Annales, Band 24 |
Im Buch
Ergebnisse 1-5 von 100
Seite 15
... avaient établi , preuve évidente de l'antiquité du péage . Et , de même que la loi des Saliens , celle des Langobards voulait que le péage fùt la rémunération d'un Teloneus aut census non exigatur a quolibet uti nec aquam navigio aut ...
... avaient établi , preuve évidente de l'antiquité du péage . Et , de même que la loi des Saliens , celle des Langobards voulait que le péage fùt la rémunération d'un Teloneus aut census non exigatur a quolibet uti nec aquam navigio aut ...
Seite 31
... avaient - elles pas établi leur demeure , attirées là par la situation favorable à la navigation et au commerce ? Et la fable du géant ne se rattacherait - elle pas dès lors au tonlieu perçu par quelque seigneur riverain avec des ...
... avaient - elles pas établi leur demeure , attirées là par la situation favorable à la navigation et au commerce ? Et la fable du géant ne se rattacherait - elle pas dès lors au tonlieu perçu par quelque seigneur riverain avec des ...
Seite 35
... sous peine de perdre la meilleure pièce de vin de son chargement 1 . Godefroid reçut en outre les tonlieux de Schakerloo ♢ V. Ann . des antiq . Belg . , p . 33 . dans l'ile de Tholen et d'Ossendrecht , qui avaient été - 35.
... sous peine de perdre la meilleure pièce de vin de son chargement 1 . Godefroid reçut en outre les tonlieux de Schakerloo ♢ V. Ann . des antiq . Belg . , p . 33 . dans l'ile de Tholen et d'Ossendrecht , qui avaient été - 35.
Seite 38
Académie royale d'archéologie de Belgique. droit dès qu'ils avaient dépassé Stockakker ( village de la terre de Saeftingen , aujourd'hui submergée ) ; de même les navires qui descendaient le fleuve et ne jouissaient pas de franchise ...
Académie royale d'archéologie de Belgique. droit dès qu'ils avaient dépassé Stockakker ( village de la terre de Saeftingen , aujourd'hui submergée ) ; de même les navires qui descendaient le fleuve et ne jouissaient pas de franchise ...
Seite 40
... avaient même saisi le navire d'un marchand , mais furent obligés de le restituer , de laisser la navigation libre et l'exploit et l'arrêt , faits à la requête de ceux de Hollande sur le navire de Gérard Pels , furent mis à néant . Ces ...
... avaient même saisi le navire d'un marchand , mais furent obligés de le restituer , de laisser la navigation libre et l'exploit et l'arrêt , faits à la requête de ceux de Hollande sur le navire de Gérard Pels , furent mis à néant . Ces ...
Andere Ausgaben - Alle anzeigen
Häufige Begriffe und Wortgruppen
aenleggere andere ans Kreuz ANTOINE VAN DYCK Anvers Anversois apostelen articulen auch avaient belge Belgique Breugel Cambden camp cavaliers cavaliers noirs château chevaliers combat commerce comte d'Egmont comte de Flandre constschilder cortois cruce crucem d'Angleterre d'Anvers d'après deniers deponent devant Domini Dominus donner duc de Brabant duel judiciaire Dyck eenen eenige ende estre établi etiam fleuve florins gekreuzigt geschildert gesien gilde Hainaut hebbende heeft Hist Hollande Hont Item Jean Kreuzigung l'abbaye l'armée l'église l'ordalie largece Lerius Lipsius maniere marchandises Meulewels navigation de l'Escaut navires oder omnia onder oudt patibulum payer Pays-Bas péage Pfahl pilotage prince puet quod RABUTIN regis römischen sagt Saint Saint-Quentin schilder schilderyen Sclaven seigneur selve siècle Strafe stuck stucken Terneuzen Tholen tonlieu verclaert vercocht Verurtheilten verweerdere voorschreven waren Warminia welcke Worte wurde wurden XXX XXIV δὲ καὶ τὴν τὸν τοῦ
Beliebte Passagen
Seite 129 - En conséquence, il ne sera perçu aucun péage basé uniquement sur le fait de la navigation du fleuve, ni aucun droit sur les marchandises qui se trouvent à bord des navires.
Seite 175 - Les puissances dont les États sont séparés ou traversés par une même rivière navigable s'engagent à régler d'un commun accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière.
Seite 175 - ... guère d'établir une règle générale à cet égard. On partira, néanmoins, en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Seite 175 - Les bureaux de perception , dont on réduira autant que possible le nombre, seront fixés par le règlement, et il ne pourra s'y faire ensuite aucun changement que d'un commun accord , à moins qu'un des états riverains ne voulût diminuer le nombre de ceux qui lui appartiennent exclusivement.
Seite 176 - ... riverains, sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit, ou du pays où ils sont établis, les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général. Art. 115. — Douane».
Seite 175 - ... précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne; bien entendu que l'on se conformera aux règlements relatifs à la police de cette navigation, lesquels seront conçus d'une manière uniforme pour tous, et aussi favorables que possible au commerce de toutes les nations.
Seite 118 - ... sur ces navires, ne seront pas assujettis à des droits plus élevés, ou à d'autres droits que ceux auxquels seraient assujettis les navires...
Seite 175 - Chaque état riverain se chargera de l'entretien des chemins de halage qui passent par son territoire, et des travaux nécessaires pour la même étendue dans le lit de la rivière, pour ne faire éprouver aucun obstacle à la navigation. Le règlement futur fixera la manière dont les états riverains devront concourir à ces derniers travaux, dans le cas où les deux rives appartiennent à différents gouvernements.
Seite 175 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Seite 176 - On n'établira nulle part des droits d'étape, d'échelle ou de relâche forcée ; quant à ceux qui existent déjà , ils ne seront conservés qu'en tant que les États riverains , sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit ou du pays où ils sont établis , les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général.