SCHWEIZER. WASSERWIRTSCHAFTS-VERBANDES, Zurich und Leipzig, No 3, Br. jur. K. Schultess : « Das internationale Wasserrecht ». ZEITSCHRIFT FUR DAS PRIVAT- UND ОEFFENTLICHE RECHT DER GEGENWART (Dr. C. S. Grünhut), 1884, Elfter Band, Wien: Dr. Léo STRISSOWER : « Die Donaufrage>> * ZEITSCHRIFT FÜR INTERN. RECHT, t. XXVI, 1915-1916: DUNGERN « Das Problem der internationalen Donauschiffahrt «. ZEITSCHRIFT FÜR VOLKERRECHT UND BUNDESSTAATSRECHT, Breslau, 1. Band, 1907: Dr. Max. HUBER : Beitrag zur Lehre von der Gebietshoheit an Grenzenflüssen ». « Ein * * « ECHO DU DANUBE ». << INDÉPENDANCE ROUMAINE » : a) juin 1800; 8) étude. "L'Autriche-Hongrie sur le Danube ». << NOVIE VREMJE », Petrograd. « OESTERREIchische Schifferzeitung ». « Politika », Belgrade, No 5793, 10 juin 1924. * « TIMES », Londres. « VREME », Belgrade, No du 19 juillet 1922. IV. ACTES ET DOCUMENTS OFFICIELS (DIPLOMATIQUES ET AUTRES) * ACTES RELATIFS AU DANUBE (Traités, Conventions, Protocoles et Règlements), Bucarest, 1882. * COMMISSION EUROPÉENNE DU DANUBE : a) Note du service technique sur les travaux de la Commis- b) Protocoles de la Commission européenne du Danube; CONVENTION APPROUVANT LE RÈGLEMENT RELATIF AUX CONVENTIONS ET RÈGLEMENTS RELatifs a la NAVIGATION Du Danube, 1713-1920 (Conférence internationale du Danube Délégation française), Paris, Imprimerie Nationale, 1920. CONVENTION INSTITUTING THE DEFINITIVE STATUTE OF THE DANUBE, signed at Paris, July 23, 1921, London (His Majesty's Stationery Office), 1922. COUR PERMANENTE DE JUSTICE INTERNATIONALE, publication de la Société des Nations, 26 janvier 1921. * DÉCRET DU 6 OCTOBRE 1791. * DOCUMENTS DIPLOMATIQUES, 1885. * DREI OESTERREICHISCHE DRUCKSCHRIFTEN UBER DIE DONAUSCHIFFAHRTSActe vom 7. Nov. 1857, Leipzig, 1858. *.Journal officiel de la République fRANÇAISE, janvier 1911. LA CONFÉRENce de la Société des Nations a BARCELONE, Lausanne et Genève (Librairie Payot), 1921. * LA QUESTION DU DANUBE, publication du Ministère des Affaires Etrangères. * LE CONSTITUTIONNEL: « Le Traité de Paris », par le correspondant diplomatique. LE DANUBE INTERNATIONAL, journal de la Commission internationale du Danube. * LEITENDE GRUNDSÆTZE IN BEZUG AUF DIE GRENZEN DER SCHIFFAHRT FREIHEIT AUF DER DONAU, mémoire du délégué de la Bavière, de Daxenberg, à la Commission riveraine du Danube, du 30 mars 1857. LES TRAVAUX DE LA COMMISSION EUROpéenne des BOUCHES DU DANUBE, 1859 A 1911, actes et documents publiés par D. A. STURDZA, Vienne, 1913. * LIVRE VERT DE ROUMANIE : « La Question du Danube ». * LOI DU 21 Nov. 1790. * LOI DU 22 Déc. 1791. DE MARTENS, GÉO. FRED. a) Recueil de Traités, seconde éd., Cottingue, 1817-1818 aa) tome II (1771-1779); ee) tome VIII (1803-1808). b) Supplément au Recueil des principaux Traités, tome IV, Gottingue, 1808. c) Nouveau Recueil de Traités, Gottingue, 1817-18; d) Recueil manuel et pratique de Traités, conventions et autres actes diplomatiques, Leipzig, 1846-56-57 : aa) tome II; e) Nouveau Recueil général de Traités (continuation du grand Recueil de G. Fr. de Martens par Charles Samwer et Jules Hopf et Heinrich Triepel), Leipzig, 1916 1924: * MÉMOIRE SUR LA LIBERTÉ DU DANUBE ET SUR L'ACTE DE NAVIGATION DU 7 NOVEMBRE 1857,, Paris, 1858. * MÉMOIRE SUR LE RÉGIME ADMINISTRATIF ÉTABLI AUX EMBOUCHURES DU DANUBE PAR LA COMMISSION EUROPÉENNE CHARGÉE D'EN AMÉLIORER LA NAVIGABILITÉ EN EXÉCUTION DE L'ARTICLE 16 DU TRAITÉ DE PARIS DU 30 MARS 1856, Galatz, 1867. * MÉMOIRE SUR LES TRAVAUX D'AMÉLIORATION EXÉCUTÉS AUX EMBOUCHURES DU DANUBE PAR LA COMMISSION INSTITUÉE EN VERTU DE L'ARTICLE 16 DU TRAITÉ DE PARIS DU 30 MARS 1856. Accompagné d'un Atlas de 40 planches. * MONITEUR UNIVERSEL DE 1782, No 127. *PAPERS LAID BEFORE PARLIAMENT, London: a) 1853 Correspondence wich the Russian Government respecting obstructions to the navigation of the Soulina Chanal of the Danube. b) Danube, No 1 (1883): Correspondence respecting the c) Danube, No 2 (1883): Protocols of Conference held in PREMIÈRE CONFÉRENCE GÉNÉRALE SUR LA LIBERTÉ DES * PROCÈS-VERBAL DE LA COMMISSION RELATIVE A LA LIBRE NAVIGATION DES RIVIÈRES, 2 février 1815. * RECUEIL DES ARCHIVES DIPLOMATIQUES, publié sous la direction de Louis Renault, 2me série, IX, janvierfévrier-mars 1884. a) année 1873; b) RECUEIL DE DOCUMENTS RELATIFS A la Liberté de NaviGATION DU DANUBE, par D. STURDZA, Berlin, 1904. * RECUEIL DU GOUVERNEMENT ROUMAIN. * REPORT ON THE PROPOSED RAILWAY BETWEEN THE DANUBE AND THE BLACK SEA, London, 1859. * RÉSUMÉ DE L'ÉTUDE PRÉPARATOIRE FAITE PAR LA COMMISSION MIXTE DANS SA DEUXIÈME SESSION DE 1880 AVEC L'ASSISTANCE DES DÉLÉGUÉS DE SERBIE ET Ilme année: No 7, septembre 1921; No 10-12, décembre 1921 IIIme année: No 11, septembre 1922. Vme année: No 11, novembre 1924. Supplément spécial, No 13: « Actes de la IVme Assemblée » Séances plénières, compte-rendu des débats ; Supplément spécial, No 15: « Actes de la IVme Assemblée » Procès-verbal de la deuxième Commission (Organisation technique); b) Procès-verbaux des sessions du Conseil : aa) Procès-verbal de la XIIIme session, tenue à Genève ; bb) Procès-verbal de la XIVme session, tenue à Genève, première partie ; c) Actes des Assemblées : aa) Actes de la première Assemblée : séances plénières ; Genève, 1920 ; Id. vol. I: Deuxième Commission. bb) Actes de la deuxième Assemblée: vol. I: Deuxième Commission (section des communications), Genève, 1921 ; cc) Actes de la troisième Assemblée: vol. I. séances plénières ; Id. vol. II: Séances plénières, Genève, 1922. TRAITÉ DE PAIX ENTRE LES PUISSANCES ALLIÉES ET ASSOCIÉES ET L'ALLEMAGNE, publication du Ministère des Affaires Etrangères, Paris, 1919; TEAITÉ DE PAIX ENTRE LES PUISSANCES ALLIÉES ET ASSOCIÉES ET L'AUTRICHE, publication du Ministère des Affaires Etrangères, Paris, 1919; TRAITÉ DE PAIX ENTRE LES PUISSANCES ALLIÉES ET ASSOCIÉES ET LA BULGARIE, publication du Ministère des Affaires Etrangères, Paris, 1920. HISTORIQUE SOMMAIRE DE L'ÉVOLUTION DU DROIT FLUVIAL LE PRINCIPE DE LA LIBERTÉ DE LA NAVIGATION FLUVIALE. II III.. I. Ses manifestations.... DEUXIÈME PARTIE 53 LE DANUBE AU POINT DE VUE DE LA NAVIGATION FLUVIALE |