 | Alexandre Baudrimont, Blanqui (Aîné), Colladon (M.), Coriolis (M.), Paulin Desormeaux (M.), Despretz (M.), H. Gaultier de Claubry, Gourlier (M.), Th Olivier, Parent-Duchatelet (M.), Sainte Preuve (M.), Soulange Bodin (M.), Adolphe Trebuchet - 1833 - 740 Seiten
...des chambres de commerce sont élus par les principaux négociants delà ville; ils sont renouvelés par tiers tous les ans ; les membres sortants peuvent être réélus : les nominations sont approuvées par le ministre du commerce. (Id.} Le décret du 28 septembre 1806 assimile... | |
 | 1846 - 1224 Seiten
...localité. La chambre ensuite doit se renouveler elle-même. Les membres de la chambre sont renouvelés par tiers tous les ans. Les membres sortants peuvent être réélus. Les dépenses des chambres de commerce furent assimilées à celles des bourses de commerce par décret... | |
 | Cercle professoral pour le progrès de l'arboriculture - 1869 - 1004 Seiten
...Deux sous-secrétaires, Un trésorier, Un bibliothécaire, Six conseillers. Art. 10. —Le Comité est renouvelé par tiers tous les ans, Les membres sortants peuvent être réélus. Art. 14. — Les attributions du président et des membres du Comité sont stipulées par le règlement.... | |
 | 1872 - 436 Seiten
...Gouvernement. Art. 8. — L'admission des membres protecteurs est prononcée, au scrutin secret, par le Conseil, qui nomme également les membres honoraires...président et des membres du Conseil sont stipulées par le règlement. Sections locales. Art. 11. — •!! pourra être formé des Sections du Cercle... | |
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Conseil, élu parmi les membres effectifs, est chargé de gérer les intérêts généraux du Cercle. Il se compose de quinze membres au plus, savoir : Un président, Deux vice-présidents. Un secrétaire général, Deux secrétaires adjoints, Un trésorier,... 