Annales, Band 24 |
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... cavaliers se tenaient en dehors . Personne ne pouvait , par signe ou par parole , donner aide ou conseil ni causer préjudice à l'un des adversaires . Ces injonctions étaient renouvelées une seconde fois à l'entrée de l'appelant ...
... cavaliers se tenaient en dehors . Personne ne pouvait , par signe ou par parole , donner aide ou conseil ni causer préjudice à l'un des adversaires . Ces injonctions étaient renouvelées une seconde fois à l'entrée de l'appelant ...
Seite 475
... cavaliers noirs dégénéra même en révolte ouverte , dans laquelle la vie du duc de Savoie et des autres principaux chefs de l'armée courut les plus grands périls . Les autres troupes allemandes à la solde de Charles- 1 Il y avait en ...
... cavaliers noirs dégénéra même en révolte ouverte , dans laquelle la vie du duc de Savoie et des autres principaux chefs de l'armée courut les plus grands périls . Les autres troupes allemandes à la solde de Charles- 1 Il y avait en ...
Seite 486
... cavaliers noirs avait été commandé pour garder le passage dangereux , « dont , dit notre auteur , ce régiment fut depuis malcontent , pour » ni auoir eu part au butin . >> effroyable , surtout entre le village d'Essigny et la campagne - ...
... cavaliers noirs avait été commandé pour garder le passage dangereux , « dont , dit notre auteur , ce régiment fut depuis malcontent , pour » ni auoir eu part au butin . >> effroyable , surtout entre le village d'Essigny et la campagne - ...
Seite 489
... cavaliers quit- tèrent le camp et se portèrent contre les Français . Le lendemain ( 10 juillet ) , ils revinrent à Namur , amenant avec eux trois cents cavaliers français qu'ils avaient faits prisonniers . D'après leur déclaration , ils ...
... cavaliers quit- tèrent le camp et se portèrent contre les Français . Le lendemain ( 10 juillet ) , ils revinrent à Namur , amenant avec eux trois cents cavaliers français qu'ils avaient faits prisonniers . D'après leur déclaration , ils ...
Seite 492
... cavaliers et fantassins de l'armée , ainsi que toute la grosse artillerie . Sa Majesté Impériale , maintenant rétablie et bien portante , habillée d'une casaque de drap de soie , brodée de parements d'or , et portant deux flanquards de ...
... cavaliers et fantassins de l'armée , ainsi que toute la grosse artillerie . Sa Majesté Impériale , maintenant rétablie et bien portante , habillée d'une casaque de drap de soie , brodée de parements d'or , et portant deux flanquards de ...
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Beliebte Passagen
Seite 129 - En conséquence, il ne sera perçu aucun péage basé uniquement sur le fait de la navigation du fleuve, ni aucun droit sur les marchandises qui se trouvent à bord des navires.
Seite 175 - Les puissances dont les États sont séparés ou traversés par une même rivière navigable s'engagent à régler d'un commun accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière.
Seite 175 - ... guère d'établir une règle générale à cet égard. On partira, néanmoins, en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Seite 175 - Les bureaux de perception , dont on réduira autant que possible le nombre, seront fixés par le règlement, et il ne pourra s'y faire ensuite aucun changement que d'un commun accord , à moins qu'un des états riverains ne voulût diminuer le nombre de ceux qui lui appartiennent exclusivement.
Seite 176 - ... riverains, sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit, ou du pays où ils sont établis, les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général. Art. 115. — Douane».
Seite 175 - ... précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne; bien entendu que l'on se conformera aux règlements relatifs à la police de cette navigation, lesquels seront conçus d'une manière uniforme pour tous, et aussi favorables que possible au commerce de toutes les nations.
Seite 118 - ... sur ces navires, ne seront pas assujettis à des droits plus élevés, ou à d'autres droits que ceux auxquels seraient assujettis les navires...
Seite 175 - Chaque état riverain se chargera de l'entretien des chemins de halage qui passent par son territoire, et des travaux nécessaires pour la même étendue dans le lit de la rivière, pour ne faire éprouver aucun obstacle à la navigation. Le règlement futur fixera la manière dont les états riverains devront concourir à ces derniers travaux, dans le cas où les deux rives appartiennent à différents gouvernements.
Seite 175 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Seite 176 - On n'établira nulle part des droits d'étape, d'échelle ou de relâche forcée ; quant à ceux qui existent déjà , ils ne seront conservés qu'en tant que les États riverains , sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit ou du pays où ils sont établis , les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général.