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L'AUTRICHE, LA FRANCE, LE ROYAUME UNI

DE LA GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE, LA PRUSSE,

LA RUSSIE, ET LA TURQUIE

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avec

LES CONVENTIONS QUI EN FONT PARTIE,

LES PROTOCOLES DE LA CONFÉRENCE ET LA DÉCLARATION
SUR LES DROITS MARITIMES EN TEMPS DE GUERRE

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DEC 24 1924

VICTOR EMMANUEL II

PAR LA GRACE DE DIEU

ROI DE SARDAIGNE, DE CHYPRE ET DE JÉRUSALEM ;
DUC DE SAVOIE, DE GÊNES, ETC. ETC.;
PRINCE DE PIEMONT, ETC. ETC. ETC.

A tous ceux qui les présentes lettres verront, salut:

Un Traité de paix et d'amitié suivi d'un Article additionnel et transitoire, et de trois Conventions annexes, ayant été conclu à Paris le trentième jour du mois de mars de l'an mil-huit-cent-cinquante-six, entre la Sardaigne, l'Autriche, la France, le Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, la Prusse, la Russie et la Turquie,

Traité, Article additionnel et transitoire, et Conventions annexes, dont la teneur suit :

AU NOM DE DIEU TOUT-PUISSANT :

Leurs Majestés le Roi de Sardaigne, l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies et l'Empereur des Ottomans, animées du désir de mettre un terme aux calamités de la guerre,

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