- - Vote par (28 juillet 1860, loi, art. 14), 395. Défrichement. Voy. Table chronologique, 25 Délits. Constatation dans les périmètres reboi- sés dans les montagnes (28 juillet 1860, loi, Délivrance. Voy. Table chronologique 31 dé- cembre 1859; 7, 14, 18 janvier, 1, 8, 18 fé- vrier, 14 mars, 18, 28 avril, 2, 9 mai, 4 juin, 1, 4, 11, 13, 18, 22 août, 8, 26 septembre, 3, 6, 10 octobre, 15 décembre 1860. - Exploitation. Voy. Table chronologique, 7, 18, 21 janvier, 11, 15, 18 fevrier, 3, 28, 31 mars, 4, 7, 14, 18, 21, 28 avril, 2, 9, 12, 23, 30 mai, 4, 9, 18, 25, 30 juin, 6, 21, 25 juillet, 1o, Montagnes. Reboisement (28 juillet 1860, loi), Routes forestières. Etablissement dans les forêts Chapitre pour les dépenses de solde antérieures à 1859 (12 décembre 1860, décret), 621. BUDGET DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. Transport de diverses sommes allouées précé- Chapitre pour les dépenses de solde anté- rieures à 1858 (24 décembre 1859, décret), 3. Transport de diverses sommes allouées précé- demment à l'ancien ministère de l'Algérie (20 BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Création. Voy. Table chronologique, 25 jan- Emprunt. (6 juillet 1860, loi), 259. Commission de surveillance. Président. Nomina- tion de M. Lacrosse (28 avril 1860, décret), CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. Commission de surveillance. Président. Nomina- Rentes. Modification de l'art. 22 de la loi du 4 juin 1858 (14 juillet 1860, loi, art. 5), 263. Versements volontaires par les militaires ou en leur nom (28 juillet 1860, décret), 364. Autorisation à Carvin (16 décembre 1860, dé- A Etaples (14 novembre 1860, décret), A Gournay (8 mai 1860, décret), 191. TABLE ALPH. CAISSE DES OFFRANDES NATIONALES CHEMINS DE FER. A Saint-Calais (7 mars 1860, décret), 71. A Steenworde (6 juillet 1860, décret), 410. - - de Toulon. Modification des statuts (25jan- CAISSE DES OFFRANDES NATIONALES. CAISSE DES RETRAITES ECCLÉSIASTIQUES. - Emploi de la dotation de 5 millions, en rentes des Alpines. Séquestre de la Branche septen- trionale (4 avril 1860, décret); Bull. n de Beaucaire. Conservation de divers ouvrages construits (29 février 1860, décret), Bull. n. de Caen à la mer. Creusement (8 février 1860, de Crillon. Réglement d'irrigation (9 juin 1860, décret), Bulk supp. n. 10,117. de la Deule (Haute). Creusement (28 avril 1860, du Drot. Concession, Substitution du sieur Guerre au sieur Deganne (9 juin 1860, décret), Expropriation pour cause d'utilité publique. (28 juillet 1860, loi, art. 2 et suiv., notes), 371 et -Des houillères de la Sarre (20 mai 1860, loi), 133. -de Pierrelatte. Concession de celui d'irrigation des communes de Carderousse, Orange et Piol- lenc (17 décembre 1859, décret), Bull. n. Rachat de l'écluse d'Iwuy (28 juillet 1860, loi), de ceux d'Orléans et du Loing (1er août de ceux de la Somme et de Manicamp, des Ardennes, de la navigation de l'Oise et Contribution spéciale pour 1860. Voy. table chro- nologique, 21, 31 décembre 1859, 8 février, 29 -de Lille. Emprunt (5 décembre 1860, décret), de Nantes. Emprunt et acquisition d'un ter- rain (19 novembre 1859, décret, Bull. n. De Marseille. Emprunt. (21 juillet 1860, dé- CHANCELLERIES DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES. Algérie. Etablissement (20 juin 1860, loi), Concession (11 juillet 1860, décret), 448. d'Annecy à Aix-les-Bains, Etablissement (1 Belgique. Traité avec la Belgique, pour le rac- cordement des chemins de fer (24 novembre Id. (25 novembre 1860, décret), 570. Bully-Grenay au canal de la Bassée. Conven- tion avec le ministre, 28 décembre 1859, dé- Caen à Flers. Etablissement. Subvention (1er Déclaration d'utilité publique (3 octobre · Carpentras à celui de Lyon à Avignon. Etablisse- ment (31 août 1860, décret), 510. - Chambéry à Modane. Etablissement (1er août Creuzot au canal du centre. Exploitation par des locomotives (7 mars 1860, décret), 74. d'Epinal à Remiremont, Etablissement. Subven- tion 1er août 1860, loi), 367. Gray à Besançon, Etablissement. Subvention de Grenoble aux limites des départements de l'I- sère et de la Savoie, Etablissement (31 août Haguenau à Niederbronn. Etablissement. Sub- vention (1er août 1860, loi), 368. Lunéville à Saint-Dié. Etablissement. Subven- tion (1er août 1860, loi), 367. Déclaration d'utilité publique (31 août Lyon à la Croix-Rousse. (4 août 1830, décret), Mayenne à Laval. Etablissement. Subvention. de-Calais. Concession (25 avril 1860, décret), 155. Mines de Bruay à celui des houillères du Pas-deCalais. Concession (6 juillet 1860, décret), 424. Mines de Chamblet à celui de Montluçon à Moulins (11 juillet 1860, décret), 434. Mines de Cromey, Mazenay, et Change au canal du centre. Concession (28 juillet 1860, décret), 73. Mines de Dourges à celui des houillères du Pasde-Calais. Concession (8 mai 1860, décret), 202. Mines de Ferfay à celui des houillères du Pasde-Calais. Concession 8 mai, 1860, décret), 492. Mines de Lens à celui des houillères du Pasde-Calais. Concession (9 mai 1860, décret), 212. Mines de Marles à celui des houillères du Pasde-Calais. Concession (28 avril 1860, décret), 180. - Mines de Noux à celui des houillères du Pasde-Calais. Concession (26 mai 1860, décret), 415. Mines de Vendin-lez-Bethune à celui des houillères du Pas-de-Calais. Concession (28 avril 1860, décret), 170. de Lyon à Grenoble. Fixation du tracé entre Bourgoin et Saint Rambert (11 juillet 1860, décret), Bull. n. 8017. Riom à Clermont-Ferrand. Substitution de la compagnie Anglo-Française aux droits de A. Boyer- Bardy (5 décembre 1859, décret), 84. Rueil à Port-Marly. Concession à M. Proust (1er février 1860, décret), 42. Strasbourg à Barr, Mutzig et Wasselonne. Etablissement. Subvention (1er août 1860, loi), 368. Toulon à Nice. Etablissement (22 août 1860, décret), 494. Urgence. Prise de possession de divers terrains. Voy. table chronologique, 31 décembre 1859; 11 janvier, 11, 29 février, 14, 18, 28 avril, 25, 30 juin, 1, 11, 22 août, 24 septembre, 20, 31 octobre 1860. Vesoul à Besançon. Etablissement. Subvention. (1er août 1860, loi), 363. Commandants pour l'Océanie et la Nouvelle-Calédonic (14 janvier 186, décret), 66. Compagnies disciplinaires. Création (23 mai 1860, décret), 246. Courtiers et agents de change à la Guadeloupe (9 juin 1860, décret 469. A la Guiane (30 juin 1860, décret), 470. Gendarmerie. Fixation du nombre pour Taili et la Nouvelle-Calédonie (18 février 1860, décret), 55. Augmentation pour l'île de la Réunion (10 novembre 1860, décret), 566. Grains. Tarif pour les céréales, à la Martinique, Ja Guadeloupe et la Réunion (24 juillet 1860, loi), 229. Impôts. Etablissement d'un impôt personnel, et de l'enregistrement et du timbre, au Sénégal (4 août 1860, décret), 411. Justice de paix. Voy. Tribunaux. Machines. Importation autorisée pour les sucreries (29 septembre 1860, décret), 529 Tribunaux. Port de France. Création d'un troisième emploi de juge et d'une justice de paix (28 avril 1860, décret), 154. Création d'un tribunal de première instance à Nossi-Bé (29 février 1860, décret), 69. COLPORTAGE. Voy. Alpes-Maritimes, Savoie. COMMISSAIRES de police. Département de la Seine (17 décembre 1859, décret), 35. Paris. Nombre (8 décembre 1859, décret), 34. (17 décembre 1859, décret), 35. Voy. Savoie. COMMISSARIATS DE POLICE. Création, changement, juridiction, suppression. Voy. Table chronologique, 2 mai, 13 juin, 11, 21 juillet, 1er août, 10, 17 octobre, 7 novembre 1860. COMMISSION. Voy. Monuments historiques. COMMUNES. Assainissement de celle d'Ouveillan (3 mars 1860, décret), Bull. n 7753. Bois. Reboisement des montagnes (28 juillet 1860, loi, art. 8 et suiv.), 393 et suiv. Chef-lieu. Transfert de celui de Taupon à la Lande-du-Haut-Bois (18 février 1860, décret), Bull. n. 7484. de celui de Marquemont à Monneville (7 mars 1860, décret), Bull. n, 7516. - Circonscription de celle de la Guadeloupe et dépendances (17 mars 1860, décret), Bull. n. 7473. de celles de Limalonges et de Saint-Saviol (9 mai 1860, loi), 131. de celles de Junies, Pontcirq et Lherm (9 mai 1860, loi), 130. de celles de Fresney et de Boulon (9 mai 1860, loi), 129. 146. de celle de Vesoul (21 mai 1860, loi), de celles de Méry-Corbon, Cheville, Ouézy et Croissanville (21 mai 1860, loi), 146. de celles de Jar. et de Noyer (21 mai 1860, loi), 147. de celles de Graye et Courseulles (14 juillet 1860, loi), 283. de celles d'Abondant et de Sorrel-Moussel (14 juillet 1860, loi), 284. de celles de Saint-Etienne, Saint-Nabord et Remiremont (18 juillet 1860, loi), 296. C 1 de celles de Portes et de la Grand-Combe (24 juillet 1860, loi), 333. de celles de Torcy, Saint-Laurent-D'Andenay et Monchanin-les-Mines (24 juillet 1860, loi), 333. de celles de Saint-Hilaire-de-Talmont et de Talmont (25 juillet 1860, loi), 340. Délimitation de celles de Soissons et de Vielverge (4 février 1860, décret), Bull. n. 7412. de celles de Fraissinet-de-Lozère et de Pont-Montvert (30 avril 1860, loi), 121. de celles de Saint-Médard et Mussidan (30 avril 1860, loi), 121. de celles d'Apremont et Mantoche (6 juillet 1860, loi), 200. Erection de celle de Lipostey (21 janvier 1860, décret), Bull. n. 7309. de celle de Rosendaël (24 mars 1860, décret), Bull. n. 7506. de celle de Poil (9 mai 1860, décret), Bull. n. 7692. de celle de Grand-Croix (9 mai 1860, loi), de celle de Monistrol (9 mai 1860, loi), de celle de la Ferté-Imbault (18 juin 1860, décret), Bull. n. 7826. de celle de Propriano (28 juin 1860, loi), 249. de celle de Corbas (28 juin 1860, loi), 250. de celle du Thillot (30 juin 1860, décret), - Bull, n. 7887. de celle de Saulce (14 juillet 1860, décret), 284. -- de celle de Porte (22 août 1860, décret), Bull. n. 8280. Maire. Adjoint. Suppression de celui de la commune de Roscoff (18 septembre 1860, décret), Bull. n. 8314. Marais et terres incultes. Mise en valeur (28 juillet 1860, loi), 346. Nom. Celle de Saint-Marcel-de-Crussol prendra celui de Saint-Georges-les-Bains (18 février 1860, décret), Bull. n. 7482. Celle de Villeneuve prendra celui de SainteEugénie-de-Villeneuve (18 février 1860, décret), Bull. n. 7483. Réunion de celles de Lacour-d'Arcenay et Arcenay (21 janvier 1860, décret), Bull. n. 7308. de celles de Fixin et Fixey (28 janvier 1860, décret), Bull. n. 7330. de celles de Saint-Julien-de-Cray et de Jouzy (9 mai 1860, loi), 130. de celles de Saint-Melaine et Pont-Lévêque, de Launay et Saint-Julien-sur-Calonne (26 mai 1860, loi), 153. de celles d'Arcenant et de Chevrey (6 juillet 1860, loi), 260. de celles de la Paroisse-du-Vigan et du Vigan (6 juillet 1860, loi), 260. de celles de Clairvaux, Panat, Bruéjouls, Balzac et Ruffepeyre (24 juillet 1860, loi), 333. de celles de Magdeleine et Creteuil (28 juillet 1860, décret), Bull. n. 8086. Voy. Alpes-Maritimes. Crédit foncier, Savoie. CONGREGATIONS RELIGIEUSES. Etablissement, statuts. Voy. Table chronologique 7, 17, 21, 28 décembre 1859; 4, 9, 11, 23, 25, 30 janvier, 3, 11, 17, 21, 25 février, 5, 6, 7, 12, 16, 20, 26 mars, 2, 4, 11, 16, 19, 30 avril, 3, 9, 10, 14, 16. 23 mai, 22, 30 juin' 11, 19, 24 juillet, 6, 18, 22, 31 août, 26 sep tembre, 4, 19 octobre, 12, 19 novembre 1860. Subvention aux sœurs de Saint-Vincent-de-Paul (28 décembre 1859, décret), Bull. n. 7255. CONSEILS D'ARRONDISSEMENT. Voy. Alpes-Maritimes, Savoie. CONSEIL D'ETAT. Auditeurs. Division en deux classes des 80 auditeurs (1er octobre 1860, décret), 547. Voy. Savoie. Nominations diverses. Voy. Table chronologique, 18, 21, janvier, 3, 13 février, 9, 13, 14, 31 mars, 5, 20, 22 juin, 29 septembre, 24 octobre, 25, 26 novembre, 3, 8, 10, 12, 14, 22, 29 décembre 1860. Vacances (19 juillet 1860, décret), Bull. n. 7956. CONTRIBUTIONS directes. Voy. Alpes-Maritimes, Nice, Savoie. CONTRIBUTIONS INDIRECTES. Voy. Alpes-Maritimes, Boissons, Nice, Savoie. CORPS LÉGISLATIF. Adresse à l'ouverture de la session (24 novembre 1860, décret, art. 1 et 2), 592. Amendement (droit d') (24 novembre 1860, décrel, art. 3), 592. Comptes rendus des débats (24 novembre 1860, décret, art. 4), 592. Convocation (18 janvier 1860, décret), Bull. n. 7275. Election des députés dans les départements des Alpes-Maritimes et de la Savoie (22 août 1860, deux décrets), 493. Président pour 1861. Nomination de M. de Morny (9 juin 1860, décret), Bull. n. 7740. - Prorogation de la session (13 février 1860, décret), Bull. n. 7342. (30 mai 1860, décret), Bull, n. 7701. (25 juin 1860, décret), Bull. n. 7811. (11 juillet 1860, décret) Bull. n. 7859. Questeurs pour 1861. Nomination de MM. Hébert et Perrot (9 juin 1860, décret), Bull. n. 7742. Vice-présidents pour 1861. Nomination de MM. Schneider el Reveil (9 juin 1860, décret), Bull. n. 7741. - Vote des lois (1er août 1860, loi, notes), 370. Voy. Alpes-Maritimes, Savoie. d'Aix. Nice fait partie de son ressort (25 juin Personnel. Augmentation (4 août 1860, Chambéry. Formation (25 juin 1860, loi), Poitiers. Nombre des magistrats. Réduction (12 décembre 1860, décret), 609. Rennes. Nombre des magistrats. Réduction (12 Toulouse. Portée de la 3 à la 2o classe (15 dé- Traitements. Augmentation (24 sept. 1860, décret), 514. Voy. Alpes-Maritimes, Savoie. COURTIERS ET AGENTS DE CHANGE. Publication, en Algérie, des lois et décrets y relatifs (19 mars 1860, décret), 76. Associations syndicales. Autorisation de leur pré- ter (6 juillet 1860, loi), 254. · Communes. Autorisation de leur prêter (6 juillet Comptoir d'escompte. Substitution au comptoir descompte dans les opérations relatives au sous- comptoir des entrepreneurs de bâtiments (26 Ouverture au ministre de l'agriculture, exer- cice 1860, pour le rachat du pont de la Balme (21 novembre 1860, décret), 595. -au ministre de l'agriculture, exercice 1859, pour les lavoirs et bains publics (3 décembre -au ministre des finances, pour prêts à l'in- dustrie (1er août 1860, loi), 363. au ministre de l'instruction publique, pour le lycée de Nice (26 septembre 1860, décret), 528. -au ministre de l'intérieur, pour l'asile d'a- liénés de Bassens (31 août 1860, décret), 496. au ministre de l'intérieur, exercice 1860, pour aider les communes obérées du départe- ment de la Haute-Savoie (6 octobre 1860, dé- Répartition de celui alloué pour grands travaux d'utilité générale (31 août 1860, dé- Répartition, par articles, de ceux accordés pour l'imprimerie impériale (26 décembre Répartition de ceux accordés au ministre de la marine, exercice 1860 (31 décembre - Report, à l'exercice 1860, de ceux non employés en 1859 pour les inondations (18 février 1860, Sommes versées ou fonds de concours par la ville par la ville de Marseille, ministère de l'a- griculture, exercice 1860 (31 août 1860, décret), par la ville du Havre, ministère de l'agri- culture, exercice 1860 (31 août 1860, décret), par les départements et communes, mi- nistère de l'agriculture, exercice 1860 (31 août ministère de l'agriculture, exercice 1860, pour les établissements sanitaires des Bouches- du-Rhône (24 septembre 1860, décret), 523. Transfert, du budget de l'instruction publique au budget du ministère d'Etat de divers crédits (5 décembre 1860, décret), 599. de divers crédits, du budget de l'agriculture à celui du ministère d'Etat (3 décembre 1860, Virement au budget des finances, exercice 1859, (25 janvier 1860, décret), 18. au budget de l'intérieur, exercice 1859 (18 février 1860, décret), 59. au budget de la justice, exercice 1859 (12 au budget des finances, exercice 1859 (11 au budget de l'intérieur, exercice 1859 (21 au budget de l'instruction publique, exer- cice 1859 (21 juillet 1860, décret), 472. au budget des affaires étrangères (28 juillet au budget de l'agriculture, exercice 1859 (28 juillet 1860, décret). 404. au budget de l'intérieur, exercice 1859 (28 |