-

-

-

-

-

-

au ministre de l'Algérie, exercice 1859 (31 mai
1859, loi), 130.

291.

Exercice 1859 (30 juillet 1859, décret),

Exercice 1859, pour l'artillerie et le gé-
nie (17 août 1859, décret), 306.

Exercice 1859, pour divers services (11 dé-
cembre 1859, décret), 459.

au ministre de l'instruction publique et des cultes,
exercice 1859, pour le séminaire de Lyon (30
décembre 1858, décret), 25.

Exercice 1858, pour l'Observatoire (20
juillet 1859, décret), 323, 324.

Exercice 1859, pour divers services (20
juillet 1859, décret), 324.

au ministre de l'intérieur, exercice 1859, pour
les lignes télégraphiques (23 juillet 1859, dé-
cret), 296.

Pour l'achat de constructions (23 juillet
1859, décret), 296.

au ministre de la justice, exercices 1859 et 1860,
pour l'imprimerie impériale (16 août 1859,
décret), 302.

au ministre de la marine, exercice 1859 (31 mai
1859, loi), 130.

Exercice 1859, pour divers services (30
juillet 1859, décret), 454, 455.

Exercice 1859, pour l'expé ition de l'In-
do-Chine (27 novembre 1859, décret), 456.
CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES.

-

-

-

Légion-d'Honneur, exercice 1857 (8 janvier
1859, décret), 23.

458.

Exercice 1858 (10 décembre 1859, décret),

ministre des affaires étrangères, exercice
1858, pour dépenses extraordinaires (5 janvier
1859, décret), 21.

Exercice 1859, pour frais d'établissement
et missions (21 août 1859, décret), 310.

Exercice 1859, pour divers services (28
août 1859, déeret), 319.
au ministre de l'agriculture, exercice 1858,

pour la pêche maritime (5 février 1859, décret),
34.

Exercice 1859, pour les haras (11 juin
1859, loi), 141.

Exercice 1859, pour les routes impériales
(30 juin 1859, décret), 283.

Exercice 1859, pour divers services (9 juil-
let 1859, décret), 287.

- -

-

-

Exercice 1858, pour le contrôle et la sur-
veillance des chemins de fer (16 juillet 1859,
décret), 293.

Exercice 1859, pour divers services (26
septembre 1859, décret), 340.

Exercice 1859,

pour divers services (16
août 1859, décret), 309 et 310.

au ministre de l'Algérie, exercice 1859 (31 mai
1859, loi), 130.

au ministre d'Etat, exercice 1859, pour le Lou-
vre (30 juillet 1859, décret), 294.

Exercice 1858, pour le conseil d'Etat (16
juillet 1859, décret), 289.

Exercice 1859, pour la fête du 15 août (2
décembre 1859, décret), 453.

au ministre des finances, exercice 1859, pour le
personnel des douanes et des contributions in-
directes (8 janvier 1859, décret), 22.

-

Exercices clos (8 janvier 1859, décret), 22.
Exercice 1859, pour le Corps législatif (14
juin 1859, décret), 219.

Pour la dépense des primes à l'exportation
(12 juillet 1859, décret), 288.

Exercice 1859, pour divers services (13
septembre 1859, décret), 330.

Exercice 1859, pour divers services (13 oc-
tobre 1859, décret), 345.

-

Exercice 1859, pour divers services (14
décembre 1859, décret), 472.

- -

-

Pour exercices clos (21 décembre 1859,
décret), 475.
au ministre de la
exercice 1859, pour
guerre,
l'artillerie et le génie (10 juin 1859, décret),
188.

Exercice 1858, pour l'artillerie (28 juillet
1859, décret), 305.

au ministre de l'instruction publique et des cultes,
exercice 1858, service des cultes (22 décembre
1858, décret), 24.

Exercice 1859, pour la cathédrale de Mar-
seille (9 juillet 1859, décret), 290 et 291.

Exercice 1858, pour le Muséum (20 juillet
1859, décret), 323.

Exercice 1859, pour divers services (20
juillet 1859, décret), 324.

Affectation de l'ancien hôtel des gardes aux finances (26 février 1859, décret), 50.

Affectation à divers services. Voy. Table chronologique 15 décembre 1858; 2, 23 février, 5 mars, 30 avril, 24, 31 mai, 27 juillet, 6, 19, 26 septembre, 3, 13 octobre, 21 décembre 1859.

Echange avec la ville de Lunéville (31 mars 1859, loi), 59

avec les bureaux de bienfaisance de Bergues et de Coudekerque (31 mai 1859, loi), 132.

avec M. Creutzer (4 juin 1859, loi), 139. avec la commune de Verzy (16 juin 1859, loi), 190.

avec M. Dolard de Myon, (16 juin 1859, loi), 190.

Vente de la forêt de Bondy (13 novembre 1859, décret), 455.

Académie des Beaux-Arts, par M. Chartier. Voy. Table chronologique 15 janvier 1859.

Académie de médecine, par Mme veuve Orfila. Voy. Table chronologique 24 novembre 1859. Académie des sciences, par M. Barbier. Voy. Table chronologique 2 mars 1859. -Bureaux de bienfaisance. Voy. Table chronologique 3 mars 1859.

Caisse de la dotation de l'armée. Voy. Table chronologique 20 juillet, 19 novembre 1859. Dépôt de mendicité. Voy. Table chronologique 4 juin 1859.

Ecoles chrétiennes. Voy. Table chronologique 11 janvier, 3 mars, 21, 25 juin, 29 juillet, 11 septembre, 20 octobre, 24, 29 novembre 1859. Evêques. Voy. Table chronologique 23 avril 1859.

Fabriques. Voy. Table chronologique 2 septembre 1859.

Hospices. Voy. Table chronologique 4 juin, 2 septembre, 20 octobre 1859.

Maires. Voy. Table chronologique 3 mars, 11 septembre, 20 octobre, 29 novembre 1859. Société d'encouragement pour l'instruction primaire des protestants de France. Voy. Table chronologique 29 novembre 1859. DOUANES.

Bureaux. Voy. Exportation, Importation.

Exportation. Tarif pour diverses marchandises 5 janvier 1859, décret), 19.

-

Bureau de Hourde! ouvert à l'exportation des grains et farines (5 février 1859, décret), Bull. n. 6221.

Exportation. Suppression des droits pour la poterie de terre grossière (13 septembre 1859, décret), 340.

Exportation de diverses marchandises par divers bureaux de la Moselle (31 décembre 1859, décret), 479.

Entrepôt réel et dépôt de marchandises de Mulhouse, confié à la chambre de commerce (2 mars 1859, décret), 54.

pour les sucres, établissement à Rouen (19 mai 1859, décret), 113.

Importation. Tarif pour diverses marchandises (5 janvier 1859, décret), 19.

Importation des denrées alimentaires (7 mai 1859, décret), 99.

Bureaux pour l'importation des livres anglais (9 juin 1859, décret), Bull. n. 6577.

Importation. Tarif pour diverses marchandises (18 juin 1859, loi), 194.

Bureau de Cassigny ouvert à l'importation des grains et farines (27 juillet 1859, décret), Bull. n. 6770.

Importation en Algérie, des montres d'o rigine étrangère (6 août 1859, décret), 298. Bureau de Bliesbrucken ouvert à l'importation des grains (16 août 1859, décret), Bull. n. 6849.

Restitution des droits perçus sur les denrées alimentaires (24 août 1859, décret), 311.

Franchise pour les eaux-de-vie de mélasse provenant de l'île Mayotte (26 septembre 1859, décret), 332.

Bureau de Bois-d'Aumont ouvert à l'importa tion de marchandises prohibées et non prohibées (26 septembre 1859, décret), Bull. n. 6970. Admission en franchise des produits de la Corse par les ports de Saint-Valery et de SaintTropez (26 septembre 1859, décret), Bull. n. 6968, 6969.

Bureau de Thionville ouvert à l'importa tion des matières d'or et d'argent (3 octobre 1859, décret), Bull. 7038.

Importation de diverses marchandises par divers bureaux de la Moselle (31 décembre 1859, décret), 479.

Tarifs pour les grains à la Martinique, la Guadeloupe, la Réunion et au Sénégal (26 septembre 1859, décret), 332.

E.

Concession d'une source d'eau salée (6 août 1859, décret), Bull. supp. n. 9037.

Utilité publique. Déclaration du groupe Est des sources de Cauterets (31 mars 1859, décret), Bull. n. 6565.

Source d'Allevard (26 mars 1859, décret) Bull. n. 6549.

Source d'Aix. (27 juillet 1859, décret), Bull. n. 6773. Voy. Etablissement thermal. Sources de Bourbonne (31 mai 1859, décret), Bull. n. 6862.

19 janvier, 2, 19 février, 5, 12, 26 mars, 16 avril, 6, 24, 31 mai, 26 août 1859.

Domicile en France. Voy. Table chronologique 15 décembre 1852; 30 mai 1857; 23, 31 août, 8, 15, 21 septembre, 1, 13, 27, 30 octobre, 7, 14, 21, 28 novembre, 11, 22, 30 décembre 1858; 5, 8, 29 janvier, 5, 16, 23 février, 2, 9, 12, 23 mars, 2, 16, 20 avril, 17, 24, 31 mai

1859.

EURE-ET-LOIR.

-

Impôt extraordinaire 9 mai 1859, loi), 103. (31 mai 1859, loi), 134.

EVÊCHÉS. -Institution canonique de M. Darboy pour celui de Nancy (31 octobre 1859, décret), 385.

de M. Epivent pour celui d'Aire (31 octobre 1859, décret), 385.

de M. Fruchaud pour celui de Limoges (31 octobre 1859, décret), 385. EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITÉ PUBLIQUE. de terrains pour l'agrandissement d'une caserne à Brest (3 septembre 1859, décret), Bull. n. 7002.

-

de terrains pour l'établissement d'un chemin de fer de la Seyne à l'arsenal de Castignau (14 septembre 1859, décret), Bull. n. 7003. Voy. Places de guerre. EXTRADITION. Voy. Traités.

FACULTÉS DE droit.

F.

de Caen. Création d'une deuxième chaire de droit romain (6 avril 1859, décret), Bull. n. 6772.

Conférences. Droits à percevoir (18 mars 1859, décret), 88.

de Paris. Suppression de la chaire à l'introduction de l'étude du droit et création d'une chaire de droit français étudié dans ses origines féodales et coutumières (18 octubre 1859, décret), Bull. n. 7095.

de Poitiers. Création d'une deuxième chaire de droit romain (10 mars 1859, décret), Bull. n. 6406.

de Toulouse. Création d'un cours de droit français (10 mars 1859, décret), Bull. n. 6404. FACULTÉS DES LETTRES.

Besançon. Création d'une chaire de littérature étrangère (19 janvier 1859, décret), Bull. n. 6298

Conférences. Droits à percevoir (18 mars 1859, décret), 88.

FACULTÉS De médecine.

Paris. Attribution du chef des travaux anatomiques (3 août 1859, décret), 326.

La chaire de pharmacie prendra le titre de chaire de pharmacologie (13 novembre 1859, décret), Bull. n. 7182.

I.

autorisés pour 1860 (11 juin 1859, loi, art. 2), 143.

Impôt extraordinaire (16 juin 1859, loi), 191. Prélèvement de fonds (16 juin 1859, loi),

LA CHAPELLE. Voy. Paris.
LA VILLETTE. Voy. Paris.

LAIS ET RELAIS DE LA MER.

Concession. Voy. Table cronologique 25 septembre, 30 décembre 1558; 15, 26 janvier, 5, 9 mars, 19 novembre, 17 décembre 1859. LEGION-D'HONNEUR.

-

Grand chancelier. Nomination de M. le maréchal Pélissier (23 juillet 1859, décret), Bull. n. 6769.

- Discipline des membres. Modification du décret du 24 novembre 1852 (8 décembre 1859, décret), 472.

Nominations diverses. Voy. Table chronologique 13 octobre, 28 novembre, 8, 15, 18, 30 décembre 1858; 8 janvier, 2, 5, 9, 16, 26 février, 3, 9, 12, 15, 16, 19, 20, 21, 23, 26, 28, 29, 30 mars, 2, 11, 13, 16, 20, 23, 30 avril, 5, 6, 9, 17, 21, 22, 28 mai, 1er, 4, 8, 17, 20, 21, 23, 25, 28 juin, 2, 3, 5, 9, 10, 11, 12, 15, 20, 23, 24, 27, 30 juillet, 3, 5, 6, 7, 11, 12, 13, 16, 24, 26, 28 août, 8, 10, 11, 17, 18, 29 septembre, 3, 9, 11, 13, 15, 19, 24, 26 octobre, 2, 3, 4, 12, 13, 19, 27 novembre, 3, 8, 24, 28 décembre 1859.

Traitements (11 juin 1859, loi, art. 16), 143. LE MANS. Voy. Boulangerie.

Echange d'immeubles avec M. de L'Aigle (11 juin 1859, sénatus-consulte), 167.

avec MM. de L'Aigle et Nolleval (16 juin 1859, sénalus consulte), 189. LOIR-ET-CHER.

Impôt extraordinaire (20 avril 1859, loi), 83. LOIRE.

Impôt extraordinaire (16 avril 1859, loi), 78. LOIRE (HAUTE-).

Emprunt (14 juin 1859, loi), 186. Impôt extraordinaire (11 juin 1859, loi), 186. LOIRE-INFÉRIEURE.

Emprunt (31 mars 1859, loi), 61.

Impôt extraordinaire (31 mars 1859, loi), 61. LOIRET.

Impôt extraordinaire (9 mai 1859, loi), 103. Lois.

Exécution. Promulgation (noles), 351. LONS-LE SAUlnier.

Emprunt (31 mai 1859, loi), 135.

Impôt extraordinaire (31 mai 1859, loi), 135. LOT.

Emprunt (14 juin 1859, loi), 187.

Impôt extraordinaire (14 juin 1859, loi), 187. LOT-ET-GARONNE.

Impôt extraordinaire (31 mars 1859, loi), 62. LYCÉES.

Attributions et traitements des maîtres répétiteurs, surveillants généraux et maîtres élémentaires (27 juillet 1859, décret), 325.

à Bar-le-Duc. Prix de la pension, de l'externat des conférences, répétitions et examens (3 sep tembre 1859, décret), Bull. n. 7020.

Bâtiments Création d'un fonds pour des ressources applicables aux bâtiments (27 décembre 1858, décret), 20.

Bourses. Création aux lycées de Rouen et de Dieppe (19 janvier 1859, décret), Bull. n. 6299, 6300.

Création à Lorient (23 juillet 1859), Bull. n. 6776.

Fixation du prix de la pension pour les boursiers communaux et départementaux (4 octobre 1859, décret), Bull. n. 7087.

Augmentation du crédit pour l'entretien de bourses au lycée de Grenoble (11 décembre 1858, décret), Bull. n. 6181.

Augmentation pour le lycée d'Avignon (18 décembre 1858, décret), Bull. n. 6183. Censeurs des études. Choix (29 juillet 1859, décret), 326.

Erection à Mont-de-Marsan (23 février 1859, décret), Bull. n. 6287.

du collège de Vesoul (3 septembre 1859, décret), Bull. n. 7021.

de Saint-Quentin porté à la deuxième catégorie (3 septembre 1859, décret), Bull. 7019. LYON.

Magasin général et salle de vente pour les soies (29 octobre 1859, décret), 382.

Obligations au porteur. Emission pour désintéresser la compagnie des ponts sur le Rhône (14 mai 1859, décret), 106.

- Impôt extraordinaire (10 mai 1859, loi), 140. Prélèvement sur un impôt extraordinaire (10 mai 1859, loi), 140.

MAJORATS.

du baron Séguier. Remplacement de deux dotations (13 octobre 1858, décret), Bull. n. 8354. MANCHE.

Impôt extraordinaire (19 mai 1859, loi), 107. MARAIS.

Desséchement de ceux de la Somme (16 avril 1859, décret), Bull. n. 6673.

du littoral de la Gironde (23 juillet 1859, décret), Bull. n. 6778.

Règlement pour l'écoulement des eaux dans divers marais (31 mars 1859, décret), Bull. supp. n. 8647.

Desséchement de ceux de la Naville (16 août 1859, décret), Bull. supp. n. 9041.

de ceux de San-Pellegrino (15 octobre 1859, décret), Bull. n. 7146.

MARCHES. Voy. Enregistrement.

MARNE (HAUTE-).

Emprunt (16 juin 1859, loi), 192.

Impôt extraordinaire (16 juin 1859, loi), 192. MARSEILLE.

Cathédrale. Erection d'une chapelle pour les officiers et soldats, morts en Afrique, en Orient et en Italie (11 août 1859, décret), 312. Emprunt (14 juin 1859, loi), 187.

MAYENNE.

Impôt extraordinaire (31 mars 1859, loi), 62. MÉDAILLE MILITAIRE.

Campagne d'Italie. Création de celle commémorative de la campagne d'Italie (11 août 1859, décret), 305.

Discipline (24 octobre 1859, décret), 446. Modification du décret du 24 novembre 1852 (8 décembre 1859, décret), 472.

Douaniers. Abrogation du décret du 15 jan-, vier 1859, appliquant aux douaniers ceux des 22 janvier et 29 février 1852 (5 novembre 1859, décret), 385.

MEURTHE.

Emprunt (11 juin 1859, loi), 169.

Prélèvement de fonds (11 juin 1859, loi),

169. MINES. Concession. Voy. Table chronologique 22 février, 2, 16 mars, 13, 30 avril, 24 mai, 4 juin 2, 5, 20, 23 juillet, 3, 6, 11, 16 août, 10, 19, 26 septembre 1859.

Exportation. Autorisation d'exporter 6,000 tonnes de minerai de cuivre de Mouzaïa (14 octobre 1859, décret), Bull. n. 7042. MINISTÈRE DE L'ALGÉRIE ET DES COLONIES.

Intérim confié à M. Rouher (12 janvier 1859, décret), Bull. n. 6177.

Cessation de l'intérim (5 février 1859, décret), Bull. n. 6222.

-

Intérim confié à M. Rouher (7 mars 1859 décret), Bull. n. 6283.

MINISTERE D'ETAT ET DE LA MAISON DE L'EMPE

REUR.

Intérim confié à M. Delangle (16 août 1859, décret), Bull. n. 6859.

Cessation (12 septembre 1859, décret), Bull. n. 6986.

MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION

CULTES.

PUBLIQUE ET DES

Sous-direction des cultes non catholiques (15janvier 1859, décret), Bull. n. 6296.