Annales, Band 24 |
Im Buch
Ergebnisse 1-5 von 74
Seite 9
... dire ceux qui étaient perçus depuis Voortvurenmuiden à Saeftingen et de là à la mer ; ce sont ceux qui nous intéressent spécialement au point de vue de l'histoire du péage établi sur le bas Escaut et dont les vicissitudes furent ...
... dire ceux qui étaient perçus depuis Voortvurenmuiden à Saeftingen et de là à la mer ; ce sont ceux qui nous intéressent spécialement au point de vue de l'histoire du péage établi sur le bas Escaut et dont les vicissitudes furent ...
Seite 15
... dire les droits du vingtième ou du quarantième ( quadragesima ) et les portoria , les péages sur chemins , routes et rivières ; mais nous avons vu plus haut ( rescrit de Valentinien et Valens ) les vectigalia s'appliquer aussi à ceux ...
... dire les droits du vingtième ou du quarantième ( quadragesima ) et les portoria , les péages sur chemins , routes et rivières ; mais nous avons vu plus haut ( rescrit de Valentinien et Valens ) les vectigalia s'appliquer aussi à ceux ...
Seite 45
... dire qui ne sont ni aux Hanséates , ni aux Anglais , ni aux bourgeois de la ville , ce qui doit être établi par la production des lettres de franchise , pour chaque passage par le Hont doivent : au - dessous de 50 tonnes . 7 sols de ...
... dire qui ne sont ni aux Hanséates , ni aux Anglais , ni aux bourgeois de la ville , ce qui doit être établi par la production des lettres de franchise , pour chaque passage par le Hont doivent : au - dessous de 50 tonnes . 7 sols de ...
Seite 47
... dire pour petit paquet , on prenait 3 braspenningen . On voit par les comptes de la ville de 1549-1550 que le Riddertol avait été possédé par la ville , au nom de l'em- 1 V. notes à la fin . pereur , et par les familles Van Arenberghe ...
... dire pour petit paquet , on prenait 3 braspenningen . On voit par les comptes de la ville de 1549-1550 que le Riddertol avait été possédé par la ville , au nom de l'em- 1 V. notes à la fin . pereur , et par les familles Van Arenberghe ...
Seite 56
... dire contribuer au creusement , au nettoyage des fossés et à l'entretien des fortifications , plusieurs rachetèrent cette obligation . Anvers le fit le 18 mai 1481 , moyennant 300 florins de Brabant au comptant et une rente annuelle de ...
... dire contribuer au creusement , au nettoyage des fossés et à l'entretien des fortifications , plusieurs rachetèrent cette obligation . Anvers le fit le 18 mai 1481 , moyennant 300 florins de Brabant au comptant et une rente annuelle de ...
Andere Ausgaben - Alle anzeigen
Häufige Begriffe und Wortgruppen
aenleggere andere ans Kreuz ANTOINE VAN DYCK Anvers Anversois apostelen articulen auch avaient belge Belgique Breugel Cambden camp cavaliers cavaliers noirs château chevaliers combat commerce comte d'Egmont comte de Flandre constschilder cortois cruce crucem d'Angleterre d'Anvers d'après deniers deponent devant Domini Dominus donner duc de Brabant duel judiciaire Dyck eenen eenige ende estre établi etiam fleuve florins gekreuzigt geschildert gesien gilde Hainaut hebbende heeft Hist Hollande Hont Item Jean Kreuzigung l'abbaye l'armée l'église l'ordalie largece Lerius Lipsius maniere marchandises Meulewels navigation de l'Escaut navires oder omnia onder oudt patibulum payer Pays-Bas péage Pfahl pilotage prince puet quod RABUTIN regis römischen sagt Saint Saint-Quentin schilder schilderyen Sclaven seigneur selve siècle Strafe stuck stucken Terneuzen Tholen tonlieu verclaert vercocht Verurtheilten verweerdere voorschreven waren Warminia welcke Worte wurde wurden XXX XXIV δὲ καὶ τὴν τὸν τοῦ
Beliebte Passagen
Seite 129 - En conséquence, il ne sera perçu aucun péage basé uniquement sur le fait de la navigation du fleuve, ni aucun droit sur les marchandises qui se trouvent à bord des navires.
Seite 175 - Les puissances dont les États sont séparés ou traversés par une même rivière navigable s'engagent à régler d'un commun accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière.
Seite 175 - ... guère d'établir une règle générale à cet égard. On partira, néanmoins, en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Seite 175 - Les bureaux de perception , dont on réduira autant que possible le nombre, seront fixés par le règlement, et il ne pourra s'y faire ensuite aucun changement que d'un commun accord , à moins qu'un des états riverains ne voulût diminuer le nombre de ceux qui lui appartiennent exclusivement.
Seite 176 - ... riverains, sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit, ou du pays où ils sont établis, les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général. Art. 115. — Douane».
Seite 175 - ... précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne; bien entendu que l'on se conformera aux règlements relatifs à la police de cette navigation, lesquels seront conçus d'une manière uniforme pour tous, et aussi favorables que possible au commerce de toutes les nations.
Seite 118 - ... sur ces navires, ne seront pas assujettis à des droits plus élevés, ou à d'autres droits que ceux auxquels seraient assujettis les navires...
Seite 175 - Chaque état riverain se chargera de l'entretien des chemins de halage qui passent par son territoire, et des travaux nécessaires pour la même étendue dans le lit de la rivière, pour ne faire éprouver aucun obstacle à la navigation. Le règlement futur fixera la manière dont les états riverains devront concourir à ces derniers travaux, dans le cas où les deux rives appartiennent à différents gouvernements.
Seite 175 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Seite 176 - On n'établira nulle part des droits d'étape, d'échelle ou de relâche forcée ; quant à ceux qui existent déjà , ils ne seront conservés qu'en tant que les États riverains , sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit ou du pays où ils sont établis , les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général.