 | Université catholique de Louvain (1835-1969) - 1864 - 936 Seiten
...états , réunis en conférence internatienale à Genève, signent une convention ayant pour objet l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne et laissent le protocole ouvert pour l'adhésion des autres puissances. 23. Les troupes fédérales, dont... | |
 | Belgium - 1894 - 716 Seiten
...(Monit. du 1er août 1894.) Sous cette date, le gouvernement des États-Unis de Venezuela a adhéré à la convention conclue à Genève, le 22 août 1864,...militaires blessés dans les armées en campagne, ainsi qu'aux articles addilionnels à cette convention du 20 octobre 1868. 35». — 9 JUILLET 1894.... | |
 | Belgium - 1888 - 484 Seiten
...Mesures d'exécution, 4HI. Convention phylloxériquc internationale. Adhésion de l'Italie, 7. Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. Adhésion du grand-duché de Luxembourg, 380. Convention télégraphique enlre la Belgique, l'Allemagne,... | |
 | 1907 - 866 Seiten
...convoquée par le Conseil fédéral suisse, en vue de la revision de la Convention internationale, du 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, s'est réunie à Genève le 1 1 juin 1906. Les Puissances dont l'enumération suit ont pris part à... | |
 | 1886 - 764 Seiten
...signée à Genève, le 22 août (804, entre la Confédération Suisse, SAR le Grand-duc de Bade, etc., pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, convention dont la teneur suit Le soussigné, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire... | |
 | 1864 - 450 Seiten
...Voici le texte définitif de la convenlion élaborée par MM. les membres du Congrès international pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne: 1. Les ambulances el les hôpitaux militaires seront reconnus nrulrps et, comme tels, protégés nt... | |
 | Thomas Wiltberger Evans - 1865 - 214 Seiten
...être réservée. Nous donnons ici la transcription du traité tel qu'il a été conclu : Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés, dans les armées en campagne. Son Altesse Royale le grand-duc de Bade, Sa Majesté le roi des Belges, etc., etc., etc., Également... | |
 | 1865 - 850 Seiten
...©enf einen Congrès ioternational jufammentreten lief), beffen ib'erljanblungen p einer Convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne fuljrte. Sie Slnerfennung biefer Aon= Bention ©eitenë einer grofjen '¿afy »on SRegierungen ift... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1866 - 518 Seiten
...VI, p. I».) Sous lu date du 2 juin 1866, le gouvernement de SM le roi de Wurtemberg a adhéré à In convention conclue à Genève, le 22 août 1864, pour...l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées CH campagne. (Moniteur helt/e du 30 juin 1866.) XVII. BELGIQUE-BAVIÈRE. (22 août 1864. T. VI, p.... | |
 | Louis Figuier, Émile Gautier - 1866 - 562 Seiten
...Saxe, Suède et Norvége, Suisse et Wurtemberg. Le résultat de ce congrès a été une convention pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, convention qui a reçu le nom de Traité de Genève, et qui adopte en principe la neutralité des ambulances... | |
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Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, et préciser davantage quelques-unes des stipulations de la dite Convention, ont nommé pour leurs Commissaires: (suivent les noms). 
