...sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3? A. l'çxistence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement dessables; 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière qui...

...— L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables ; 5° A la défense du territoire dans les limites de la zone frontière...

...ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements deg flouves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables; 8° A la défense du territoire dans les limites dp la &ône frontière;...

...pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières et torrents ; 3° A l'existence des sources et cours...des sables ; 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone forestière qui sera réservée par un règlement d'administration publique. Telles...

...envahissements des fleuves , rivières >u torrents; 411 3« A l'existence des sources et cours d'eau (5) ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables; .'»" A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière...

...suppression absolue de cette condition. « û. Nous ne ferons que mentionner la quatrième condition, la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et C envahissement dfs sables. La nécessité" en est évidente. L'utilité des forêls, dans ce double...

...SSO. « L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement dessables: une frontière qui sera déterminée par un règlement l'administration...

...au défrichement. Cette opposition ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables ; U° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière qui...

...projet, décidait que l'opposition ne pourrait avoir lieu que pour les bois dont la conservation serait reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables: 5° À la défense du territoire dans les limites de la zone frontière...

...pour les bois dont la conservation serait reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres surles montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables : 5° A la défense du territoire dans les limites de la zone frontière;...