents gouvernements.
Seite 175 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Seite 176 - On n'établira nulle part des droits d'étape, d'échelle ou de relâche forcée ; quant à ceux qui existent déjà , ils ne seront conservés qu'en tant que les États riverains , sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit ou du pays où ils sont établis , les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général.