-CRÉDIT ADDITIONNEL = au budget des finances, exercice 1860 (71 octobre 1860, décret), 548. au budget de la marine, exercice 1859 (21 novembre 1860, décret), 572. au budget de la guerre, exercice 1859 (19 décembre 1860, décret), 623, 624. au budget de la Légion d'honneur, exercice 1859 (31 décembre 1860, décret), 627. CRÉDIT ADDITIONNEL. au ministre de la justice, exercice 1860, pour l'ordre judiciaire, en Savoie et dans l'arrondissement de Nice (13 octobre 1860, décret), 531. CREDITS EXTRAORDINAIRES. - au ministre des affaires étrangères, exercice 1860, pour l'habitation de Longwood, etc. (18 février 1860, décret), 54. exercice 1860, pour délimitation de la frontière des Pyrénées (14 juillet 1860, loi), 279. exercice 1860, pour l'habitation de Longwood (28 juillet 1860, décret), 403. exercice 1860, pour acquisition d'hôtels à Londres, Berlin et Vienne (31 août 1860 (décret), 509. au ministre de l'agriculture, exercice 1860, pour divers travaux (18 février 1860, décret), 56. exercice 1860, pour les inondations (29 février 1860, décret), 71. exercice 1860, pour le concours général d'agriculture (21 mai 1860, loi), 144. exercice 1860, pour les bâtiments du ministère (11 août 1860, décret), 491. exercice 1860, pour divers services (29 septembre 1860, décret), 527. exercice 1860, pour le rachat des ponts de Lyon (6 octobre 1860, décret), 530. au ministre de l'Algérie, exercice 1860, pour divers services (15 février 1860, décret), 69. au ministre d'Etat, exercice 1860, pour la médaille d'Italie (18 janvier 1860, décret), 16. exercice 1860, pour le traitement d'un membre du conseil privé (14 février 1860, décret), 47. exercice 1859, pour frais de voyage (15 février 1860, décret), 52. exercice 1860, pour l'acquisition de l'hôtel Beauvau (15 février 1860, décret), 52. exercice 1850, pour la médaille d'Italie (8 septembre 1860, décret), 497. exercice 1860, pour le monument de l'archevêque de Paris (31 octobre 1860, décret), 556. exercice 1860, pour l'ameublement du ministère (10 novembre 1860, décret), 559. exercice 1861, pour l'hôtel Beauvau (22 décembre 1860, décret), 624. exercices 1860 et 1861, pour le traitement des ministres sans portefeuille (31 décembre 1860, décret), 626. - au ministre des finances, exercice 1860, pour l'emprunt grec (8 février 1860, décret), 46. exercice 1860, pour la manufacture de tabac de Chateauroux, etc. (8 février 1860, décret), 46. exercice 1860, pour l'emprunt grec (4 août 1860, décret), 409. exercice 1860, pour le Corps législatif (4 août 1860, décret), 409. exercice 1860, pour le rachat des canaux (31 octobre 1860, décret), 560. exercice 1860, pour redevances à l'Espagne (21 novembre 1860, décret), 591. -au ministre de la guerre, exercice 1860, pour di- exercice 1860, pour divers services (28 fé vrier 1860, décret), 70. exercice 1860, pour divers services (28 février 1860, décret), 70. (18 février 1860, décret), 59. exercice 1860, pour divers services (24 septembre 1860, décret), 526. exercice 1860, pour la caserne de Chambéry (3 octobre 1860, décret), 529. au ministre de l'instruction publique, exercice 1860, pour missions scientifiques (20 août 1860, décret), 507. au ministre de l'intérieur, exercice 1860, pour les bureaux de bienfaisance (28 février 1860, décret), 69. exercice 1860, pour secours aux communes du département de la Savoie (2 octobre 1860, décret), 525. exercice 1860, pour les départements de la Savoie, de la Haute-Savoie et des Alpes-Maritimes (2 octobre 1860, décret), 525. - exercice 1860, pour subvention aux communes de la Haute-Savoie (23 octobre 1860, décret), 548. exercice 1860, pour le télégraphe de la Méditerranée (24 octobre 1850, décret), 552. au budget de la Légion d'honneur, exercice 1860, pour ameublement (25 février 1860, décret), 60. exercice 1860, pour la médaille de SaintHélène (10 novembre 1860, décret), 559. au ministre de la marine, exercice 1860, pour la création, à Brest, d'un pénitencier flottant (7 janvier 1860, décret), 15. exercice 1860, pour la pisciculture maritime (4 février 1860, décret), 48. exercice 1860, pour divers services (25 février 1860, décret), 58. exercice 1860, pour la solde et les vivres (17 octobre 1860, décret), 536. exercice 1860, pour la guerre de Chine et les événements de Syrie (17 octobre 1860, décrel), 536. CREDITS SUPPLÉMENTAIRES. au ministre des affaires étrangères, exercice 1859, pour divers services (28 juillet 1860, décret), 402. exercice 1860, pour présents diplomatiques, missions, dépenses extraordinaires et imprévues (31 août 1860, décret), 509. au ministre de l'agriculture, exercice 1859, pour les pêches maritimes (18 février 1860, dėcret), 55. exercice 1860, pour divers services (29 février 1860, décret), 70. Exercice 1860, pour le port de Fécamp (11 août 1860, décret), 491. exercice 1860, pour les chemins de fer (31 août 1860, décret), 520. exercice 1860, pour divers services dans les départements de la Savoie, de la Haute-Savoie et des Alpes-Maritimes (29 septembre 1860, décret), 527. exercice 1860, pour divers services (1" décembre 1860, décret), 606. au ministre de l'Algérie, exercice 1860, pour divers services (18 septembre 1850, décret), 522 exercice 1×60, pour le conseil d'Etat décembre 1860, décret), 595. au ministre des finances, exercice 1860, pour les monnaies et médailles (15 février 1860, décret), 54. exercice 1860, pour le Corps législatif (4 août 1860, décret), 408. exercice 1859, pour les primes d'esportation des marchandises (4 août 1860, décret), 408. exercice 1860, pour divers services (6 octobre 1860, décret), 531. exercice 1860, pour les services financiers des Alpes-Maritimes et de la Savoie (31 octobre 1860, décret), 559. exercice 1860, pour divers services (11 novembre 1860, décret), 560. -exercice 1860, pour divers services (1er dé-, cembre 1860, décret), 606. exercice 1861, pour la Cour des comptes (12 décembre 1860, décret), 611. au ministre de l'instruction publique et des cultes, exercice 1859, pour le service des cultes (20 octobre 1859, décret), 2. exercice 1860, pour le Chapitre de SaintDenis (20 août 1860, décret), 506. exercice 1860, pour le lycée de Chambéry 4 septembre 1860, décret), 528. exercice 1860, pour divers services (13 octobre 1860, décret), 556. pour exercices clos (14 novembre 1830, décret), 602. exercice 1860, pour le traitement de l'inspecteur général des bibliothèques (14 novembre 1860, décret), 602. au ministre de l'intérieur, exercice 1860, (6 juillat 1860, loi), 253. exercice 1860, pour dépenses de sûreté générale (28 juillet 1860, décret), 403. exercice 1860, pour les départements de la Savoie, de la Haute-Savoie et des Alpes-Maritimes (2 octobre 1860, décret), 525. exercice 1860, pour la Cour impériale d'Aix (14 décembre 1860, décret), 622. au ministre de la justice, exercice 1859, pour les justices de paix (7 janvier 1860, décret), 1. exercice 1860, pour les Cours impériales et les justices de paix (29 septembre 1860, décret), 524. au budget de la Légion d'honneur, exercice 1860 (12 octobre 1860, décret), 535. exercice 1860, pour restitutions (31 dé cembre 1860, décret), 627. -au ministre de la marine, pour exercices clos (4 février 1860, décret), 49. CREDITS SUPPLÉMENTAIRES ET EXTRAORDINAIRES. Exercices 1858, 1859, 1860. Règlement (24 juillet 1860, loi), 325. Impôt extraordinaire (18 juill. 1860, loi), 295. DOMAINE DE L'ETAT. Affectation de bâtiments au service des domaines (28 janvier 1860, décret), Bull. n. 7355. de terrains au service des ponts et chaus sées (1 février 1860, décret), Bull. n. 7623. d'un terrain au port de Gravelines (11 février 1860, décret), Bull. n. 7632. d'un terrain au service de la marine (7 mars 1860, décret), 7452. d'un terrain pour les ponts et chaussées (24 mars 1860, décret), Bull. n. 7757. auservice des douanes, de batteries et ter rains inutiles au service militaire (21 avril 1860, décret), Bull. n. 7575. de bâtiments au service de la guerre (28 avril 1860, décret), Bull. n. 7686. d'un terrain au service des douanes (9 mai 1860, décret), Bull. n. 7691. --- de terrains au canal de la Somme (18 juin 1860, décret), 8144. d'un terrain au service des douanes (25 juin 1860, décret) Bull. n. 7817. de terrains au service des ponts et chaus sées (21 juillet 1860, décret), Bull. n. 8246. au service de l'instruction, de terrains si tués à Toulon (18 août 1860, décret), Bull. n, 8221. de terrains à Bordeaux, au service de l'administration des monnaies (31 août 1860, décret), Bull. n. 8264. d'un terrain au Lazaret de Trompeloup (8 septembre 1860, décret), Bull. n. 8400. de terrains pour les ports de Tréport et de Fécamp (18 septembre 1800, décret), Bull. n. 8402, 8403. de terrains au port de Bayonne (29 septembre 1860, décret), Bull. n. 8306. d'un terrain au service de la guerre (20 octobre 1860, décret), Bull. n. 8372. d'un terrain au service de la marine 3 décembre 1860, décret), Bull. n. 8549. Cession d'un terrain au sieur Kermarec (21 mai 1860, loi), 144. réciproque avec la ville de Lille (25 juillet 1860, lui), 336. Concession de terrains aux sieurs Michel et Doclos (1 février 1860, décret;, Bull. n. 7409. d'un terrain au sieur Rozier (30 juin 1860, décret), Bull. n. 8023. Concession gratuite d'une église à la commune de Soulac (30 avril 1860, loi), 118. 331. à la ville de Rennes (24 juillet 1860, lo), Concession de logements (11 août 1860, décret), Bull. n. 8168. - Echange entre l'Etat et les villes d'Aix, Dan kerque et Melun (30, avril 1860, lois), 118. entre l'Etat et le département du Gers (21 mai 1860, loi), 144. entre l'Etat et M. Grangier (26 mai 1860, loi), 153. entre l'Etat et la ville d'Abbeville (20 jain 1860, loi), 235. entre l'Etat et la ville de Perpignan (1 juillet 1860, loi), 279. avec MM. d'Haussonville, de la Ferté-Se nectère, Michaud, Vignie et Bellau (24 juillet 1860, loi), 331. - Réintégration du bois de Vincennes dans le domaine de l'Etat (20 juin 1860, sénatus-consulte), 233. Voy. Algérie. DONS ET LEGS. Armée. 52 régiment d'infanterie de ligne. Voy. Table chronologique 14 août 1860. Onzième régiment d'infanterie de ligne. Voy. Table chronologique 21 avril 1860. Bureaux de bienfaisance. Voy. Table chronologique 21 octobre 1860. Bibliothèque de l'arsenal à Paris. Voy. Table chronologique, 7 janvier 1860. Chambre de commerce de Marseille. Voy. Table chronologique, 18 avril 1860. Ecoles chrétiennes. Voy. Table chronologique, 15, 22 décembre 1859; 18 janvier, 7 mars, 26 juillet, 4, 22 octobre 1860. Ecole de pharmacie de Paris. Voy. Table chronologique, 17 décembre 1859. de Montpellier. Voy. Table chronologique, 19 octobre 1860. Maires. Voy. Table chronologique, 18 janvier, 7 mars, 22 octobre 1860. Préfet de la Loire. Voy. Table chronologique, 18 janvier 1860. -Salle d'asile de Gray. Voy. Table chronologique, 21 juillet 1860. Société asiatique. Voy. Table chronologique, 7 janvier 1860. Société de secours mutuels du département de la Seine. Voy. Table chronologique, 7 janvier 1860. Droits sur les acides nitrique et sulfurique (24 septembre 1860, décret), 514. sur certaines marchandises en Corse (17 octobre 1860, décret), 532. des écorces à tan autorisée en Algérie (15 décembre 1860, décret), 602. des grains, par l'ancien arrondissement de Nice (25 juin 1860, décret), Bull. n. 7794. Importation. Admission en franchise, de certains produits de l'Algérie 11 février 1860, décret), 49. - en franchise, par la frontière du sud de l'Algérie, de certaines marchandises (25 juin 1860, décret), 297. Réduction des droits. Compensation sur certains produits de l'Algérie (11 août 1860, décret), 414. Droits sur les chanvres et fanons de baleine (11 janvier 1860, décret), 2. Droits pour diverses marchandises (25 février 1860, décret), 58. Réduction des tarifs pour les laines, cotons et autres matières premières (5 mai 1860, lui), 114. sur les sucres, cafés, cacao et thé (23 mai 1860, loi), 134. Droits sur la houille (18 juillet 1860, décret), 333. Remboursement des droits perçus sur les machines commandées avant le 15 janvier 1860, (1er août 1860, loi), 336. Suppression des droits sur le capillaire (21 août 1860, décret), 414. Droits sur les grains et farines (22 août 1860, décret), 461. Droits sur les légumes secs et leurs farines (5 décembre 1860, décrei), 594. sur les confitures et fruits secs des colonies (22 décembre 1860, décret), 625. Droits sur le sulfate de soude (24 septembre 1860, décret, 514. Droits sur les riz en grains (17 octobre 1860, décret), 532. Droits sur les marchandises anglaises (10 mars 1860, décret promulguant le traité), 85. -Article additionnel (10 mars 1860, décr.), 106. Second article additionnel (6 juillet 1860, décret), 251. Convention complémentaire (26 octobre 1860, décret), 537. Tarif applicable à partir du 1er novembre 1850, sur certaines marchandises anglaises (26 octobre 1860, décret), 552. Surtaxe sur les marchandises anglaises importées par navires, autres que les navires anglais ou français (28 octobre 1860, décret), 554. des marchandises anglaises. Désignation des ports par lesquels elles seront importées (28 octobre 1860, décret), 555. Deuxième convention complémentaire (30 novembre 1860, décret), 580. Tarif à l'importation de certaines marchandises en Corse (17 novembre 1860, décret), 564. Sels. Création d'un entrepôt général des sels E. Déclaration d'utilité publique. Source de l'hôpital de Bourbonne déclarée d'utilité publique (1er février 1860, décret), Bull. n. 7624. Source basse de Cransac déclarée d'utilité publique (7 mars 1860, décret), Bull. n. 7755. Sources dites de la Crevasse et des Romains déclarées d'utilité publique (28 avril 1860, décret), Bull. n. 7959. Source dite du Gros-Escal-d'Adou déclarée d'utilité publique (16 juillet 1860, décret), Bull. n. 8243. des départements de la Nièvre et des Vosges déclarées d'utilité publique (4 août 1850, décret), Bull. n. 8273. Règlement sur les établissements (28 janvier 1860, décret), 43. ECOLES. Voy. Alpes-Maritimes, Nice, Savoie. Bourses de l'Etat. Répartition (8 mai 1860, décret), 147. ECOLES NORMALES PRIMAIRES. Vacances (18 août 1860, décret), 506. ECOLES DE PHARMACIE. Secrétaires. Droit sur les inscriptions des élèves stagiaires en pharmacie (26 juillet 1860, loi, art. 20), 312. Stage des élèves en pharmacie (15 février 1860, décret), 75. ECOLES PRÉPARATOIRES DE MÉDECINE ET DE PHARMACIE, Secrétaires. Droit sur les inscriptions des élèves stagiaires en pharmacie (26 juillet 1860, loi, art. 20), 312. EGLISES. - Admis à jouir des droits de citoyen français. Voy. Table chronologique, 13 avril, 1er mai 1848; 3, 4 juillet 1853; 7, 23, 27 juillet, 24 septembre, 3 octobre, 13, 19 novembre, 7, 21 décembre 1859; 14, 25 janvier, 1er, 8, 11 février, 24, 28 mars, 25 avril, 9 mai, 9, 25, 30 juin, 14, 25 juillet 1860. Domicile. Voy. Table chronologique, 2 mai 1850; 23 juin, 24 juillet 1852; 16 février, 31 mai, 7, 14, 16, 21, 28 juin, 5, 7, 10, 20, 23, 27 juillet, 3, 16, 26 août, 10, 24 septembre, 3, 10, 13, 15, 19, 29 octobre, 13, 19, 27 novem bre, 10, 17, 28 décembre 1859; 11, 18 jan vier, 15. 18, 25 février, 7, 21 mars, 4, 11, 21 avril, 9, 12, 26 mai, 4, 25 jain, 6, 21, 28 juillet 1860. Voy. Alpes-Maritimes, Nice, Savoie. Eure. Emprunt (20 juin 1860, loi), 236. Impôt extraordinaire (20 juin 1860, loi), 236. Prélèvement de fonds pour divers objets (18 juillet 1860, loi), 296. EURE-ET-LOIR. Impôt extraordinaire (14 juillet 1860, loi), 280. EVÊCHÉS. - Circonscription de ceux d'Aire et de Bayonne (20 mai 1860, loi), 125. EVÊQUES. Titre d'évêque assistant et de comte romain conféré à M. Dufêtre (14 août 1860, décret), 463. EXPROPRIATION POUR CAUSE d'utilité publique, Bois. Reboisement des montagnes (28 juillet 1860, loi, art. 4 et suiv.), 391 et suiv. Voy. Canaux. Conseil de famille. Création d'un secrétaire (5 juin 1860, décret;, 223. FINISTÈRE. Impôt extraordinaire (26 mai 1860, loi), 153. FOIRES. Etablissement, Changement. Suppression. Vor Table chronologique, 13 novembre 1859; janvier, 21, 28 mars, 28 avril, 16 juillet, 1a 18 août 1860. - Villes. Travaux dans l'Isle pour préserver la ville de Périgueux contre les inondations (10 mars 1860, décret), Bull. n. 7517. Travaux dans la Loire pour défendre la ville de Saumur contre les inondations (12 mai 1860, décret), Bull. n. 7700. Travaux dans la Loire pour protéger la ville de Blois contre les inondations (30 juin 1860, décret), Bull. n. 8006. Travaux dans le Rhone pour protéger la ville de Roquemaure contre les inondations (28 janvier 1860, décret), Bull. n. 7354. Travaux dans le Rhône pour la défense du bourg de Mornac contre les inondations (24 mars 1860, décret), Bull. n. 7505. Travaux pour mettre la ville de Tarascon à l'abri des inondations (4 avril 1860, décret), Bull. n. 7540. |