BREVETS D'INDUSTRIE (Suite).

modifications apportées à la construction des roues à plateau pour waggons de chemins de fer et aux appareils servantà leur fabrication, 191.

Société Muloteaux et comp., machines à confectionner les bobines de trame, 212. Société veuve Couillard-Fautrel fils et neven, agglomération des menus combustibles, 349. Thibault, papiers de tenture et machines propres à leur fabrication, 182. imitation du bois sur le papier, 422. Thierry fils, foyer fumivore régulateur, 386. Thirion, moulin domestique, 349.

Tillière, machine à forger, étamper et emboutir les métaux, 128.

Timbrell, modifications apportées au stimulant mécanique, 121.

Valadon-Chenaud, machine hydraulique, 364. Van Aughem, encrier pour timbre et cachets, 528.

Vanderborght, machine à fondre et à rompre les caractères d'imprimerie, 14.

machine à fondre et à rompre les caractères d'imprimerie, 182.

Vandevivere, fermeture hydraulique des lieux d'aisances, 14.

Vangindertaelen, pompe aspirante et fou

lante, 20.

additions à la pompe aspirante et foulante, 128.

robinet de sûreté, 349.

CAISSES DES VEUVES ET ORPHELINS. Enseignement supérieur. Immatriculation des répétiteurs, préparateurs et, conservateurs attachés aux universités de l'État et à l'école militaire, 32. - Modifications aux statuts, 210.

Instituteurs primaires des communes rurales. La veuve sans enfant qui se remarie conserve la moitié de sa pension, 588.

Ministère des travaux publics. Modification aux satuts, 33. Id. relatifs aux services admissibles (loi du 27 mai 1856), 47.

Ordre judiciaire. La veuve sans enfant qui se remarie conserve la moitié de sa pension, 94.

CANAL DE CHARLEROI A BRUXELLES. Établissement de deux prises d'eau, 149. CANAL DE LIÉGE A MAESTRICHT. Règlement de police pour la navigation vapeur sur ce canal, 288.-Dispositions réglementaires. 358. CANAL D'YPRES A L'YSER. Travaux d'approfondissement du bief inférieur, 426. CANAUX DE GAND A TERNEUZEN ET DE MAESTRICHT A BOIS-LE-DUC. Maintien des droits de navigation, 112.

CAUTIONNEMENTS. Arrêté royal relatif au mode de procéder pour le remboursement des cautionnements de comptables et de contribuables, et pour le payement de prorata d'intérêts de ces cautionnements, 324.

CESSION DE PROPRIÉTÉS DE L'ÉTAT. Loi portant cession au bureau de bienfaisance de Lillo, de propriétés bâties dans cette commune, 259. CHAMBRES LÉGISLATIVES. Convocation des électeurs de l'arrondissement de Liége, pour le remplacement de M. Delfosse, 73. Convoca

CHASSE. Clôture en 1858, 15. Ouverture de
la chasse au gibier d'eau, 328.
CHAUX. Arrêté royal relatif à la distribution de
la chaux à prix réduit dans les provinces de
Luxembourg et de Namur, 87. Pénalités
pour abus de la chaux distribuée à prix réduit,
115.

CHEMIN DE FER DE L'ÉTAT. Loi qui proroge
l'art. 1er de la loi du 12 avril 1835 concernant
les péages sur les chemins de fer de l'État, 70.

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Arrêté royal relatif au transport de cer-
taines marchandises sur le chemin de fer, 424.
CHEMINS DE FER CONCÉDÉS. Agents chargés
de la police, 1 bis, 9. · Loi qui accepte le
désistement de la concession du chemin de fer
de Tamine à Landen et de Groenendael à Ni-
velles, 67. Loi qui autorise la concession
d'un chemin de fer de Gand à Eecloo, 145.
Arrêté de concession et convention, 146.
Désignation des officiers de police judiciaire et
gardes voyers sur les chemins de fer de Lichter-
velde à Furnes, d'Anvers à Rotterdam, de Hai-
naut et Flandres, de Charleroi à Louvain et de
Namur à Liége, 235. Loi portant cession et
abandon, au profit de l'État belge, du chemin
de fer de Mons à Manage avec ses embranche-
ments et dépendances, 264. — Désignation des
agents des compagnies des chemins de fer du
Luxembourg et du Centre à Erquelinnes chargés
des attributions de police, 272. Id. des che-
mins de fer de Charleroi à Erquelinnes, de
Namur à Liége et d'Anvers à Rotterdam, 339.
Id. du chemin de fer de Morialmé, 385.
Arrêté royal désignant les personnes déclarées
concessionnaires du chemin de fer de Liége à la
frontière néerlandaise, 399. Arrêté royal
décrétant qu'il y a utilité publique à établir
une voie ferrée pour relier le charbonnage du
Poirier au chemin de fer de l'État, 323. Ar-
rêté royal qui accorde un nouveau délai de
trois mois pour la construction du chemin de
fer de Gand à Eecloo, 415. Concession d'un
chemin de fer de Louvain à Herenthals. Ar-
rêté royal, convention et cahier des charges,
418.

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CIRCULAIRES. Voy. Ministre de la justice.
CODE PÉNAL. Loi portant révision du second
livre du Code pénal en ce qui concerne les
crimes et délits qui portent atteinte aux rela-
tions internationales, 86. Circulaire sur
l'exécution de la loi relative aux crimes et dé-
lits qui portent atteinte aux relations interna-
tionales, 87. Loi portant interprétation de
l'art. 401 du Code pénal, 260.
COMICES AGRICOLES.-Voy. Sociétés d'agricul-

lure.

-

COMMERCE ET NAVIGATION. Déclarations échan-
gées entre la Belgique et les royaumes-unis
de Suède et Norwége en vue de l'assimilation
réciproque des pavillons au pavillon national
quant aux droits de douane et au cabotage, 23.
- Voy. Traités de commerce.
COMMISSARIATS D'ARRONDISSEMENT. Arrêté
royal portant suppression et réunion à la
3e classe de la 4e classe des commissariats d'ar-
rondissement, 281.

COMMISSION PROVINCIALE D'AGRICULTURE.
Renouvellement, 35.

COMMUNES. Loi qui érige le hameau de Grupont
en commune distincte, 140.-Classification des
communes de Masbourg et de Grupont, 209.-
Lois portant érection des communes de Dohan
et de Rochehaut, 242, 243.-Loi portant érec-
tion de la commune de Vieux-Turnhout, 542.
COMPÉTENCE CONSULAIRE. - Voy. Consuls.
COMPTABILITÉ DE L'ÉTAT. Modification à l'ar-

rêté du 15 novembre 1849, concernant l'exécu-
tion de la loi sur la comptabilité de l'État, 436.
CONCOURS DE COMPOSITION MUSICALE. Ar-
rêté royal fixant le prix et les conditions de ce
concours pour l'année 1859, 355.
CONCOURS UNIVERSITAIRE. - Voy. Enseigne-
ment supérieur.

CONSEILS PROVINCIAUX. Convocation en session
extraordinaire des conseils provinciaux de
Liége et de Namur, 26. - Renouvellement par-
tiel pour 1858, 136.
CONSULS.

-

Voy. Fonds de

- Voy. Juridiction consulaire.
CONTINGENT DE L'ARMÉE. - Voy. Milice.
CONTRIBUTION FONCIÈRE.
non-valeurs.
CONTRIBUTIONS DIRECTES ET ACCISES.
Transfert du bureau de recette de Soiron à
Ensival, 407. - La commune de Grupont res-
sortira au bureau de Nassogne et les communes
de Dohan et de Rochehaut au bureau de Bouil-
lon, 551.

-

-

CONVENTIONS.
Dol, Postes.
CORRESPONDANCES TELEGRAPHIQUES. Loi
qui proroge celle du 1er mars 1851, sur le tarif
de ces correspondance, 68.

Voy. Commerce et navigation,

COUR D'APPEL DE LIEGE. Approbation du rè-
glement d'ordre de service et texte du règle-
ment, 198.

COUR DES COMPTES. Loi qui abroge celle du
27 décembre 1848, qui avait réduit le traite-
ment des membres de la cour des comptes, 261.
CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES ET PROVISOI-
RES. Loi qui ouvre au département de l'inté-
rieur un second crédit provisoire de 300,000 fr.,
destiné à pourvoir aux dépenses des fêtes du
25e anniversaire de l'inauguration du Roi, 2.-
Loi qui ratifie l'acquisition, par l'Etat, de biens
Loi
enclavés dans la forêt de Soignes, 62.
qui accorde un crédit au département des tra-
vaux publics, 65. Lois qui accordent des

-

crédits supplémentaires au département des travaux publics, 66, 72, 81. Loi qui alloue un crédit supplémentaire de 942,000 francs au département de la justice, 76.-Loi qui ouvre un crédit supplémentaire de 158,000 fr., pour l'achèvement du matériel du génie, 129. Loi qui alloue un crédit supplémentaire de 30,000 francs au budget de la dette publique pour 1857, 131. · Loi allouant un crédit de 76,000 francs au budget des non-valeurs et remboursements de l'exercice 1857, 134. Loi qui ouvre au département de la justice un crédit de 1,100,000 fr., 138. Loi qui alloue des crédits supplémentaires au budget du ministère de l'intérieur pour l'exercice 1857, 139. - Id. pour l'exercice 1858, 241.-Loi allouant des crédits supplémentaires au département des travaux publics pour continuation de travaux, 240. Loi qui alloue un crédit supplémentaire d'un million au département de la justice, 251. Loi qui alloue des crédits supplémentaires au département des finances, 263.

Loi qui ouvre au département de l'intérieur un crédit complémentaire de 78,834 fr. 49 c., destiné à pourvoir aux dépenses des fêtes du 25e anniversaire de l'inauguration du Roi, 269.

Loi qui ouvre un crédit supplémentaire pour couvrir les dépenses de la chambre des représentants pendant l'année 1858, 555. Loi qui ouvre au département des travaux publics un crédit destiné à subvenir aux dépenses occasionnées par les funérailles de M. Partoes, 539. Loi qui ouvre un crédit provisoire de 430,000 francs au budget des affaires étrangères pour l'exercice 1859, 545.

ÉCHANGES DE PROPRIÉTÉ. Voy. Domaine de Tervueren.

ÉCOLES DE RÉFORME DE RUYSSELEDE ET DE BEERNEM. Circulaire du ministre de la justice sur le transfert dans ces établissements des jeunes mendiants et vagabonds, 12. ÉDIFICES RELIGIEUX. Circulaire ministérielle relative à la nécessité d'assurer les édifices religieux, 361.

ÉLECTIONS.-Voy. Chambres législatives. Garde civique. Listes électorales. Sénat. ÉLECTIONS COMMUNALES. Convocation des électeurs de la nouvelle commune de Dohan, pour la formation du conseil communal, 446.Id. de la nouvelle commune de Rochehaut, 447. ENFANTS DONT LES PARENTS SONT INCARCÉRÉS. Voy. Ministère de la justice. ENREGISTREMENT ET DOMAINE. Création d'un bureau à Paliseul, 8. - Id. à Messancy, 49. ENSEIGNEMENT MOYEN. Règlement organique des athénées: Modification à l'art. 20 de l'arrêté du 1er septembre 1851, 179. - Retenues à opérer sur le casuel des directeurs des écoles moyennes, 99. Programme des cours des écoles moyennes pour l'année scolaire 18581859, 208.

ENSEIGNEMENT PRIMAIRE. Augmentation d'office des allocations portées aux budgets de qua

tre communes de la province de Brabant pour le service annuel ordinaire de l'instruction primaire en 1858, 332. - Voy. Instituteurs com

munaux.

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR. Organisation, 48. Loi relative au maintien de la session de Pâques, en 1858, pour tous les jurys d'examen universitaire, 59. Circulaire adressée aux universités sur la position des aspirants candidats notaires qui ont été ajournés à l'une des deux sessions du jury d'examen pendant lesquelles ils ont été dispensés de l'épreuve préparatoire en vertu de l'art. 54 de la loi du 1er mai 1857, 201. Nouvelles dispositions organiques pour les annales des universités de Belgique, 203. Circulaire ministérielle sur l'exécution de l'art. 2 de la loi du 1er mai 1857, relative au certificat d'études pour les humanités, 228. Circulaire de M. le ministre de l'intérieur adressée aux quatre universités, décidant que l'art. 56 de la loi du 1er mai 1857 sur les jurys d'examen pour la collation des grades académiques, continue à être applicable indéfiniment aux aspirants candidats notaires qui ont été refusés par le jury à la deuxième session de 1857 ou à la première session de 1858, 281.

ENTREPOT FICTIF. Le régime de l'entrepôt fictif est rendue applicable au café, 530. ENTREPOTS PUBLICS. Nomination des membres des commissions administratives, 102. Droit de magasin sur les métaux à l'entrepôt de Gand, 110. Anvers, Gand, Bruges et Ostende ouverts au sel brut, 173. Arrêté royal relatif aux marchandises expédiées de l'étranger et déposées aux entrepôts, 200.- Fixation des droits de magasin sur le sel brut et les futailles vides à l'entrepôt public de Louvain, 374. ESCAUT. Redressement d'un coude à RamegniesChin, 195. - Arrêtéroyal portant modifications au règlement de police et de navigation de l'Escaut, 322, 423, 443.

ESCROQUERIE. Voy. Code pénal.
ESSAYEUR-ADJOINT.

Voy. Garantie des ma

F

FONDS DE NON-VALEURS. Arrêté royal fixant les suppléments accordés à cinq provinces sur le deuxième tiers de non-valeurs de la contribution foncière de 1857, 265.

FONTES ÉTRANGÈRES BRUTES. Arrêté royal autorisant l'importation en franchise temporaire des droits d'entrée des fontes étrangères brutes pour la fabrication des machines et mécaniques, ainsi que des ouvrages et ustensiles en fonte coulée destinés à l'exportation, 283. FORÊTS DOMANIALES. - Voy. Crédits. FRAIS DE DÉPLACEMENT. Tableaux déterminant les distances par différents chemins de fer mis en exploitation depuis 1850, servant de base pour le calcul des indemnités de déplacement des fonctionnaires et employés du département des finances, 29.

FRAIS DE ROUTE ET DE SÉJOUR. Arrêté royal appliquant aux fonctionnaires et employés du ministère de l'intérieur le dictionnaire des distances légales pour les frais de route et de séjour, 119.

FRANCHISE DE PORT. Circulaire ministérielle relative à la franchise entre les directeurs des maisons de sûreté et centrales, 127. FUNERAILLES DE M. PARTOES.-Voy. Crédits. FUTAILLES VIDES. Voy. Entrepôts publics.

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G

GARANTIE DES MATIÈRES D'OR ET D'ARGENT. Création de deux emplois d'essayeuradjoint au bureau de Bruxelles, 449. GARDE CIVIQUE. Arrêté relatif aux élections Arrêté royal dans la garde civique, 285. portant que les officiers de santé de la garde civique porteront en service une giberne-trousse du même modèle que celle qui est adoptée pour l'armée, avec cette différence que les ornements Formation en métal seront en blanc, 303. d'une compagnie de sapeurs-pompiers voloutaires de la garde civique à Ath, 414. lution de la garde civique d'Etterbeek, Voy. Décoration. Remise de peines. GRANDE NATURALISATION. sation.

-

Disso416.

Voy. Naturali

GRANDE-NETHE. Arrêté royal relatif aux frais d'exécution des travaux entreprendre à cette rivière, 354.

H

HOTEL DES MONNAIES. Voy. Affinage. HYGIÈNE PUBLIQUE.-Voy. Salubrité publique.

M

MACHINES A VAPEUR. Autorisation d'employer des manomètres métalliques, 50. MANOMETRES. - Voy. Machines à vapeur. MARINE MARCHANDE. Arrêté royal qui prolonge jusqu'au 1er janvier 1859 le terme de l'arrêté du 17 décembre 1836, 5. Mesures de précaution pour prévenir les abordages en mer, 218. Voy. Commerce et navigation. MENDIANTS. Voy. Ecoles de réforme. MEUSE. Arrêté royal appliquant le règlement de police et de navigation de la Meuse au canal d'embranchement vers la ville de Hasselt, 92. -- Elargissement du bras de droite de la Meuse en face du village de Fooz-Wépion, 126. Voy. Passage d'eau. Pont suspendu. MILICE. Répartition du contingent de 1858, 78. Loi qui fixe le contingent de l'armée pour l'année 1859, 533.

MINES. Le candidat au grade de sous-ingénieur des mines recevra le titre d'ingénieur hono

NATURALISATION (GRANDE). Loi qui accorde la grande naturalisation au comte d'Hemricourt de Grunne (C.-A. L.-R.-P.-L.-L.), né à Francfort-sur-Mein, 161.

NATURALISATIONS ORDINAIRES. Lois qui ac cordent la naturalisation à :

Allart (F.-G.), né à Maestricht, 227. Bastendorff (J.-B.), né à Diekirch (Luxem. bourg), 151.

Becker (N.), né à Strassen (Luxembourg), 245.
Beyser (J.), né à Garnich (Luxembourg), 150.
Bindels (H.-G.), né à Maestricht, 313.
Bongers (J.-M.), né à Weert (Limbourg), 188.
Calotein (E.-A-G.), né à Anvers, 393.
Chanoine (A.-J.), né à Lanquesaint (Hainaut),
189.

Chevalier (J.-G.-H.), né à Remich (Luxembourg), 250.

Cornelsen (C.-T.-J.), né à Hambourg, 196. Denamur (P.-P.), né à Villers à Cauchies (France), 204.

Dubois (P.-L.), né à Avelghem, 311.

Eid (J.-F.), né en Syrie, 402.

Escoubé (J.-A.-H.-A.), né à Paris, 320.

Galesloot (J.-C.), né à Paris, 341.

Goossens (C.-H.), né à Venlo, 279.

Gunther (H.-O.), né à Duren (Prusse), 292.

Haan (L.-N.), né à Wormeldange (Luxembourg), 172.

Herneupont (Jean), né à Dalheim (Luxembourg), 315.

Hormess (L.), né à Carlsruhe, 291.
Houben (P.-H.-J.), né à Maestricht, 199.
Jageneau (C.-F.), né à Sittard (Limbourg), 229.
Konings (G.-T.), né à Weert (Limbourg), 280,
Lagache (P.-V.-C.-R.), né à Nointel (France),
362.

Lamberts, né à Maestricht, 177.

Lejeune (J.-J.-A.), né à Vienne, 362.
Maus (M.), né à Saint-Trond, 183.
Muller (P.), né à Hachiville (Luxembourg),
190.

Olinger (J.-B.), né à Luxembourg, M. p. 1957.