RECUEIL

DES

TRAITÉS DE LA FRANCE

Recueil des Traités de la France, publié sous les auspices du Ministère

des Affaires Etrangères.

I. (1713-1802).

II. (1803-1815) .

III. (1816-1830).

OUVRAGES DU MÊME AUTEUR

IV. (1831-1842)
V. (1843-1849).

Prix de la collection complète, 10 vol. grand in-8.

12 50

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VI. (1850-1855).

VII. (1856-1859)

VIII. (1860-1863)

IX. (1864-1867)

X. (1867-1872)

EN COLLABORATION AVEC M. DE VALLAT, ANCIEN MINISTRE PLENIPOTENTIAIRE

Guide pratique des Consulats, publié sous les auspices du Ministère des
Affaires étrangères, 4 édition mise à jour d'après les plus récents documents
officiels, 1880, 2 vol. in-8
. . 18 fr.
Formulaire des Chancelleries diplomatiques et consulaires, suivi du
tarif des Chancelleries, et du texte des principales lois, ordonnances, circu-
laires et instructions ministérielles relatives aux consulats, publié sous les
auspices du Ministère des Affaires étrangères, 5e édition, 1880, 2 volumes
in-8.
20 fr.

IMPRIMERIE BURDIN ET Cie, RUE GARNIER, 4.

DES

TRAITÉS DE LA FRANCE

PUBLIÉ SOUS LES AUSPICES

DE M. C. DE FREYCINET

PRÉSIDENT DU CONSEIL, MINISTRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

PAR

M. DE CLERCQ

Ancien Ministre Plénipotentiaire

TOME SIXIÈME

1850-1855

ģ

PARIS

A. DURAND ET PEDONE-LAURIEL, ÉDITEURS
Libraires de la Cour d'Appel et de l'Ordre des Avocats

G. PEDONE-LAURIEL, SUCCESSEUR

13, Rue Soufflot