...les verres servant à la lunetterie et à l'horlogerie ; g.° ....V. io.° Toute espèce de faïence ou poterie connue sous la dénomination de terre de pipe ou grès d'Angleterre. OBS. 11 résulte d'un jugement tlu tribunal de cassation, du 27 floréal an g, qu'une marchandise comprise...

...•.vj£«i£ ! . .«, ,.„,„, . , , , ,,, . ',, ;. *.-; ••'," ; 10*. Toute espèce de faïence ou poterie connue sous la dénomination de terre de pipe ou grès d'Angleterre (10 brumaire an 5, art. 5.); 11°. Les mousselines, les toiles de coton blanches et peintes, les toiles...

...lunetterie et à l'horlogerie; 9° les sucres raffinés en pain et en poudre; 10° toute espèce de faïence ou poterie connue sous la dénomination de terre de pipe ou grès d'Angleterre. » En un mot, on prohibait à peu près tonte espèce de marchandise, quelle qu'en fut l'origine. (1)...

...et à l'horlogerie ; 9° les sucres raffinés en pain et en poudre ; 10° toute espèce de faïence ou poterie connue sous la dénomination de terre de pipe ou grès d'Angleterre. » En un mot, on prohibait à peu près toute espèce de marchandise, quelle qu'en fût l'origine....

...et à l'horlogerie ; 9° Les sucres raffinés, en pain ou en poudre ; 10° Toute espèce de faïence ou poterie connue sous la dénomination de terre de pipe ou grès d'Angleterre. La loi prévoyait encore que toutes les enseignes ou affiches indiquant des dépôts de marchandises...

...autres que les verres servant à la lunetterie et à l'horlogerie ; io° Toute espèce de faïence ou poterie, connue sous la dénomination de terre de pipe ou grès d'Angleterre. ART. 6. A dater de la publication de la loi , il est défendu à toutes personnes de vendre ou exposer...

...et à l'horlogerie; 9° Les sucres raffinés , en pain ou en poudre ; 10° Toute espèce de faïence ou poterie, connue sous la dénomination de terre de pipe ou grès d'Angleterre. ART. 6. A dater de la publication de la loi, il est défendu à tontes personnes de vendre ou exposer...