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prennent la constitution de 1798 et qu'ils proclament l'Helvétique une et indivisible. Autrement il pourra venir une heure où on leur dira que leur conduite a été entachée d'hypocrisie.

MM. Deucher, de Thurgovie, et Kaiser, de Soleure, se prononcent avec force pour la centralisation militaire.

M. Friderich, de Genève, explique l'amendement qu'il a proposé, d'accord avec M. Perret. (Voir plus haut.)

M. Friderich pense que cet amendement, s'il est adopté, contribuera beaucoup à faire admettre, dans le peuple suisse et dans les Cantons, la révision projetée de l'organisation militaire.

On obtiendra aussi bien la centralisation militaire avec la proposition du Conseil fédéral qu'avec celle de la commission. Toute la différence entre ces deux propositions concerne l'habillement et l'équipement, le tailleur et le sellier, en même temps que l'abandon des indemnités des postes et des péages. Le sacrifice que feraient les Cantons en abandonnant ces deux points n'en est pas un, et il vaut mieux encore cette combinaison que celle que propose M. Stehlin.

Dans la proposition du Conseil fédéral, il est un point qu'appuie l'orateur. C'est la disposition relative aux unités tactiques. Il y ajoute une autre disposition, qui pose d'une façon très nette les limites des attributions cantonales en matière militaire.

M. Friderich repousse, du reste, l'idée de M. Welti, d'après laquelle les autorités militaires cantonales devraient être mises entièrement de côté et remplacées par des fonctionnaires fédéraux. Ce que craignent surtout les Cantons, c'est la bureaucratie fédérale, c'est-à-dire cette autorité militaire qui peut emprisonner un citoyen pendant 30 jours et que le peuple ne peut pas renvoyer quand il le veut. On ne veut à aucun prix d'une intervention des employés fédéraux dans l'intérieur des Cantons Cette intervention ferait détester l'autorité protectrice de la Confédération et détruirait son influence.

Il ne faut pas croire, d'ailleurs, que l'opposition à la centralisation militaire. vienne de Cantons qui n'aiment pas à accomplir leurs devoirs vis-à-vis de la Confédération. Elle vient, au contraire, de Cantons qui remplissent leurs obligations militaires avec le plus grand soin. Les institutions militaires cantonales ont beaucoup de bon et elles ont rendu de grands services. M. Friderich les verrait disparaître avec peine, et il saisit cette occasion pour remercier le canton de Vaud de l'empressement avec lequel il a toujours répondu à l'appel du canton de Genève dans les jours de danger.

M. Stehlin répond à M. Welti et insiste sur ses propositions fédératives.

M. Lambelet, de Neuchâtel, explique l'amendement suivant, qu'il présente de concert avec M. Desor:

«Les autorités cantonales participeront à l'administration militaire dans les limites de la législation fédérale. >>

On se trouve entre deux principes absolus; l'un est celui de la centralisation complète du militaire et l'autre est celui de la compétence cantonale en matière militaire. Le premier principe va au-devant d'un rejet par le peuple, qui se fait difficilement l'idée d'une organisation d'arrondissements militaires fédéraux ne répondant pas à la notion des Cantons. Dans le canton de Neuchâtel on fait tous les ans un recensement militaire et dans d'autres Cantons on ne le fait pas. Chaque Canton a ses habitudes et ses traditions militaires. Comment un préposé militaire fédéral sur plusieurs Cantons combinera-t-il toutes ces dispositions diverses? Ce n'est pas le tout de poser de beaux principes dans une Constitution, il faut encore avoir des organes pour les mettre en application. Or, la Confédération n'aura pas d'organes de ce genre dans les Cantons si l'on ne prévoit pas que les autorités cantonales participeront à l'administration militaire.

La proposition de MM. Lambelet et Desor ne se place donc dans aucun des deux camps extrêmes.

L'orateur se prononce contre les péages, qui sont les restes du moyen-âge, où l'on dîmait les voyageurs sur les routes.

M. le conseiller fédéral Cérésole donne quelques renseignements en réponse aux calculs de M. Peyer-Imhof. La question financière n'est pas la question essentielle dans le débat, mais dès que des comptes ont été présentés il est utile de les rectifier.

Dans le compte des dépenses que M. Peyer a établi comme devant résulter des propositions de la commission, on a oublié la somme de 350,000 fr., qu'on a réservée à quatre Cantons sur le produit des péages. En outre, M. Peyer-Imhof a omis de mentionner une somme de 400,000 fr. sur les dépenses qu'occasionnerait la réforme militaire proposée par la commission, de telle sorte qu'aux 1,300,000 fr. prévus comme déficit il faut ajouter 800,000 fr.

De plus, il faut prévoir plus de la moitié de l'impôt militaire comme revenant à la Confédération, car il suffira de laisser aux Cantons le quart ou le tiers de cette taxe pour les indemniser des frais militaires qui leur incomberont encore.

En conséquence, le Conseil fédéral maintient ses propositions, qu'il estime être les plus favorables sous le rapport financier.

La question doit être examinée surtout au point de vue militaire et sous le rapport financier. Or, au point de vue politique, il faut qu'on arrive à un compromis entre les Cantons et la Confédération.

Si l'on adopte les propositions du Conseil fédéral, dès demain on pourra adopter le projet de réorganisation de notre armée élaboré par M. Welti et apporter toutes les améliorations désirables à nos institutions militaires.

Sous la république helvétique, le ministère de la guerre a travaillé loyalement et courageusement à la centralisation de l'organisation de l'armée; il avait tout en mains pour cela ; mais il n'est arrivé qu'à de biens faibles résultats, comme l'indique l'historien Tillier. Ce n'est qu'à l'époque de la centralisation militaire que l'avoyer Steiger a pu dire, du fond de l'exil: « L'honneur militaire de la Suisse est perdu. >>

On arriverait à un compromis, en adoptant les propositions du Conseil fédéral, en ce sens qu'on centraliserait l'instruction de l'infanterie, mais qu'on laisserait aux Cantons la compétence administrative quant à l'application des lois militaires fédérales.

On demande la clôture.

MM. Peyer-Imhof et Scherer renoncent à prendre la parole.

M. le conseiller fédéral Dubs confirme les rectifications faites aux calculs de M. Peyer-Imhof par M. Cérésole. Il affirme que la proposition de M. Scherer, renvoyant la question essentielle à la loi, n'a pas d'autre but que de soustraire cette question au vote du peuple. Il déclare que les amendements présentés par MM. Friderich et Perret, d'une part, par MM. Lambelet et Desor, de l'autre, ne sont pas admissibles.

M. Peyer-Imhof exprime sa surprise de ce que M. Dubs a pris la parole après que deux orateurs y avaient renoncé sous la réserve que personne ne parlerait. Il reconnaît que dans son calcul il s'est trompé de la somme de 350,000 fr. qui sera laissée à 4 Cantons sur le produit des péages. Quant aux dépenses qu'occasionnera la réforme militaire proposée par la commission du Conseil national, on peut aussi bien les évaluer à 6,600,000 fr. qu'à 7 millions comme l'a fait M. Cérésole.

Enfin, c'est M. Cérésole lui-même qui, dans son premier discours, a parlé de l'éventualité d'une remise de la moitié (et non pas du tiers ou du quart) de la taxe militaire aux Cantons.

L'orateur déclare qu'en somme, les rectifications faites à ses calculs ne changent en rien les résultats auxquels il est parvenu, parce qu'il a pris le chiffre des dépenses militaires ordinaires dans le budget de 1872, qui prévoit 300,000 fr. pour un rassemblement de troupes, lequel n'aura pas lieu toutes les années.

M. Scherer déclare renoncer de nouveau à la parole, parce qu'il ne lui convient pas de répondre aux attaques de son compatriote, M. le conseiller fédéral Dubs. Il est procédé à la votation, qui donne le résultat suivant :

L'amendement de M. Scherer à l'art. 19 est adopté par 62 voix contre 34, de sorte que cet article est ainsi conçu :

« L'armée fédérale se compose de tous les Suisses tenus au service militaire d'après la législation fédérale.

En cas de danger, la Confédération a aussi le droit de disposer des hommes n'appartenant pas à l'armée fédérale, ainsi que de toutes les ressources militaires des Cantons. Les Cantons disposent des forces militaires de leur territoire, en tant que ce droit n'est pas limité en application de la Constitution et des lois fédérales. »

Après plusieurs votations éventuelles, l'art. 20 est adopté au vote, par appel nominal, par 70 voix contre 44 avec l'amendement de M. Scherer au premier alinéa et l'adjonction de MM. Friderich et Perret comme dernier alinéa. Cet article est donc ainsi conçu :

«L'organisation de l'armée est du domaine de la législation fédérale.

En tant qu'aucune considération militaire ne s'y oppose, les unités tactiques doivent être formées de troupes d'un même Canton.

Les frais de l'instruction, de l'habillement, de l'armement et de l'équipement de l'armée fédérale sont supportés par la Confédération.

Le matériel de guerre des Cantons, dans l'état où il doit se trouver d'après les prescriptions des lois existantes, passe à la Confédération.

Moyennant une indemnité, la Confédération a le droit d'utiliser, en les acquérant ou en les prenant à bail, les places d'armes et les bâtiments ayant une destination militaire et qui ne sont pas déjà sa propriété.

L'exécution de la loi militaire dans les Cantons a lieu par les autorités cantonales dans les limites déterminées par la législation fédérale. »

Voici le résultat de l'appel nominal qui a eu lieu. Ont voté les propositions de la commission, MM. Ambühl, Anderegg, Anderwert, Bernold, Bertschinger, Bleuler, Born, Bucher, von Büren, Bürli, Bützberger, Desor, Deucher, Eberle, Eggli, Dr A. Escher, Feer-Herzog, Fehr, Friderich, Gaudy, von Gonzenbach, Dr Heer, Hohl, Jenny, Jolissaint, Joos, Isler, Kaiser (Berne), Kaiser (Soleure), Karlen, Karrer, Keller, Klaie, Klein, Künzli, Lambelet, Lehmann, Löw, Marti, Merz, Messmer, Migy, Münch, Perret, Peyer im Hof, Philippin, Riem, Scherb, Scherer, Scherz, Scheuchzer, Schmid (Berne), Seiler, Stämpffi, Steiner, Styger, Suter (Zurich), Suter (Argovie), Urech, Vautier, von Arx, Vonmatt, WidmerHüni, Wirth-Sand, Wyrsch, Zangger, Ziegler, Zürcher et Zyro.

Ont voté les propositions du Conseil fédéral, MM. Arnold, Battaglini, Baud, Bavier, Beck-Leu, Bernasconi, Bider, Broger, Bünzli, Caflisch, Carteret, Channey, Contesse, Cossy, Delarageaz, Demiéville, Evequoz, Eytel, Fischer, Fracheboud, Frey-Hérosée, Gadmer, Herzog, Hungerbühler, Müller, Perrin, Peyer, Pictet de la Rive, Rambert, Reymond, Romedy, Roten, Ruchonnet, Rusca, Schmid (Argovie), Segesser, Soldini, Stehlin, Toggenburg, Bek-Reynold, Weder, Wirz, Vuilleret, Wullièmoz.

L'examen comparatif des deux propositions adverses montre que celle adoptée diffère peu, au fond, de l'autre. Du reste l'amendement Friderich ajourne les principales difficultés à la loi fédérale, et celle-ci seulement donnera aux résolutions votées leur sens précis et définitif. Jusque-là il n'y a pas lieu de trop déplorer, au point de vue militaire, que les combinaisons empiriques de la minorité aient succombé devant le système plus simple et mieux agencé, quoique moins fédératif d'apparence, de la majorité de la commission et du Conseil national. Certains gémissements de le minorité battue font sourire. Quand des

Etats Souverains se déclarent incapables d'instruire un bataillon d'infanterie, même avec l'aide de la Confédération dans toute la besogne difficile, peuvent-ils se plaindre d'être traités en Rois Fainéants?

NOUVELLES ET CHRONIQUE.

La discussion actuelle du Conseil national suisse sur la question des ohmgelds fait penser qu'une adjonction à l'article 35 en délibération ne serait peut-être pas inutile pour sauvegarder les droits des militaires en service actif que la loi de 1850 a entendu sauvegarder. Cette loi, article 140, affranchit « de toute imposition quelconque ainsi que de toute espèce de péage et de droits de consommation » les voitures de l'armée, les effets, transports, vivres et boissons nécessaires au service militaire fédéral. C'est en vertu de cet article que les troupes vaudoises et neuchâteloises, se rendant aux anciens camps de Thoune, y conduisaient la fuste traditionnelle faisant les délices de tout le monde. Mais depuis deux ou trois ans l'administration bernoise de l'ohmgeld est devenue plus méticuleuse, et l'an dernier, dans le Jura bernois, elle a élevé toutes sortes de difficultés contre divers cantiniers, neuchâtelois entr'autres, qui ont fini par en être victimes. En conséquence il serait bon de poser aussi, dans la Constitution même, le principe de l'article 140 de la loi organique militaire, au moins si l'on entend maintenir en vigueur ce principe, ce qui serait juste, croyons-nous.

Le Conseil fédéral a chargé les colonels fédéraux dont les noms suivent de l'inspection de l'infanterie pendant la période 1872 à 1874 :

1er arrondissement (Zurich): M. Rothpletz, à Aarau.

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4e

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6e

7e

8e

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A

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10e

11°

12€

13e

ཌ ཌཱ ཀྵ ཀྵ

(Berne) M. Stocker, à Lucerne.

(Lucerne) M. Munzinger, à Soleure.

(Uri, Schwytz, Unterwald et Zug): M. Wydler, à Aarau. (Glaris et Grisons): M. Arnold, à Altorf.

(Fribourg et Neuchâtel): M. Tronchin, à Lavigny.

(Soleure et Bâle): M. Zehnder, à Aarau.

(Schaffhouse et Thurgovie): M. Bruderer, à St-Gall.

(St-Gall et Appenzell): M. Flückiger, à Aarwangen.
(Argovie) M. Rilliet, à Genève.

(Tessin) M. Amrbyn, à Lucerne.

(Vaud): M. Feiss, à Berne.

(Valais et Genève): M. Grand, à Lausanne.

M. le colonel fédéral Rothpletz ayant donné sa démission de président du comité central de la Société militaire fédérale pour cause d'absence du pays, il a été remplacé par M. le lieut.-colonel fédéral Künzli, membre du Conseil national.

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Le général Sherman, qui joua un si grand rôle dans la guerre de sécession américaine, a obtenu de son gouvernement l'autorisation de s'absenter pour quelque temps, afin de visiter les différentes places fortes et les principaux ports militaires de l'Europe.

La Revue militaire suisse paraît deux fois par mois à Lausanne. Elle publie en supplément, une fois par mois, une Revue des armes spéciales. Prix: Pour la

Suisse, 7 fr. 50 c. par an. Pour la France, l'Allemagne et l'Italie, 10 fr. par an. Pour les autres Etats, 15 fr. par an. Pour tout ce qui concerne l'Administration et la Rédaction, s'adresser au Comité de Direction de la Revue militaire suisse, à Lausanne, composé de MM. F. LECOMTE, colonel fédéral E. RUCHONNET, lieut -colonel fédéral d'artillerie; V. BURNIER, major fédéral du génie. Pour les abonnements à l'étranger s'adresser à M. Tanera éditeur, rue de Savoie, 6, Paris, ou à la librairie Georg, à Genève.

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REVUE DES ARMES SPÉCIALES

Supplément mensuel de la REVUE MILITAIRE SUISSE, n° 23 (1871).

L'ARTILLERIE FRANÇAISE AVANT ET DEPUIS LA GUERRE.

Un honorable général de l'artillerie française, le général Susane, a
publié sur ce sujet une fort intéressante brochure. Ecrite à Paris, en
janvier 1871, pendant les derniers jours du siége, elle était destinée
à réfuter quelques erreurs répandues un peu à la légère et au préju-
dice du corps et du comité de l'artillerie. Nous en détachons les ex-
traits ci-dessous, qui contiennent des renseignements et des aperçus
bons à enregistrer:

« Les idées du maréchal Niel sur le recrutement de l'armée et sur
l'institution de la garde mobile ayant échoué contre les théories hu-
manitaires et économiques des amis de la paix, par l'égoïsme de la
masse des représentants du pays uniquement préoccupés de leur po-
pularité et de leur situation électorale, et par l'inepte complicité du
public qui a souffert que les jeunes gardes mobiles déshonorassent
leur uniforme par des accessoires ridicules et par la tenue la plus dé-
braillée, nous sommes entrés en campagne avec 240,000 combattants,
chiffre net d'un effectif général de sept classes de 100,000 hommes,
réduites par les exemptions légales et le service de la flotte à 530,000
hommes; par les non-valeurs organiques, états-majors des places et
des établissements, gendarmes, cavaliers de remonte, vétérans, soldats
d'administration, compagnies de discipline, à 450,000; par les garni-
sons d'Afrique et d'Italie, à moins de 400,000; enfin par les dépôts
nécessaires des régiments et par le déchet produit en sept ans sur
l'ensemble des inscrits au chiffre de 270,000, dont 30,000 au moins
étaient encore en route au moment de nos premiers et irréparables
revers à Reichshoffen et Forbach. Et ces 240,000 hommes étaient dis-
séminés depuis Lyon jusqu'à Thionville! La garde impériale, les 2e,
3, 4e et 5e corps occupaient le long département de la Moselle, de
Longwy à Bitche; le 1er corps était à Strasbourg; le 7e avait deux
divisions dans le Haut-Rhin et la 3e à Lyon; le 6 corps tout entier
était à cinquante lieues en arrière, au camp de Châlons.

Pour obtenir ces 240,000 hommes en quinze jours, temps que l'on
se plaisait à croire nécessaire aux Prussiens pour être prêts eux-
mêmes, il avait fallu appeler 96 de nos régiments d'infanterie sur 115,
20 bataillons de chasseurs sur 21, 55 régiments de cavalerie sur 63,
et toutes les batteries montées et à cheval, de l'artillerie, moins sept
restées en Afrique et à Civita-Vecchia, 157 batteries sur 164.

Ces 157 batteries, avec les 942 bouches à feu qu'elles servaient,
formaient une imposante artillerie pour une armée de 240,000 hom-
mes et même de 270,000. C'était sensiblement la proportion de quatre
bouches à feu par mille hommes, proportion égale à celle usitée en
Prusse, et supérieure à la proportion admise par les petits Etats
alliés.

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