 | 1818 - 686 Seiten
...nrariae à iii. 518. 12. NOTE de M. le duc de Richelieu, en réponse à celle des plénipotentiaires des cours d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie / i 515. ! 's~ PROTOCOLE signé le i 5 novembre 1818, par les plénipotentiaires des cours de... | |
 | 1819 - 732 Seiten
...la précédente, 12 novembre. ; 4^5 Protocole signé le i5 novembre 1818, par les plénipotentiaires des cours d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie. ibid. Déclaration du même jour. . 436 Ordre du jour de dislocation de l'armée d'occupation.... | |
 | Arnold Hermann Ludwig Heeren - 1821 - 260 Seiten
...du système politique de l'Europe. PROTOCOLE SIGNÉ LE l5 NOVEMBRE l8l8, PAR LES PLÉNIPOTENTIAIRES DES COURS D'AUTRICHE, DE FRANCE, DE LA GRANDE-BRETAGNE, DE PRUSSE ET DE RUSSIE, Les ministres de ces cours , etc. , après avoir mûrement fondi les principes conservateurs... | |
 | August Heinrich Meisel - 1826 - 590 Seiten
...Aix-la-Chapelle , le 12 novembre 1818. Protocole signé le i5 novembre 1818 par les Plénwotentiaires des Cours d'Autriche, de France , de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie. Les Ministres d'Autriche , de France , de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, à la... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - 1829 - 466 Seiten
...ville de Brème. PROTOCOLE SIGNÉ A AIX-LA-CHAPELLE, LE l5 NOVEMBRE l8l8, PAR LES PLÉNIPOTENTIAIRES DES COURS D'AUTRICHE, DE FRANCE, DE LA GRANDE-BRETAGNE, DE PRUSSE ET DE RUSSIE. Les ministres d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, à la suite... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 Seiten
...Page 383 XXXII. Protocole signé à Aix-la-Chapelle, le i5 novembre i8i8 , par les plénipotentiaires des cours d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie. , . Page 385 XXXIII. Note adressée au duc de Richelieu par les plénipotentiaires des cours... | |
 | Belgium. Ministère des affaires étrangères, Jean Sylvain van de Weyer - 1831 - 170 Seiten
...d'AutricJie, de France, dela GrandeBretagne, des Pays-lias, de Prusse et de Russie, Les plénipotentiaires des cours d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie , s'étant réunis en conférence, ont entendu celui de sa majesté le roi des Pays-Bas. Ce... | |
 | Johan Gijsbert Verstolk van Soelen - 1831 - 332 Seiten
...de la conférence tenue à Londres le i7 novembre i83o , au Foreign-Office, les plénipotentiaires des cours d'Autriche , de France , de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, après avoir déclaré qu'ils acceptent la réponse du gouvernement provisoire de la Belgique... | |
 | Great Britain. Foreign Office - 1832 - 354 Seiten
...Instructions nécessaires pour signer avec un Plénipotentiaire Belge un Traité de Séparation, négocié et conclu par la médiation des Cours d'Autriche, de France, de la Grande Bretagne, de Prusse, et de Russie. Ad 2. Le Cabinet de La Haye ayant fait connôitre dès le... | |
 | 1833 - 392 Seiten
...instructions nécessaires pour signer avec un plénipotentiaire belge un traité de séparation, négocié et conclu par la médiation des Cours d'Autriche, de France , de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie. 2°. Le plénipotentiaire néerlandais est-il prêt à signer avec les cinq Puissances et avec... | |
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Avril 1839, sous la garantie des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, formera désormais un État perpétuellement neutre. 
