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UNIVERSITÉ DE GENÈVE

FACULTÉ DE DROIT

LE DANUBE

et

l'application du principe de la liberté

de la navigation fluviale

« Le Danube... le Roi des fleuves

de l'Europe... »

NAPOLÉON ļer.

THESE
PRÉSENTÉE A LA FACULTÉ DE DROIT DE L'UNIVERSITÉ DE GENÈVE

POUR L'OBTENTION DU GRADE DE DOCTEUR EN DROIT

PAR

Voyslav M. RADOVANOVITCH

de Belgrade
LICENCIÉ EN DROIT DE L'UNIVERSITÉ DE GENÈVE

GENÈVE
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE D'IMPRESSION
IMPRIMERIE JENT, SOCIÉTÉ ANONYME, RUE NECKER 9-11

1925

Thèse No 344

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La Faculté de Droit autorise l'impression de la présente dissertation, sans entendre émettre par d'opinion sur les propositions qui y sont énoncées.

Genève, le 26 mai 1925.

Le Doyen :

Ch. BORGEAUD.

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J'ai entrepris cette étude sur les indications de M. le Professeur Eugène BOREL, auquel je tiens à exprimer mes plus sincères remerciements pour ses aimables et savants avis et conseils.

Mes remerciements vont également à M. le Professeur Georges WERNER, recteur de l'Université de Genève, ainsi qu'à Me James VALLOTON, président de la Société Suisse de Droit international, qui a bien voulu m'éclairer par ses renseignements précieux.

AVANT-PROPOS

OBJET, MÉTHODE ET PLAN DU TRAVAIL.

Il est superflu d'insister sur l'importance que présente, au point de vue de la navigation, le Danube, voie navigable d'intérêt international par excellence.

De tout temps, la navigation danubienne était l'objet de réglementation, soit entre les co-riverains, soit entre les autres riverains, jusqu'à ce que, en 1856, le principe de la liberté de la navigation fut également étendu sur ce fleuve.

A partir de ce moment et jusqu'à la dernière guerre, la navigation du Danube apparaît non seulement comme une question d'ordre juridique, « faisant désormais partie du Droit public de l'Europe » et que les Puissances avaient prise sous leur garantie, mais devient bien plus une des questions politiques européennes. Avant le Traité de Paris, elle jouait déjà le rôle d'un facteur politique local, régional les rivalités austro-russes, les luttes russo-turques ainsi que les tendances autrichiennes vers la domination du fleuve, en sont la preuve, quoique Talleyrand (1754–1838) disait que «le centre de gravité de l'Europe n'est pas à Paris, ni à Berlin, mais aux Bouches du Danube. »

Plusieurs conférences intereuropéennes du siècle passé, se sont occupées, à côté des autres questions, de la réglementation de la navigation de ce grand fleuve : celle de Londres, de 1883, était convoquée expressément en vue de régler certains points touchant à cette navigation. C'est dire quel intérêt présente le Danube au point de vue de l'Europe tout entière.

Nonobstant les dispositions du Traité de 1856, la navigation de cette voie fluviale était loin d'être régle

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