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" ... il sera, dans la première séance des mois de juin et de décembre de chaque année , rendu un compte général de la situation de tous les travaux ordonnés, de quelque nature qu'ils puissent être , et pour lesquels il aurait été ouvert des crédits... "
Société de l'histoire de France - Seite 8
1835
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Journal asiatique

1828
...ouvrages ordonnés par les personnes chargées d'en suivre respectivement l'exécution, il sera, dans fa première séance des mois de juin et de décembre...travaux ordonnés, de quelque nature qu'ils puissent être,/et pour lesquels il aurait été-ouvert des crédits ; de la dépense à laquelle ils auront...
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Journal asiatique, Band 2

1828
...de tous les travaux ordonnés, de quelque nature qu'ils puissent être, et pour lesquels il aurait été ouvert des crédits ; de la dépense à laquelle...celle que nécessitera leur entier achèvement. ART. II. A cet effet, le conseil nommera, chaque année,, dans la séance qui suivra la séance générale...
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Journal asiatique, Band 3

1829
...divers ou-- vrages ordonnés, par les personnes chargées d'en suivre respectivement 1 exécution, il sera, dans la première séance des mois de juin et...décembre de chaque année, rendu un compte général <Ie la situation tic tous les travaux ordonnés, de quelque nature qu'ils puissent être, et pour lesquels...
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Bulletin de la Société de l'histoire de France

1835
...sur une nouvelle décision du Conseil, prise selon la forme indiquée dans l'article nj. ART. 24. Il sera, dans la première séance des mois de juin et...celle que nécessitera leur entier achèvement. ART. 26. A cet effet, le Conseil nommera, chaque année, dans la séance qui suivra la séance générale...
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Journal asiatique

1847
...divers ouvrages ordonnés , par les personnes chargées d'en suivre respectivement l'exécution, il sera, dans la première séance des mois de juin et...nature qu'ils puissent être , et pour lesquels il aurait été ouvert des crédits ; de la dépense à laquelle ils auront donné lieu pendant les six...
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Journal asiatique

1847
...divers ouvrages ordonnés , par les personnes chargées d'en suivre respectivement l'exécution, il sera, dans la première séance des mois de juin et...nature qu'ils puissent être , et pour lesquels il aurait été ouvert des crédits ; de la dépense à laquelle ils auront donné lieu pendant les six...
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Journal asiatique

1847
...de tous les travaux ordonnés , de quelque nature qu'ils puissent être , et pour lesquels il aurait été ouvert des crédits ; de la dépense à laquelle ils auront donné lieu pendant les six mois précédents, et de celle que nécessitera leur entier achèvement. • ART. 2. A cet effet, le conseil...
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Notices et documents publiés pour la Société de l'histoire de France: à l ...

Société de l'histoire de France, Charles Jourdain - 1884 - 464 Seiten
...sur une nouvelle décision du Conseil, prise selon la forme indiquée dans l'article 49. ART. 24. Il sera, dans la première séance des mois de juin et...laquelle ils auront donné lieu pendant les six mois précédents, et de celle que nécessitera leur entier achèvement. ABT. 25. A cet effet, le Conseil...
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