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RECUEIL

DES

TRAITES DE LA FRANCE

Recueil des Traités de la France, publié sous les auspices du Ministère des Affaires Etrangères.

I. (1713-1802).

II. (1803-1815).

OUVRAGES DU MÊME AUTEUR

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III. (1816-1830).

IV. (1831-1842).
V. (1843-1849)

Prix de la collection complète, 10 vol. grand in-8.

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VI. (1850-1855).

VII. (1856-1859).

VIII. (1860-1863)

IX. (1861-1867) .

X. (1867-1872).

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EN COLLABORATION AVEC M. DE VALLAT, ANCIEN MINISTRE PLÉNIPOTENTIAIRE Guide pratique des Consulats, publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères, 4e édition mise à jour d'après les plus récents documents officiels, 1880, 2 vol. in-8 . 18 fr. Formulaire des Chancelleries diplomatiques et consulaires, suivi du tarif des Chancelleries, et du texte des principales lois, ordonnances, circulaires et instructions ministérielles relatives aux consulats, publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères, 5e édition, 1880, 2 volumes in-8. 20 fr.

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18

15

100 fr.

IMPRIMERIE BURDIN ET Cle, RUE GARNIER, 4

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PRÉSIDENT

TRAITÉS DE LA FRANCE,

77

DU

G.

DES

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PARIS

A. DURAND ET PEDONE-LAURIEL, ÉDITEURS
Libraires de la Cour d'Appel et de l'Ordre des Avocats
PEDONE-LAURIEL, SUCCESSEUR
13, Rue Soufflot

1880

#1106

5.75.9

DEC 27 1881

Fumner fund.

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TABLE CHRONOLOGIQUE

DU SEPTIÈME VOLUME

Pages.

1856 Janvier.... 4. Danemark. Protocole de la Conférence réunie à Co-
penhague pour le rachat des péages du Sund.
Février.... 1. Russie-Turquie. Protocole de la Conférence réunie à
Vienne pour fixer les préliminaires de paix entre
la Russie, la Turquie et ses alliés.

2. Danemark. Protocole de la Conférence réunie à

Copenhague pour le rachat des péages du Sund. . 3

22. Honduras. Traité d'amitié, de commerce et de na-

vigation conclu à Paris.

25. Congrès de Paris. Protocole no 1, des Conférences

pour le rétablissement de la paix en Orient.

28. Congrès de Paris. Protocole n° 2, des Conférences

pour le rétablissement de la paix en Orient.

1. Congrès de Paris. Protocole no 3.

4.

6.

no 4.

n 5.

8.

no 6.

10.

n 7.

12.

n 8.

14.

no 9.

14. Russie. Convention d'armistice, signée à Tractir, entre
les armées alliées et l'armée russe.

Mars......

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SIXIÈME PÉRIODE

1852-1866

(SUITE,)

...

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. .

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