Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681. Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du Royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics. Dédié à S.A.S. Mgr. le duc de Penthievre,.amiral de France. Par M. René-Josué Valin, avocat & procureur du Roi au siege de l'Amirauté de la Rochelle. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée. Tome premier [-second].

chez Jerôme Legier, imprimeur-libraire du Roi, au canton des Flamands, 1776 - 804 Seiten

Ceft à lui quil appartient de faire ranger amar	3

A défaut décrivain le capitaine doit faire lin courfe liv 3 titre 9 art premier pag 214	4

Réglement pour le fervice de la gardecôte liv 4 tit	6

recouffe en cas de repriſe faite par fes vaiffeaux liv	8

Ordonnance qui défend de faire du feu dans les vaiffeaux étant	14

Sil faut ouvrir le navire pour en tirer les marchan	18

Ordonnance en interprétation du réglement cideffus du	28

Convois	29

ibid	564

Du rivage de la mer	571

Des rades	575

Des naufrages bris échouemens	579

De la coupe du varech ou vraicq fart ou gouef mon	607

De la liberté de la pêche	684

Ancienne autorité de lAmiral par rapport aux ar Des congés à prendre de lAmital pour la pêche	689

ciers de lAmirauté liv 4 titres article 4 mer liv 5 tit 1 art 2 p	693

Arrêt de la cour des monnoies fur le même fujet ibid	31

En notifiant la perte lafſuré peur proteſter	42

Les terres voisines de la mer doivent être reconnues	43

De la claufe Franc davaries en fait dafurance	47

Comment fe fait le délaiffement? aux notes ibid	99

faut ajouter ou ce qui eft ftipulé à ce fujet dans	113

Toutes les Sentences arbitrales font exécutoires Les prifes faites fans commiflion de M lAmural	157

Ce que cest quavarie? liv 3 tit 7 art 1	158

Si pour alléguer le navire on met en barques	209

Mars	233

Déclaration portant réglement fur le fait de la navigation	237

eft néceffaire pour aller aux bouchots ibid s aux notes P	239

Dudit jour	244

Réglement concernant les vaiffeaux neutres Même liv	246

Arrêt confirmatif de larticle 7 du tit des prifes fur ledit art	254

Avril	255

Inftructions pour la procédure des prifes Même tit 9 art 21	264

Clerc du guet pag	269

Mémoire indiqué au fujet des particularités de ce rauté liv 3 tit 9 art 21 aux notes p	305

Décemb	329

Arrêt ordonnance concernant ceux qui réclament des	337

De laction contre ceux qui laiffent des marchan ceux du Roi parce que ce font aux fonds	363

pag	382

Parcs Pêcheries	431

Rrêt qui accorde diverfes exemptions de droits en faveur	440

Rdonnance qui défend de faire du feu dans les vaiffeaux	465

Les amendes font folidaires en cas de prévarication Le maître de quai eſt à la nomination de M	479

2 art	485

pag 782	493

Amendes dont font tenus les peres meres ferment ibid	510

5	519

Des perfonnes fujettes au guet de la mer	534

Des diverfes efpeces de rets ou filets	696

A Rrêt concernant la pêche du hareng liv 5 tit 5 p 772	698

certains filets ibid	703

Autre ordonnance qui en rétablit lufage ibid pag	710

Naufrages	712

Des parcs pêcheries	718

A 6	738

Des madragues bordigues	766

De la pêche du hareng	771

De la pêche des morues	777

Des poiffons royaux	793

Des pêcheurs	797

Rdonn qui leur défend de prendre aucun intérêt dans	811

Explication de ces termes aux notes	817

Les Curés font tenus dinhumer ces cadavres à peine	821

Abordage	823

Lettres patentes portant établiſſement du Confeil des priſes	824

Juillet	825

En abordage de navires par cas fortuit le dom	830

Saifie que le maître peut faire des marchandifes	833

Quand la nourriture les foyers des matelots	834

A légard de largent des chofes de prix trouvées	835

notes	839

Du dommage caufé aux navires par leur abordage	840

droit dAubaine	841

Pillage	842

Injonction de même de lever les ancres laiflées dans	843

Laffureur ne répond point du coulage des marchan	844

Navire incapable de continuer fon voyage quand	846

Matelots ne peuvent plus eruprunter durant leurs	847

Compagnies établies en différens temps pour pra	849

Negres	852

Titel	Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681. Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du Royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications ... Band 2 von Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681. Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du Royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics. Dédié à S.A.S. Mgr. le duc de Penthievre,.amiral de France. Par M. René-Josué Valin, avocat & procureur du Roi au siege de l'Amirauté de la Rochelle. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée. Tome premier [-second], René-Josué Valin
Autor/in	René-Josué Valin
Herausgeber	Jérôme Légier
Verlag	chez Jerôme Legier, imprimeur-libraire du Roi, au canton des Flamands, 1776
Original von	Princeton University
Digitalisiert	30. März 2010
Länge	804 Seiten

Zitat exportieren	BiBTeX EndNote RefMan