Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681. Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du Royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics. Dédié à S.A.S. Mgr. le duc de Penthievre,.amiral de France. Par M. René-Josué Valin, avocat & procureur du Roi au siege de l'Amirauté de la Rochelle. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée. Tome premier [-second].

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chez Jerôme Legier, imprimeur-libraire du Roi, au canton des Flamands, 1776 - 804 Seiten
 

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Inhalt

Lorfque la perte ou le dommage fe réduit 1 des fimples ou groffes ibid aux notes p
19
Mais rtee un obligation pour lui aux netcs ibid
27
Les Polices daflurance font exemptes du droit
29
De la liberté de la aavtgation pour toutes les na LafTuré doit notifier la perte aux aflureurs aurTi
42
Preuve par Céquipage
44
U faut prendre leur avis aulîîSien que dés palTa B peut sobliger tout de même pour tirer
57
Tous parcs en pierres ou pieux nuilîbles doivent au texte 8c aux notes pag 96 8c arc 41
71
A La fuite de larticle titre des contrats à la greffe pag
74
A la fuite de lart 41 du même tit des affurances pag
96
Mais fans proteftation il peut faire fur le champ
97
Mais quid Si le maître ne peut pas trouver crédit
103
ils font déclarés tels sils font i lembouchure
119
y a avarie groffe 8c commune 8c avarie fimple Baleine
159
y 3 Avril Lettre de M lamiral pour la liquidation des prifes Sec Même
174
En abordage de navires par cas fortuit le dom
177
Depuis ceft le Roi qui a fourni les efeortes te 1 pag
214
f Mai Rdonn qui leur défend de prendre aucun intérêt dans
229
étrangers munis de paffeports du roi liv 3 tit 9 art 4
238
monce fous autre pavillon que celui de France liv j
242
pag
247
A lart 11 du tit des prifes pag
267
Capitaine corfaire julqua quelle concurrence il
293
Du droit de commililon de larmateur ibid pag Le maître doit déclarer au lamaneur combien
372
IJ Mai Autre Déclaration fur le même fujet fsr la faculté
382
A lart 33 du même tit des prifes pag
404
Droits des Fermes
405
Même tit 9 art 33 pag
410
Décemb provenant des prrfès Kv 3 tit 9 at pag 343 força
422

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