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" Danube , ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. "
Du régime conventionnel des fleuves internationaux: études et projet de ... - Seite 251
von Ed Engelhardt - 1879 - 270 Seiten
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Journal historique et littéraire, Band 23

1837 - 636 Seiten
...désigner et de faire exécuter fes travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures dn Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes,...autres obstacles qui les obstruent-, afin de mettre celte partie du- fleuve et lesdites parlies de Га mer dans les meilleurs conditions possibfes de...
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Réimpression de l'ancien Moniteur ... 1789-99 ...: Introduction ..., Band 19

1843 - 522 Seiten
...qui a été chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isahtscha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie...
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Guizot collection of pamphlets, Band 14

1854 - 882 Seiten
...délegué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que...des sables et autres obstacles qui les obstruent, afm de mettre cette partie du fleuve et les dites parties de la mer dans les meilleures conditions...
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Lois, Decrets, or Ordonnaces, Reglements

J.RB. DUVERGIER - 1856 - 640 Seiten
...délégué , sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires , depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube , ainsi que...obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir...
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Congrès de Paris

France min. des affaires étrangères - 1856 - 162 Seiten
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha , pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que...obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir...
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L'expédition de Crimée jusqu'à la prise de Sébastopol: Chroniques de ..., Teil 2

César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 506 Seiten
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinanles, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve...
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Le traité de Paris du 30 mars: étudié dans ses causes et ses effects

Louis Debrauz - 1856 - 592 Seiten
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis ïoultcha pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinanlcs, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre celte partie du fleuve...
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Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche ...

Sardinia (Italy) - 1856 - 182 Seiten
...» sera chargée de désigner et de faire exécuter 11 les travaux nécessaires , depuis Toultcha , pour » dégager les embouchures du Danube, ainsi que » les parties de la mer ya voisinantes , des sables » et autres obstacles qui les obstruent, afin de 11 mettre . cette partie...
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Belgique: revue des revues, Band 1

1856 - 660 Seiten
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux necessaires, depuis Isalcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mur y avoisinantcs, des sables et autres obstacles qui les obstruent a tin de mettre cette partie du...
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Aktenstücke zur orientalischen Frage: Nebst chronologischer Übersicht, Band 2

Julius von Jasmund - 1856 - 560 Seiten
...Sürfei Ьигф je einen Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sablée et antres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir...
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