 Après la proclamation des prix, le procès-verbal des différentes opérations du concours sera adressé par le commissaire général au Ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics.  Bulletin - Seite 184von Société d'agriculture du Cher - 1848Vollansicht - Über dieses Buch
 | Société centrale d'agriculture du Départment de la Seine-Inférieure, Rouen - 1849 - 650 Seiten
...commissaires du concours ; elle sera présidée par le président du Jury. » ABT. ia. Immédiatement après la proclamation des prix , le procès•verbal...différentes opérations du concours sera adressé , par le président du Jury , au Ministre de l'agriculture et du commerce. Les renseignements recueillis sur... | |
 | Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1851 - 802 Seiten
...sera. — II devront fournir les animaux de trait nécessaires pour ces expériences. ART. 23. Toute contravention relative aux dispositions du présent...l'agriculture et du commerce. Paris, le 22 janvier 1852. LEFEB VRE-D URU FLË. 11. DISTRIBUTION DES RECOMPENSES. Cette solennité a eu lieu à la Préfecture... | |
 | Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1853 - 722 Seiten
...sera. — Ils devront fournir les animaux de trait nécessaires pour ces expériences. ART. 23. Toute contravention relative aux dispositions du présent...adressé par le commissaire général au ministre de l'intérieur, de l'agriculture et du commerce. Paris, le 1" février I853. F. DE PERSIGNY. EXTRAITS... | |
 | France. Ministère de l'agriculture - 1853 - 328 Seiten
...président ou le vice-président du jury. ART. i4. Après la proclamation des prix, le procès- verbal des différentes opérations du concours sera adressé par le commissaire général au minisire de l'intérieur, de l'agriculture et du commerce. Les renseignements recueillis sur le rendement... | |
 | Société des lettres, sciences et arts de la Lozère - 1856 - 500 Seiten
...Toute contravention relative aux dispositions du présent arrêté sera jugée par le jury, ART. 32. Après la proclamation des prix, le procès-verbal...différentes opérations du concours sera adressé immédiatement par le commissaire général au Ministre de l'agricul turc, du commerce et des travaux... | |
 | Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1856 - 502 Seiten
...Toute contravention relative aux dispositions du présent arrêté sera jugée par le jury, ART. 32. Après la proclamation des prix, le procès-verbal...différentes opérations du concours sera adressé immédiatement par le commissaire général au Ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux... | |
 | 1856 - 394 Seiten
...Toute contravention relative aux dispositions du présent arrêté sera jugée par le jury. ART. 35. Après la proclamation des prix , le procès-verbal des différentes opérations du concours et les rapports présentés par chaque jury seront adressés immédiatement par le commissaire général... | |
 | 1856 - 630 Seiten
...Toute contravention relative aux dispositions du présent arrêté sera jugée par le jury. Art. 33. Après la proclamation des prix, le procès-verbal des différentes opérations du concours et les rapports présentés par chaque jury seront adressés immédiatement, par le commissaire général,... | |
 | France. Ministère de l'agriculture - 1858 - 470 Seiten
...commissaires du concours. Elle sera présidée par le président ou le vice-président du jury. ART. 19. Après la proclamation des prix, le procès-verbal...commissaire général au Ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. Les renseignements recueillis sur le rendement lui seront également... | |
 | 1859 - 404 Seiten
...réclamations seront jugées par le jury. ART. 30. Aussitôt après la proclamation de la prime d'honneur et des prix, le procès-verbal des différentes opérations...commissaire général au Ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. Fait à Paris , le 19 juillet 1858. -. » a. is » • -, CS ^1... | |
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