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Entre l'ile de Sud-Beverland et celle de Wolfersdyck, l'Escaut recevait le nom de Scenghen ou het Scengen divisé lui-même en trois parties, het Goese diep à l'est, de Pui au centre et het Scengen à l'ouest. Puis vers le nord, entre Wolfersdyck et Noord-Beverland, il est connu sous la désignation de Suytvliet ou 't Diep.

Si, du bras occidental, nous entrons dans la partie orientale du fleuve nous rencontrons, entre Tholen et le continent, les noms de Haalteren Vliet, Vosmaar, Vosvliet, Striene ou bien encore de Eendrecht ou Eendracht. A cette ile de Tholen fut réunie le St-Anna-land par l'endiguement de 1556, ainsi que le St-Martensdyck, lequel était séparé de Stevenisse par le Pluenpot, Pluympot ou Plempot.

Enfin, à l'ouest, l'ile de Tholen est séparée de l'ile de Duveland par le 't Slaeck et le Keeten, bras de mer par lequel l'Escaut oriental est uni au Krammer et dont une partie est appelée le Maalgat.

Nous omettons le Zuidcrecke, Marollegat, Mosselgat, Vinckenisgat, etc., dénominations plus locales et qui ne sont pas spécialement mentionnées dans les actes ou ordonnances relatives aux tonlieux. Pour faciliter la comparaison des es du bas Escaut avec leur situation actuelle, nous renvoyons à la carte ci-jointe établie d'après les plus anciennes qui nous soient parvenues 1 et celle qui indique

'GARGON, Walchersche Arcadia, SMALLEGANGE, Chronyk van Zeeland et WILLEMS, Mengelingen.

les principaux bureaux de péage du XIIIe siècle, dans le savant ouvrage de MM. MERTENS et TORFS, Geschiedenis van Antwerpen, au tome II.

Depuis la plus haute antiquité, des péages ont été établis sur tout le cours de l'Escaut à Tournai, d'un côté ; à Anvers et au-delà, de l'autre. Nous n'examinerons que ceux qui furent de la juridiction des anciens ducs de Brabant et des comtes de Hollande, c'est-à-dire ceux qui étaient perçus depuis Voortvurenmuiden à Saeftingen et de là à la mer; ce sont ceux qui nous intéressent spécialement au point de vue de l'histoire du péage établi sur le bas Escaut et dont les vicissitudes furent assurément d'un intérêt majeur pour l'ancien commerce d'Anvers. Les péages sur navires et marchandises et ceux de conduite ou pilotage sont fréquemment confondus dans les tarifs ; nous les examinerons les uns et les autres, en rappelant spécialement ceux qui ont rapport aux tonlieux perçus sur l'Escaut.

Le péage tel qu'il a existé depuis 1839 est différent de ceux que nous croyons devoir étudier d'abord, pour traiter complétement cette question; celui-là créait pour l'Escaut un système mixte inconnu jusque là. Il laissait libre l'accès du fleuve, mais soumettait l'usage de cette liberté à un droit; il rendait impossible le retour de la clause funeste

de l'art. 14 du traité de Munster, mais rétablissait, sous une autre forme, un droit de tonlieu pour la nation qui garde les bouches du fleuve. Nous passerons ainsi en revue les divers péages établis sur la navigation de l'Escaut jusqu'à l'affranchissement définitif de notre beau fleuve le 1er août 1863, et examinerons les questions qui se rapportent aux tonlieux, considérés d'une manière générale.

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CHAPITRE ler.

Des tonlieux en général.

Leur antiquité.

commune à toute espèce de tonlieux.

Origine

Le tonlieu était un droit payé au souverain pour la faculté concédée aux marchands de traverser en sécurité son territoire. Tout pays était fermé et la faveur accordée de transporter des marchandises de l'un à l'autre, ou d'une partie du pays à une autre, semblait autoriser le propriétaire ou simple usufruitier à prélever certaine redevance. Dans l'origine celle-ci n'était perçue que sur les étrangers: c'était une sauvegarde; plus tard, les habitants mêmes du pays y furent soumis.

Il y avait ainsi des péages pour les transports par ea et par terre; ces derniers, perçus sur les routes ou dans les villes, portent spécialement le nom de tonlieu, mais ce mot est également générique pour désigner toute espèce de péage; c'est ainsi que nous le trouvons dans les chartes et ordonnances et que nous le considérerons dans la suite.

Quelle fut l'origine de ces péages? Depuis les temps les plus reculés, on trouve des vestiges de tonlieux; dans les législations des peuples barbares il en est souvent parlé, et dans le Code Théodosien, code qui dans nos provinces

s'est perpétué dans les populations primitives, même après la conquête des Franks, nous trouvons mentionnés les tonlieux ou péages. Avant donc que d'examiner ce que furent ces péages dans les siècles primitifs de notre histoire, voyons rapidement ce qu'ils furent chez ce peuple qui laissa des traces si persistantes de son influence dans les mœurs, les coutumes et la législation de notre pays.

Ces péages remontent sinon aux premiers rois de Rome, du moins à leurs successeurs et furent bientôt odieux au peuple. Tite-Live nous apprend que Valerius Publicus les abolit dès la chûte des rois : Portoriis quoque et tributo plebe liberata, ut divites conferrent qui oneri ferendo essent. Mais à mesure que les besoins de la république allèrent croissant, il devint nécessaire de les remettre en vigueur. La loi Cecilia en suspendit de nouveau l'exécution et, selon Dion, Quia vectigalia Urbem et reliquam Italiam vehementer affligebant, lex qua ea tollebat, omnibus gratissima erat (lib. 37).

Les empereurs renouvelèrent les anciens impôts et péages ou en créèrent de nouveaux, selon le témoignage du même historien: Augustus vectigalia partim priùs abrogata renovavit, partim nova excogitata instituit. Chez les Romains, l'uniformité ne parait pas avoir existé dans les portoria ou tonlieux, et les lois particulières de chaque ville ou la volonté du censeur qui les imposait y apportait fréquemment des modifications. L'empereur Pertinax, enfin, supprima les péages « établis, dit Hérodien, par les tyrans, sur les routes et chemins, pour se créer des ressources, » et rendit la liberté à la circulation des produits.

"V. Dictionnaire de la conversation, art. PÉAGE.

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