Notices et documents publiés pour la Société de l'histoire de France: à l'occasion du cinquantième anniversaire de sa fondationH. Loones, 1884 - 464 Seiten |
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Seite viii - Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé en tête de chaque volume.
Seite ix - Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé en tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil , et s'il n'est accompagné d'une déclaration du commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d'êlre publié.
Seite xii - Conseil par lesquelles les dépenses ont été autorisées. * Le trésorier n'acquitte aucune dépense si elle n'a été préalablement autorisée par le Conseil, et ordonnancée par le comité des fonds.
Seite x - Outre le compte verbal qui, aux termes de l'art. 2 du réglement du 4 juillet 1825, doit être rendu, à chaque séance du conseil , des progrès des divers ouvrages ordonnés, par les personnes chargées d'en suivre respectivement l'exécution , il sera , dans la première séance des mois de juin et de décembre de chaque année , rendu un compte général de la situation de tous les travaux ordonnés, de quelque nature qu'ils puissent être, et pour lesquels il aurait été ouvert des crédits...
Seite 312 - II de Lorraine, parent le plus rapproché de Charles III. Le double droit du connétable ne paraissait donc pas douteux : il lui était assuré par la loi monarchique des apanages en ce qui concernait les grands fiefs de sa maison restés ou devenus masculins, par la loi romaine et par l'usage en ce qui concernait les possessions dont les femmes pouvaient être les héritières ou les donatrices.
Seite 264 - Rieux6, que aussi pour d'autant [asseurer] la frontiere de nous et de noz pays et subgectz. Depuis lesquelles choses nous avons fait tirer nostre armée au devant la place d'Ancenys appartenante aud.
Seite xi - Les membres du conseil , auteurs ou éditeurs des travaux ordonnés et non encore terminés, et les membres de la commission des fonds, ne pourront point être membres de la commission dont la formation est prescrite par Fart.
Seite x - Toute somme allouée pour une dépense extraordinaire , ordonnée par le conseil , reste affectée d'une manière spéciale pour l'objet désigné : elle ne peut être détournée de sa destination et appliquée à un autre service que sur une nouvelle décision du conseil , prise selon la forme indiquée dans l'article a . ART. 7. Il pourra cependant admettre en principe la proposition de faire imprimer de nouveaux ouvrages au fur et à mesure que les facultés pécuniaires...
Seite 191 - Il représente une abbesse debout tenant de la main droite une crosse et de la main gauche un livre. Légende : it SIABBATISSE VÎOXTIS ROBERTUI. 36. — 1280. — Diitnin nnno M
Seite 452 - En effet, ce royaume, étant également limitrophe de la maison d'Autriche, du roi de Prusse, de la Russie et de l'empire Ottoman, ces quatre puissances, qui -se regardent réciproquement avec des yeux de jalousie et de rivalité, sont moins les ennemis de ce royaume, que ses surveillants et ses défenseurs. Chacune d'elles a un intérêt direct et essentiel à le protéger, parce qu'elle aurait tout à craindre de celle qui serait agrandie à ses dépens.