Annales, Band 24 |
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... Belgique. DE L'ACADÉMIE D'ARCHÉOLOGIE DE BELGIQUE . XXIV . 2e SÉRIE , TOME QUATRIÈME . ANVERS , TYPOGRAPHIE J.-E. BUSCHMANN , RUE DES ISRAÉLITES . 1868 . Arc 273.2 HARVARD COLLEGE FEB 3 1908 LIBRARY By exchange ANNALES.
... Belgique. DE L'ACADÉMIE D'ARCHÉOLOGIE DE BELGIQUE . XXIV . 2e SÉRIE , TOME QUATRIÈME . ANVERS , TYPOGRAPHIE J.-E. BUSCHMANN , RUE DES ISRAÉLITES . 1868 . Arc 273.2 HARVARD COLLEGE FEB 3 1908 LIBRARY By exchange ANNALES.
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... ANVERS . INTRODUCTION . L'Escaut . Noms divers à son embouchure . - Péages . Les variations que le bas Escaut a subies depuis les temps historiques sont nombreuses ; ses rives se sont trans- formées complétement et , durant les premiers ...
... ANVERS . INTRODUCTION . L'Escaut . Noms divers à son embouchure . - Péages . Les variations que le bas Escaut a subies depuis les temps historiques sont nombreuses ; ses rives se sont trans- formées complétement et , durant les premiers ...
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... Anvers , où il est dit que « au temps passé l'eau de la Honte était si petite que nulz ou bien peu de navires , venant de la ville d'Anvers pouvaient passer par la dicte rivière et que tous les navires passaient parmi le païs de Zélande ...
... Anvers , où il est dit que « au temps passé l'eau de la Honte était si petite que nulz ou bien peu de navires , venant de la ville d'Anvers pouvaient passer par la dicte rivière et que tous les navires passaient parmi le païs de Zélande ...
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... Anvers et au - delà , de l'autre . Nous n'examinerons que ceux qui furent de la juridiction des anciens ducs de Brabant et des comtes de Hollande , c'est - à - dire ceux qui étaient perçus depuis Voortvurenmuiden à Saeftingen et de là à ...
... Anvers et au - delà , de l'autre . Nous n'examinerons que ceux qui furent de la juridiction des anciens ducs de Brabant et des comtes de Hollande , c'est - à - dire ceux qui étaient perçus depuis Voortvurenmuiden à Saeftingen et de là à ...
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... Anvers , la fable de la prétendue origine de cette ville . Inventée par Lucius Tongrensis , à qui du moins on l'attri- bue , elle fut acceptée par les premiers annalistes ; mais plus tard Divæus , Molanus et Miræus ne la considérèrent ...
... Anvers , la fable de la prétendue origine de cette ville . Inventée par Lucius Tongrensis , à qui du moins on l'attri- bue , elle fut acceptée par les premiers annalistes ; mais plus tard Divæus , Molanus et Miræus ne la considérèrent ...
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Beliebte Passagen
Seite 129 - En conséquence, il ne sera perçu aucun péage basé uniquement sur le fait de la navigation du fleuve, ni aucun droit sur les marchandises qui se trouvent à bord des navires.
Seite 175 - Les puissances dont les États sont séparés ou traversés par une même rivière navigable s'engagent à régler d'un commun accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière.
Seite 175 - ... guère d'établir une règle générale à cet égard. On partira, néanmoins, en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Seite 175 - Les bureaux de perception , dont on réduira autant que possible le nombre, seront fixés par le règlement, et il ne pourra s'y faire ensuite aucun changement que d'un commun accord , à moins qu'un des états riverains ne voulût diminuer le nombre de ceux qui lui appartiennent exclusivement.
Seite 176 - ... riverains, sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit, ou du pays où ils sont établis, les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général. Art. 115. — Douane».
Seite 175 - ... précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne; bien entendu que l'on se conformera aux règlements relatifs à la police de cette navigation, lesquels seront conçus d'une manière uniforme pour tous, et aussi favorables que possible au commerce de toutes les nations.
Seite 118 - ... sur ces navires, ne seront pas assujettis à des droits plus élevés, ou à d'autres droits que ceux auxquels seraient assujettis les navires...
Seite 175 - Chaque état riverain se chargera de l'entretien des chemins de halage qui passent par son territoire, et des travaux nécessaires pour la même étendue dans le lit de la rivière, pour ne faire éprouver aucun obstacle à la navigation. Le règlement futur fixera la manière dont les états riverains devront concourir à ces derniers travaux, dans le cas où les deux rives appartiennent à différents gouvernements.
Seite 175 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Seite 176 - On n'établira nulle part des droits d'étape, d'échelle ou de relâche forcée ; quant à ceux qui existent déjà , ils ne seront conservés qu'en tant que les États riverains , sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit ou du pays où ils sont établis , les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général.