Annales, Band 24 |
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... ayant Borselen , Stuvezant et Walcheren à l'ouest et Wolfersdyck au nord - ouest ; au - dessus de celle - ci , et s'avançant davantage vers la mer , l'île de Noord - Bever- land . Enfin , en allant de la terre ferme vers l'occident , on ...
... ayant Borselen , Stuvezant et Walcheren à l'ouest et Wolfersdyck au nord - ouest ; au - dessus de celle - ci , et s'avançant davantage vers la mer , l'île de Noord - Bever- land . Enfin , en allant de la terre ferme vers l'occident , on ...
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... ayant été arrêté en Flandre , fut remis aux gens du duc de Brabant par le bailli du comte , dans un navire sur la côte de Flandre parce que la juridiction de son maître ne s'étendait que jusque là 1 . Vers l'an 1407 les Hollandais ayant ...
... ayant été arrêté en Flandre , fut remis aux gens du duc de Brabant par le bailli du comte , dans un navire sur la côte de Flandre parce que la juridiction de son maître ne s'étendait que jusque là 1 . Vers l'an 1407 les Hollandais ayant ...
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... ayant repris à des vassaux , qui commettaient des exactions , les tonlieux de la Striene et de l'Escaut , en donna la moitié en fief à son cousin Gode- froid , seigneur de Breda , en se réservant l'autre moitié . Godefroid s'obligeait à ...
... ayant repris à des vassaux , qui commettaient des exactions , les tonlieux de la Striene et de l'Escaut , en donna la moitié en fief à son cousin Gode- froid , seigneur de Breda , en se réservant l'autre moitié . Godefroid s'obligeait à ...
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... ayant submergé les terres où il était placé . Le bureau d'Yersicheroirt fut transféré en 1500 à Armuyden , en 1501 à Tervere et enfin , en 1531 , il fut décidé par Charles - Quint que « beaucoup de bateliers voulant frauder des ...
... ayant submergé les terres où il était placé . Le bureau d'Yersicheroirt fut transféré en 1500 à Armuyden , en 1501 à Tervere et enfin , en 1531 , il fut décidé par Charles - Quint que « beaucoup de bateliers voulant frauder des ...
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... ende gemodereert hebben totter somme van achthien duysent gouden Philips guldenen ..... * Dans une liasse non classée ayant pour titre Tollen aux archives de la ville . duite sur le Hont et généralement de tous tonlieux : 41.
... ende gemodereert hebben totter somme van achthien duysent gouden Philips guldenen ..... * Dans une liasse non classée ayant pour titre Tollen aux archives de la ville . duite sur le Hont et généralement de tous tonlieux : 41.
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Beliebte Passagen
Seite 129 - En conséquence, il ne sera perçu aucun péage basé uniquement sur le fait de la navigation du fleuve, ni aucun droit sur les marchandises qui se trouvent à bord des navires.
Seite 175 - Les puissances dont les États sont séparés ou traversés par une même rivière navigable s'engagent à régler d'un commun accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière.
Seite 175 - ... guère d'établir une règle générale à cet égard. On partira, néanmoins, en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Seite 175 - Les bureaux de perception , dont on réduira autant que possible le nombre, seront fixés par le règlement, et il ne pourra s'y faire ensuite aucun changement que d'un commun accord , à moins qu'un des états riverains ne voulût diminuer le nombre de ceux qui lui appartiennent exclusivement.
Seite 176 - ... riverains, sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit, ou du pays où ils sont établis, les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général. Art. 115. — Douane».
Seite 175 - ... précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne; bien entendu que l'on se conformera aux règlements relatifs à la police de cette navigation, lesquels seront conçus d'une manière uniforme pour tous, et aussi favorables que possible au commerce de toutes les nations.
Seite 118 - ... sur ces navires, ne seront pas assujettis à des droits plus élevés, ou à d'autres droits que ceux auxquels seraient assujettis les navires...
Seite 175 - Chaque état riverain se chargera de l'entretien des chemins de halage qui passent par son territoire, et des travaux nécessaires pour la même étendue dans le lit de la rivière, pour ne faire éprouver aucun obstacle à la navigation. Le règlement futur fixera la manière dont les états riverains devront concourir à ces derniers travaux, dans le cas où les deux rives appartiennent à différents gouvernements.
Seite 175 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Seite 176 - On n'établira nulle part des droits d'étape, d'échelle ou de relâche forcée ; quant à ceux qui existent déjà , ils ne seront conservés qu'en tant que les États riverains , sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit ou du pays où ils sont établis , les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général.