1857. 14 Mars. DANEMARK et autres puissances. Traité 1857. 11 Avril. AUTRICHE, RUSSIE et autres puissances. 1857. 26 Mai. PRUSSE, SUISSE et autres puissances. 1857. 19 Juin. AUTRICHE, RUSSIE et autres puissances. SANDWICH. Traité d'amitié, de commerce P. 12 24 36 39 1857. 29 Oct. 61 1858. 9 Oct. JAPON. Traité de paix, d'amitié et de 1859. 8 Juill. AUTRICHE, SARDAIGNE. Convention d'ar- 1859. 10 Nov. 116 > 121 1859. 11 Juill. AUTRICHE. Préliminaires de paix de 1859. SARDAIGNE. Traité relatif à la cession AUTRICHE, SARDAIGNE. Traité de paix. 1860. 24 Mars. SARDAIGNE. Traité pour la cession de la Savoie et de Nice à la France. 1860. 5 Sept. AUTRICHE et autres puissances. Conven- tion pour la répression des troubles GRANDE-BRETAGNE. Convention complé- 1860. 12 Oct. 1861. 2 Févr. MONACO. Traité portant la cession à la 1861. 15 Mars. AUTRICHE et autres puissances. Con- vention relative à la prolongation de 143 145 151 152 154 157 159 1861. 4 Avril. PRUSSE. Convention pour l'établissement d'un canal international des houillères de la Sarre. P. 160 189 1861. 31 Oct. 1861. 22 Juin. HANOVRE et autres puissances. Traité pour l'abolition du droit de Stade. ESPAGNE, GRANDE-BRETAGNE. Convention pour combiner une action commune contre le Mexique. 1862. 19 Févr. ESPAGNE, GRANDE-BRETAGNE, MEXIQUE. 1862. 8 Déc. Convention préliminaire relative aux ITALIE. Convention consulaire. 203 222 235 244 252 vice international des chemins de fer. 259 SUISSE. Traité pour terminer les différends concernant la vallée des Dappes. 265 1863. 13 Juill. DANEMARK et autres puissances. Convention pour l'accession du Roi George I au trône de Grèce. 1863. 16 Juill. BELGIQUE et autres puissances. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut. 272 274 1863. 14 Nov. AUTRICHE, GRANDE BRETAGNE, GRÈCE et autres puissances. Traité pour la réunion des Iles Ioniennes à la Grèce. 278 1864. 29 Mars. GRANDE-BRETAGNE, GRÈCE, RUSSIE. Traité pour la réunion de Iles Ioniennes à la Grèce. 1864. 22 Août. BADE, BELGIQUE et autres puissances. Convention relativement au traite 296 ment des militaires blessés sur les champs de bataille et aux ambulances. 304 1864. 15 Sept. ITALIE. Convention touchant l'évacuation des États pontificaux par les troupes françaises. 1865. 4 Mars. VILLES ANSÉATIQUES (Lubeck, Brême et 306 pour la création d'une Union monétaire. 355 1866. 24 Août. AUTRICHE. Convention pour la cession, 1866. 7 Déc. 1867. 11 Mai. par l'Autriche de la Vénétie à la France. 376 AUTRICHE, BELGIQUE et autres puissances. 395 406 1867. 15 Juill. SIAM. Traité pour régler la position du royaume de Cambodge. 439 1867. 11 Nov. GRANDE-BRETAGNE. Convention sur les pêcheries dans les mers situées entre 1868. 30 Avril. ALLEMAGNE DU NORD et autres puissances. 464 1868. 11 Déc. AUTRICHE et autres puissances. Décla- GRANDE-BRETAGNE. Convention relative à l'exercice de la pêche sur les côtes de l'île de Terre-Neuve. 1857. 14 Janv. FRANCE. 1857. 4 Mars. PERSE. Traité de paix. 1857. 14 Mars. DANEMARK, AUTRICHE et autres puissan ces. Traité général pour le rachat des 1857. 11 Avril. AUTRICHE, FRANCE, RUSSIE, TURQUIE. Acte définitif établissant la nouvelle fron 1 7 12 P. 1857. 26 Mai. tière entre la Russie et la Turquie PRUSSE, SUISSE et autres puissances. 1857. 19 Juin, AUTRICHE, FRANCE, PRUSSE, RUSSIE, SAR- 1858. 26 Août. JAPON. Traité de paix, d'amitié et de commerce. 1859. 2 Janv. RUSSIE. Traité de commerce et de navigation. 1859. 28 Nov. HONDOURAS. Traité relatif aux îles de la Baie, aux Mosquitos et aux droits et réclamations de sujets britanniques. FRANCE. Traité de commerce. NICARAGUA. Traité relatif aux Mosquitos et aux droits et réclamations de sujets britanniques. 1860. 23 Janv. 1860. 28 Janv. 1860. 22 Févr. FRANCE. Convention relativement aux prises opérées pendant la guerre contre la Chine et au butin pris par les 1860. 5 Sept. FRANCE, AUTRICHE et autres puissances. Convention pour la répression des 36 39 93 105 127 130 139 143 151 1860. 12 Oct. FRANCE. Convention complémentaire de commerce. 152 1861. 15 Mars. FRANCE, AUTRICHE et autres puissances. Convention relative à la prolongation de l'occupation européenne en Syrie. 159 1861. 22 Juin. HANOVRE, AUTRICHE et autres puissances. Traité pour l'abolition du droit de Stade. 189 ESPAGNE, FRANCE. Convention pour combiner une action contre le Mexique. 203 1861. 31 Oct. 1862. 19 Févr. ESPAGNE, FRANCE, MEXIQUE. Convention préliminaire relative aux réclamations 1862. 7 Avril. ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE. Traité pour la 1863. 17 Févr. Article additionnel au traité précédent. 267 1863. 13 Juill. DANEMARK, FRANCE, RUSSIE. Convention pour l'accession du Roi George I au trône de Grèce. 1863. 16 Juill. BELGIQUE et autres puissances. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut. 1863. 14 Nov. AUTRICHE et autres puissances. Traité 1864. 29 Mars. FRANCE, GRÈCE, RUSSIE. Traité pour la 1865. 30 Mai. P. 272 274 278 296 329 AUTRICHE et autres puissances. (Com MADAGASCAR. commerce. mission Européenne du Danube.) Acte 1865. 23 Nov. PERSE. Convention pour régler la com munication télégraphique entre l'Eu- 344 351 1867. 11 Mai. AUTRICHE, BELGIQUE et autres puissances. 406 1867. 11 Nov. FRANCE Convention pour les pêcheries 1868. 30 Avril. ALLEMAGNE DU NORD et autres puissances. 1868. 11 Déc. AUTRICHE et autres puissances. Décla- 1864. 29 Mars. FRANCE, GRÈCE. GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE. Traité pour la réunion des Iles Io niennes à la Grèce. 296 |