Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables: servant à la connaissance des-relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Band 18Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1873 |
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Seite 56
... Saxe , et de l'ordre impérial de la Légion d'hon- neur de France , chevalier de l'ordre Impérial de Saint- Stanislas de Russie de première classe , grand - croix de l'ordre royal du mérite civil de la couronne de Bavière , de l'ordre ...
... Saxe , et de l'ordre impérial de la Légion d'hon- neur de France , chevalier de l'ordre Impérial de Saint- Stanislas de Russie de première classe , grand - croix de l'ordre royal du mérite civil de la couronne de Bavière , de l'ordre ...
Seite 146
... Saxe , son Conseiller actuel de légation , son Agent politique et Consul géné- ral dans les Principautés - Unies ; Sa Majesté l'Empereur de toutes le Russies : le sieur Henri baron d'Offenberg , son Conseiller d'État et Consul général ...
... Saxe , son Conseiller actuel de légation , son Agent politique et Consul géné- ral dans les Principautés - Unies ; Sa Majesté l'Empereur de toutes le Russies : le sieur Henri baron d'Offenberg , son Conseiller d'État et Consul général ...
Seite 224
... Saxe et de l'ordre du- cal d'Ernest de Saxe - Cobourg Gotha , grand - officier de l'ordre royal de Léopold de Belgique , chevalier de la Légion d'honneur , chevalier honoraire de l'ordre de Saint- Jean de Malte , chambellan actuel de Sa ...
... Saxe et de l'ordre du- cal d'Ernest de Saxe - Cobourg Gotha , grand - officier de l'ordre royal de Léopold de Belgique , chevalier de la Légion d'honneur , chevalier honoraire de l'ordre de Saint- Jean de Malte , chambellan actuel de Sa ...
Seite 303
... Saxe , chevalier de l'ordre impérial de St - Stanislas de Russie de première classe , et de l'ordre royal du Lion d'or de la maison de Nassau , grand - croix de l'ordre royal du Mérite Civil de la Couronne de Bavière , de l'ordre de la ...
... Saxe , chevalier de l'ordre impérial de St - Stanislas de Russie de première classe , et de l'ordre royal du Lion d'or de la maison de Nassau , grand - croix de l'ordre royal du Mérite Civil de la Couronne de Bavière , de l'ordre de la ...
Seite 365
... ausschliessliche Recht zur unbe- schränkten Anlegung und Benutzung von Telegraphen- Linien und Telegraphen - Stationen ein . Artikel V. Seine Hoheit der Herzog verzichtet auf alle bisher Prusse et Saxe - Meiningen , Traité de paix . 365.
... ausschliessliche Recht zur unbe- schränkten Anlegung und Benutzung von Telegraphen- Linien und Telegraphen - Stationen ein . Artikel V. Seine Hoheit der Herzog verzichtet auf alle bisher Prusse et Saxe - Meiningen , Traité de paix . 365.
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Beliebte Passagen
Seite 600 - Les habitants du pays qui porteront secours aux blessés seront respectés, et demeureront libres. Les Généraux des Puissances belligérantes auront pour mission de prévenir les habitants de l'appel fait à leur humanité, et de la neutralité qui en sera la conséquence. Tout blessé recueilli et soigné dans une maison y servira de sauvegarde.
Seite 269 - Conférence reconnaissent que c'est un principe essentiel du droit des gens qu'aucune Puissance ne peut se délier des engagements d'un Traité, ni en modifier les stipulations qu'à la suite de l'assentiment des Parties contractantes, au moyen d'une entente amicale.
Seite 293 - Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Londres dans l'espace de six semaines ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres le treizième jour du mois de Mars de l'an mil huit cent soixante-onze.
Seite 397 - Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des...
Seite 600 - Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par l'ennemi, continuer à remplir leurs fonctions dans l'hôpital ou l'ambulance qu'elles desservent, ou se retirer pour rejoindre le corps auquel elles appartiennent. Dans ces circonstances, lorsque ces personnes cesseront leurs fonctions, elles seront remises aux avant-postes ennemis par les soins de l'armée occupante.
Seite 602 - Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, et préciser davantage quelques-unes des stipulations de la dite Convention, ont nommé pour leurs Commissaires: (suivent les noms).
Seite 442 - Paris, dans l'espace de quatre semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Paris, le trentième jour du mois de mars de l'an mil huit cent cinquante six.
Seite 285 - Danube , ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité.
Seite 404 - Zurich dans l'espace de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Zurich, le dixième jour du- mois de novembre de l'an de grâce mil huit cent cinquante-neuf.
Seite 600 - Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé, d'administration, de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, participera au bénéfice de la neutralité lorsqu'il fonctionnera, et tant qu'il restera des blessés à relever ou à secourir.