 | 1843 - 522 Seiten
...les parties de la mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties...période ultérieure de douze ans , à compter du 24 avril 1871, c'est-à-dire jusqu'au 24 avril J883, terme de l'amortissement de l'emprunt contracté... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 Seiten
...ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établissements ayant... | |
 | 1856 - 660 Seiten
...ainsi que les parties de la mur y avoisinantcs, des sables et autres obstacles qui les obstruent a tin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établissements ayant... | |
 | J.RB. DUVERGIER - 1856 - 642 Seiten
...ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir les frais de ces travaux , ainsi que des établissements ayant... | |
 | Sardinia (Italy) - 1856 - 182 Seiten
...ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir les frais de ces travaux ainsi que des établissements, ayant... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 596 Seiten
...ainsi que les parties de la mery avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établisse* ments... | |
 | Julius von Jasmund - 1856 - 560 Seiten
...ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sablée et antres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établissements ayant... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 592 Seiten
...parties de la mer y avoisinanlcs, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre celte partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. » Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établissements... | |
 | Karl von Martens - 1857 - 636 Seiten
...ainsi que les parties de la mer y avoisinantes , des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établissements ayant... | |
 | Édouard Gourdon - 1857 - 584 Seiten
...les parties de la mer » y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin » de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans » les meilleures conditions possibles de navigabilité. » Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établisse» ments... | |
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Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. 
