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Books Bücher 1 - 10 von 16 in ... discussion et fait procéder au vote. En cas de parité de voix, la sienne est...
" ... discussion et fait procéder au vote. En cas de parité de voix, la sienne est prépondérante. La manière dont les votes doivent être émis est laissée à l'appréciation du président. Toutefois, ceux qui ont trait à une élection ont lieu au... "
Bulletins - Seite 12
1869
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Bulletin

1866
...le résultat. X. — En cas d'absence du président, il est remplace par l'un des viceprésidents et à leur défaut, par le plus âgé des membres du Comité. XI. — Les secrétaires dressent les procès-verbaux des séances du Comité et des assemblées du Cercle. Ils signent sous le titre de...
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Bulletins d'arboriculture, de culture portagère et de floriculture

1872
...motivée. Attributions des membres du Conseil. IX. — Le Président dirige les séances du Cercle et les assemblées générales. Il propose les matières...à leur défaut, par le plus âgé des membres du Conseil. XI. — Les Secrétaires dressent les procès verbaux des séances. Ils y consignent les objets...
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Bulletins d'arboriculture, de culture potagère et de floriculture

1872
...abstention au vote doit être motivée. IX. — Le Président dirige les séances du Cercle et les assemblées générales. Il propose les matières...à leur défaut, par le plus âgé des membres du Conseil. XI. — Les Secrétaires dressent les procès verbaux des séances. Ils y consignent les objets...
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Bulletin de la Société centrale forestière de Belgique, Band 3

1896
...ceux qui ont trait à une élection ont lieu au scrutin secret. En cas d'absence du président, il est remplacé par l'un des vice-présidents ou, à leur défaut, par le plus âgé des membres du conseil. ART. 12. — Les secrétaires sont placés sous la direction du président. Ils rédigent...
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Bulletin de la Société centrale forestière de Belgique, Band 2

1895
...ceux qui ont trait à une élection ont lieu au scrutin secret. En cas d'absence du président, il est remplacé par l'un des vice-présidents ou, à leur défaut, par le plus âgé des membres du conseil. Ils sont nommés par le conseil d'administration, qui fixe leurs émolu • ments. Ils n'ont...
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Bulletin de la Société centrale forestière de Belgique, Band 5

1898
...ceux qui ont trait à une élection ont lieu au scrutin secret. En cas d'absence du président, il est remplacé par l'un des vice-présidents ou, à leur défaut, par le plus âgé des membres du conseil. (Il Le nombre des délégués a été porté de 8 à 10, par décision de l'assemblée générale...
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Bulletin, Band 6

Société centrale forestière de Belgique - 1899
...par décision de l'assemblée générale du 28 novembre 1895. - 56 En cas d'absence du président, il est remplacé par l'un des vice-présidents ou, à leur défaut, par le plus âgé des membres du conseil. ART. 12. — Le conseil règle tout ce qui concerne les divers services de la Société, notamment...
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Bulletin, Band 8

Société centrale forestière de Belgique - 1901
...ceux qui ont trait à une élection ont lieu au scrutin secret. En cas d'absence du président, il est remplacé par l'un des viceprésidents ou, à leur défa.ut, par le plus âgé des membres du conseil. ART. 12. — Le conseil règle tout ce qui concerne les divers services de la Société, notamment...
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Bulletin, Band 9

Société centrale forestière de Belgique - 1902
...ceux qui ont trait à une élection ont lieu au scrutin secret. En cas d'absence du président, il est remplacé par l'un des viceprésidents ou, à leur défaut, par le plus âgé des membres du conseil. ART. 12. — Le conseil règle tout ce qui concerne les divers services de la Société, notamment...
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Bulletin, Band 12

Société centrale forestière de Belgique - 1905
...ceux qui ont trait à une élection ont lieu au scrutin secret. En cas d'absence du président, il est remplacé par l'un des viceprésidents ou, à leur défa.ut, par le plus âgé des membres du conseil. Акт. 12. — Le conseil règle tout ce qui concerne les divers services de la Société,...
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